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Déliberation - AggloSeineEure Orde du Jour Conseil 24 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Déliberation - AggloSeineEure Orde du Jour Conseil 24 09 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
1
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 septembre 2026
N° SERVICE INTITULE ELUS
1 Administration Générale
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Président durant les mois de mai, juin,
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2 Administration Générale
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Bureau communautaire lors de sa séance
du 17 septembre 2026
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4 Affaires Juridiques AFFAIRES JURIDIQUES - Exploitation du Carré Saint Cyr - Rapport annuel 2025 - Approbation Anne TERLEZ
5 Contractualisations et fonds européens
FINANCEMENTS EUROPEENS - Programme LEADER
- Versement d'une subvention à LA FACTORIE Maison
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7 Urbanisme, Planification
URBANISME ET PLANIFICATION - Modification n°7 du
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8 Foncier
FONCIER - Commune de Criquebeuf sur Seine -
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AFFAIRES JURIDIQUES - Exploitation de 3
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Florence
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Laëtitia
SANCHEZ 2
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RIVIERES ET MILIEUX NATURELS - Dispositif
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CYCLE DES DECHETS - Présentation du rapport
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