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Ordre du Jour - AggloSeineEure OdJ Conseil du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Connelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AggloSeineEure OdJ Conseil du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
1
Ordre du jour du conseil communautaire du 25 juin 2026
N° SERVICE INTITULE ELUS
1 Administration générale
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Président durant les mois de mai et juin
2026
Anne TERLEZ
2 Administration générale
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Bureau communautaire lors de sa séance
du 18 juin 2026
Anne TERLEZ
3 Administration générale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Société d'Economie
Mixte Eure Aménagement Développement (EAD) - Prise
de participation dans une société de portage en création
dénommée SAS du Quartier Gare de Gisors -
Autorisation
Bernard
LEROY
4 Marchés publics ADMINISTRATION GENERALE - Commission d'appels d'offres permanente - Règlement intérieur - Adoption François CHARLIER
5 Développement économique et implantation
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Pharma-Parc -
Deuxième semestre 2025 - Calcul du montant de la
redevance à percevoir auprès des entreprises pour la
gestion des espaces communs - Autorisation
Frédéric
ALLOT
6 Foncier
FONCIER - Commune des Trois Lacs - Acquisition de la
parcelle cadastrée G 187p, sise lieudit ' Les Côtes',
appartenant au GFR Les Grandes Vignes - Autorisation
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CHARLIER
7 Foncier
FONCIER - Commune de Gaillon - Acquisition de la
parcelle AD 12p, sise 1 chemin de Ronde, appartenant à
Monsieur DELPOUVE - Autorisation
François
CHARLIER
8 Foncier
FONCIER - Bilan des décisions d'acquisition et de
cession d'immeubles intervenues au cours de l'année
2025
François
CHARLIER
9 Foncier
FONCIER - Commune des Trois Lacs - Acquisition des
parcelles situées sur les coteaux de Tosny, appartenant
à la société FINOR - Autorisation
François
CHARLIER
10 Foncier
FONCIER - Désaffectation et déclassement du domaine
public d'une partie du lot volume 15.4 du bâtiment des
Hauts Prés à Val-de-Reuil - Autorisation
François
CHARLIER
11 Habitat - Logement
HABITAT LOGEMENT - Plan de sauvegarde de la
copropriété de La Garancière - Convention partenariale -
Appel d'offres ouvert pour le suivi et l'animation du plan -
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Richard
JACQUET
12 Valorisation du territoire et de la communication TOURISME - Taxe de séjour - Tarifs et fixation des modalités de versement - Autorisation Joris BENIER
13 Petite Enfance
ENFANCE-EDUCATION - Stages d'initiation à la voile -
Renouvellement du dispositif pour l'année 2026-2027 -
Conventions - Autorisation
Jérémy
THIREZ
14 Cycle de l'eau ENVIRONNEMENT - BIODIVERSITE - Appel à projets Région 2026 "opération Normandie haies" - Autorisation Laetitia SANCHEZ
15 Cycle de l'eau
ENVIRONNEMENT - MILIEUX NATURELS -
Candidature pour l'animation des sites Natura 2000 de la
Vallée de la Seine Amont - Autorisation
Laetitia
SANCHEZ 2
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16 Cycle de l'eau
ENVIRONNEMENT - Programme d'actions de
prévention des inondations et conventions constitutives
de groupements de commandes relatives à sa mise en
œuvre - Autorisations
François
VIGOR
17 Cycle de l'eau
ENVIRONNEMENT - TRANSITIONS - Agriculture et
Alimentation - Projet Alimentaire Territorial- Adhésion à
l'association AgriParis Seine - Autorisation
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18 Cycle de l'eau
EAU POTABLE - Déploiement, gestion et maintenance
d'un système de relève à distance avec le
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potable - Accord-cadre composite - Appel d'offres ouvert
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19 Cycle de l'eau
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21 Transports - Mobilités
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