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Compte-Rendu - cr 30 janvier 2020
Compte-Rendu - cr 3 avril 2019
Compte-Rendu - ejyqj CR CM 27 02 2020
Déliberation - 2020 05 26 Conseil 26052020 2e BP 2020 1
Déliberation - 2020 05 26 Conseil 26052020 2e BP 2020 1
Compte-Rendu - 02 03 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 03 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Investissement et développement économique,
Département
d'Eure
et Loir
Arrondissement
de
CHARTRES
Canton
d’AUNEAU
Commune
de
SAINVILLE
COMPTE
RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
2
Mars
2020
Convocation
du
24
Février
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le
2
Mars
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Martine
BALDY,
Maire. Présents:
Mme
Martine
BALDY,
M.
Jean-Marc
DUPRE,
Mme
Claude
BRETENOUX,
M.
Hervé
PERCHERON,
M.
Ronald
BELLEMARE,
M.
Thierry
LE
GOFF,
M.
Olivier
ROUSSEAU,
Mme
Séverine
MARIE,
Mme
Louisette
TEIXEIRA,
M.
Emmanuel
BERNADET,
Mme
Angelina
MARTIN-MALPEZZI,
Mme
Ghislaine
SEGUIN,
M.
Éric
GENTY,
M.
Daniel
CHERON.
Absent
excusé :
M.
Olivier
CHENOIR,
Secrétaire
de
séance
: M.
BERNADET
Emmanuel
L’ordre
du jour
était
le suivant
:
1.
Désignation
d’un
secrétaire
Approbation
du
compte-rendu
du
30
Janvier
2020
Table
des
matières
L
FINANCES
BUDGET
COMMUNE
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE GESTION
2019
2
BUDGET
COMMUNE
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019.
3
BUDGET
COMMUNE
: AFFECTATION
DU
RESULTAT
2019
3
BUDGET
COMMUNE
: VOTE
DES TAUX
DES TAXES
LOCALES
4
BUDGET
COMMUNE
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020
ui
nrrrenernereenenennnnse
4
BUDGET
EAU ET ASSAINISSEMENT
: APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2019...
4
BUDGET
EAU ET ASSAINISSEMENT
: APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
.
BUDGET
EAU
ET ASSAINISSEMENT
: AFFECTATION
DU
RESULTAT
1/9 BUDGET
EAU
ET ASSAINISSEMENT
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2020.
..6
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
- COMMUNE
ET HORS
COMMUNE
6
DEMANDES
D'ADHESIONS
: CAUE-ANERVEDEL.
“À
Demande
d’Adhésion
au
CAUE
28.
7
Demande:
d'Adhésion
ANERVEDEL...ssisssissrinrensnsnssrsemsenmenennsseenennsssnsrse
8
I:
EAU
ET
ASSAINISSEMENTasssiecssresinmmmmemenmmmmrnenmannamnnamannarnne
8
RAPPORT
DES
ANALYSES
DE
BOUES
sirrsrrreenrereenrenenenseneenrereneneenneneennoneneennennnenesenesnenenenenennneneneneenenne 8
I,
QUESTIONS
DIVERSES
…
LOYER
DES PROFESSIONNELS
DE SANTE.
PROJET
DE
CONSTRUCTION
REUNIONS
Syaepras.
INTERVENTION
DE
MME
TEIXEIRA
LOUISETTE
Finances Budget
Commune
: Approbation
du
compte
de
gestion
2019
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à l’ordonnateur.
Il doit être voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
la
commune
de
l’exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l’actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et des
restes
à
payer. Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’il
a été
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui a été prescrit
de passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
-
Considérant
l’identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
du
compte
de
gestion
du
Receveur,
Après
débats
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
- approuve
le
compte
de
gestion
du
Receveur
pour
l’exercice
2019,
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
du
compte
administratif
pour
le
même
exercice.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa part
sur
la tenue
des
comptes.
2/9 Budget
Commune
: Approbation
du
compte
administratif
2019
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE,
Premier
adjoint
aux
finances,
prend
la
parole
et
présente
le
compte
administratif
2019
de
la
commune
qui
laisse
apparaître
un
excédent
global
cumulé
fin
2019
de
259
956.48
euros,
arrêté
comme
suit
:
Fonctionnement Dépenses
639
458.45
euros
Recettes
771
916.24
euros
Excédent
cumulé
fin 2019
252
562.40
euros
Investissement Dépenses
104
285.55
euros
Recettes
270
093.23
euros
Excédent
cumulé
fin 2019
7394.08
euros
Hors
de
la
présence
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
débats
et
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-
Constate
la
conformité
du
compte
administratif
2019
avec
le
compte
de
gestion
de
la
trésorerie
de
Voves,
-
Vote
le compte
administratif 2019
dont :
La
section
de
fonctionnement
présente
un
résultat
cumulé
fin
2019
excédentaire
de
132
457.79
euros
La
section
d’investissement
présente
un
résultat
cumulé
fin
2019
excédentaire
de
165
807.68
euros. Madame
le Maire
remercie
le Conseil
Municipal.
Budget
Commune
: Affectation
du
résultat
2019
Le
Conseil
municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Martine
BALDY,
Maire,
Après
avoir
entendu
et
approuvé
ce jour
le
compte
administratif 2019,
en
totale
conformité
avec
le compte
de
gestion
de
la trésorerie
de
Voves,
Statuant
sur
l’affectation
du
résultat
cumulé
de
fonctionnement
de
l’exercice
2019,
Constatant
que
le compte
administratif 2019
fait apparaître :
Un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
252
562.40
euros
Un
excédent
d’investissement
cumulé
de
7 394.08
euros
Décide
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
Excédent
de
fonctionnement
3/9 à inscrire
au
compte
002
252
562.40
euros
Excédent
d’Investissement
A
inscrire
au
compte
001
7 394.08
euros
Budget
Commune
: Vote
des
taux
des
taxes
locales
Madame
le
Maire
communique
à
chaque
conseiller
municipal
l’état
de
notification
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2020.
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
du
gel,
par
la
DDFIP,
du
taux
des
taxes
d’habitation
et
foncière
sur bâti
et non
bâti.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération
et à l’unanimité,
en prend
acte
et précise
qu’en
tout
état
de
cause,
il était
prévu
de
maintenir
les
taux
à l’identique.
Les
taux
sont
donc
maintenus
comme
suit :
Taxe
d’habitation
9,23%
Taxe
foncière
(bâti)
18,85%
Taxe
foncière
(non
bâti)
25,25%
Le
produit
de
ces
trois
taxes
génère
une
recette
de
335
484.00
euros,
hors
allocations
compensatrices
taxe
d’habitation,
taxes
foncières
(bâti
et non
bâti)
Budget
Commune
: Vote
du
budget
primitif
2020
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE,
adjoint
aux
finances,
présente
le
projet
du
budget
de
la
Commune
pour
2020.
Après
débats
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
vote
le budget
primitif
2020
de
la Commune
par
chapitre,
qui
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes,
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
en
dépense
et recette
904
737.20
euros
Section
d’investissement
en
dépense
et recette
391
481.93
euros
Budget
eau
et
assainissement
: Approbation
du
compte
de
gestion
2019
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à l’ordonnateur.
Il doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s’être
fait présenter
le budget
primitif de l’eau
et de l’assainissement
de l’exercice
2019
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à recouvrer
et
des
restes
à
payer. Après
s’être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
419 paiement
ordonnancés
et qu’il
a été
procédé
à toutes
les
opérations
d’ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées, Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Maire
et
du
compte
de
gestion
du
Receveur,
Après
débats
en
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- approuve
le
compte
de
gestion
du
Receveur
pour
l’exercice
2019,
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
du
compte
administratif
pour
le
même
exercice.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
Budget
eau
et
assainissement
: Approbation
du
compte
administratif
2019
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE,
Premier
adjoint
aux
finances,
prend.
la
parole
et
présente
le
compte
administratif
2019
du
budget
eau
et
assainissement
qui
laisse
apparaître
un
excédent
global
cumulé
fin
2019
de
195
106.38
euros,
arrêté
comme
suit :
Fonctionnement Dépenses
209
623.69
euros
Recettes
260
680.37
euros
Excédent
cumulé
fin 2019
246
163.06
euros
Investissement Dépenses
89
016.89
euros
Recettes
89
389.26
euros
Déficit
cumulé
fin 2019
-
28
122.27
euros
Hors
de
la
présence
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
débats
et
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
- _
Constate
la
conformité
du
compte
administratif
2019
avec
le
compte
de
gestion
de
la
trésorerie
de
Voves,
-
Vote
le compte
administratif 2019
dont :
La
section
de
fonctionnement
présente
un
résultat
cumulé
fin
2019
excédentaire
de
246
163.06
euros
La
section
d’investissement
présente
un
résultat
cumulé
fin
2019
déficitaire
de
28
122.27
euros Madame
le Maire
remercie
le Conseil
Municipal.
5/9 Budget
eau
et assainissement
: Affectation
du
résultat
Le
Conseil
municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Martine
BALDY,
Maire,
Après
avoir
entendu
et
approuvé
ce
jour
le
compte
administratif
2019,
en
totale
conformité
avec
le compte
de
gestion
de
la trésorerie
de
Voves,
Statuant
sur
l’affectation
du
résultat
cumulé
de
fonctionnement
de
l’exercice
2019,
Constatant
que
le compte
administratif 2019
fait apparaître
:
Un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
246
163.06
euros
Un
déficit
d’investissement
cumulé
de
28
122.27
euros
Décide
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
Excédent
de
fonctionnement
à inscrire
au
compte
RO02
246
163.06
euros
Affectation
au
compte
1068
28
122.27
euros
Affectation
au
compte
001
28
122.27
euros
Budget
eau
et
assainissement
: Vote
du
Budget
Primitif
2020
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE,
adjoint
aux
finances,
présente
le
projet
du
budget
eau
et
assainissement
pour
2020.
Après
débats
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité,
vote
le
budget
primitif
2020
de
la Commune
par
chapitre,
qui
s’équilibre
en
dépenses
et en recettes,
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
en
dépense
et recette
440
843.13
euros
Section
d’investissement
en
dépense
et recette
175
064.44
euros
Des
échanges
ont
lieu
à propos
du
budget
Eau
et
Assainissement
qui
présente
des
marges
de
manœuvre.
Plusieurs
hypothèses
sont
avancées
dont
une
baisse
substantielle
du
prix
du
M°
d’eau
assainie
et non
assainie.
Madame
le
Maire
propose
que
cette
réflexion
soit
poursuivie
par
la
prochaine
équipe
municipale.
Subventions
aux
associations
- Commune
et hors
commune :
Madame
le Maire
rappelle
les
subventions
accordées
aux
associations
de
la commune
en
2020,
Après
que
les
Présidents
et
membres
du
bureau
des
Associations
également
élus
en
Conseil
Municipal
quittent
la
salle,
le
Conseil
Municipal,
après
débats,
et
en
avoir
délibéré,
décide
d’accorder
les
subventions
suivantes
pour
2020:
6/9 Associations
de
la commune :
Tatamis
300,00
euros
Amicale
Sapeurs-Pompiers
500,00
euros
AFR
300,00
euros
ACPG-CATM-OPEX
300,00
euros
Club
de
l’amitié
300,00
euros
Tennis
Club
300,00
euros
ASAS
Football
740,00
euros
Vélo
Club
300,00
euros
Société
de
chasse
300,00
euros
Evasion
300,00
euros
Les
p’tits
écoliers
d’ici
300,00
euros
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2020
-
Précise
que
les
versements
seront
effectués
une
fois
la
commune
en
possession
des
documents
comptables.
Association
hors
commune :
APF
France
Handicap
0.00
euros
CHB
Auneau
0.00
euros
AFSEP
0.00
euros
ADSBCA
0.00
euros
FNACA
du
canton
d’Auneau
0.00
euros
FREDON
Centre
Val
de
Loire
0.00
euros
Sapeurs
Pompier
Humanitaire
0.00
euros
La
ligue
contre
le
Cancer
0.00
euros
Les
associations
à
vocation
médicale
peuvent
solliciter
la
commune
lors
de
la
journée
de
solidarité
tous
les
deux
ans
en
décembre.
Demandes
d’Adhésions
: CAUE-ANERVEDEL
Demande
d’ Adhésion
au
CAUE
28
Madame
le Maire
informe
que
le Conseil
d’architecture,
d’urbanisme
et de
l’environnement
a
pour
objet
la
promotion
d’une
architecture,
d’un
urbanisme,
d’un
environnement
et
de
paysages
de
qualité
par
l'offre
de
conseils
auprès
des
collectivités
qui
ont
un
projet
de
construction,
d'aménagement
ou
d’urbanisme.
Afin
de
soutenir
et
participer
à la
dynamique
de
cette
structure,
une
participation
de
120
euros
est
sollicitée
pour
adhérer
au
CAUE
28.
Après
débats
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
refuse
cette proposition
d’adhésion,
719 Demande
d’Adhésion
ANERVEDEL
Madame
le
Maire
informe
que
l’association
ANERVEDEL
a
pour
objet
l’insertion
ou
la
réinsertion
dans
le monde
du
travail
de personnes
sans
emploi.
Afin
de
soutenir
et
participer
à
la
dynamique
de
cette
association,
une
participation
de
65
euros
est
sollicitée
pour
adhérer
à l’association ANERVEDEL.
Après
débats
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
:
Accepte
cette
proposition
d’adhésion,
IT. TI.
Eau
et Assainissement
Rapport
des
Analyses
de
boues
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE
commente
les
résultats
des
dernières
analyses
de
boue
qui
laissent
apparaître
des
boues
conforme
aux
limites
et
références
de
qualité
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés
Questions
Diverses
Loyer
des
professionnels
de
santé
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
revoir
les
tarifs
de
location
des
professionnels
de
santé
dont
l’activité
est
susceptible
d’être
entravée
par
l’absence
de
médecins. Une
baisse
de
15%
des
loyers
est proposée
pour
les
loyers
de
:
-
Mme
BELHADI
Valérie
-
Mme
CAILLEAUX
Marielle
Mme
PERCHERON
Capucine
Mme
MAXIMILIEN
Audrey
A
compter
du
1% Avril
2020.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
cette
proposition. De
nouveaux
baux
seront
proposés
aux
intéressées.
Projet
de
Construction
Madame
le Maire
présente
au
conseil
un
projet
de
construction
rue
de
la Porte
d’Étampes.
8/9 Le
projet
présente
un
intérêt
intergénérationnel
certain
(primo-accédants
et
personnes
vieillissantes,
bénéficiant
d’une
structure
commune
avec
gardien).
Toutefois,
un
examen
via
le PLUI
s’imposera
quant
à l’implantation
et au
nombre
d’habitations.
Après
débat,
Madame
le
Maire
propose
de
laisser
l’étude
de
ce
projet
à la
future
équipe
municipale. Réunions
Syaepras
Madame
le Maire
donne
la parole
à M.
GENTY
Éric.
Il nous
rapporte
l’arrêt
prochain
du
mandat
de
M.
LELONG.
Une
Modification
des
statuts
du
SYAEPRAS
suite
au
départ
de
Denonville
vers
l’agglo
de
Chartres
a été
actée.
Sivos
Madame
le Maire
donne
la parole
à Mesdames
MARIE
et TEIXEIRA.
Les
comptes
de
l’année
passée
ont
été validés
et le budget
primitif présenté
mais
son
vote
se fera par
le prochain
conseil
syndical.
Intervention
de
Mme
TEIXEIRA
Louisette
Mme
TEIXEIRA
alerte
le conseil
sur
l’absence
de
trottoirs
rue
du
Jeu
de
Paume
suite
aux
travaux
de
la résidence
du
Clos
du
Château
d’eau.
Madame
le
Maire
indique
qu’il
a été
convenu
que tant les travaux
seront
en cours,
les trottoirs ne pourront
être refaits.
La
séance
est
levée
à 23h30.
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