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Compte-Rendu - 03 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 10 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département
d'Eure
et
Loir
Arrondissement
de
CHARTRES
Canton
d'AUNEAU
Commune
de
SAINVILLE
Compte
rendu
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAORDINAIRE
Du
3
octobre
2020
:
Convocation
du
29
septembre
2020 :
Présents
: M.
Jean-Marc
DUPRE,
Mme
Louisette
TEIXEIRA,
M.
Hervé
PERCHERON,
Mme
Séverine
MARIE,
Mme
Gislaine
SEGUIN,
Mme
Stéphanie
MATEUS,
M.
Mickaël
LEFEVRE,
Mme
Bénédicte
GERBER,
M.
Jérôme
PRADINES.
Étaient absents
:
M.
Éric
GENTY
donne
pouvoir
à Mme
Louisette
TEIXEIRA
M.
Olivier
ROUSSEAU
donne
pouvoir
à
M.
Hervé
PERCHERON
Mme
Virginie
LEBLOND
donne
pouvoir
à M.
Jean-Marc
DUPRÉ
Mme
Séverine
FOURNIER
donne
pouvoir
à
M.
Mickaël
LEFEVRE
M.
Ronald
BELLEMARE
M.
Thierry
LEGOFF
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Ouverture
de
la séance
: 10h00
Secrétaire
de
séance
: Madame
GERBER
Bénédicte
1)
REMPLACEMENT
DE
LA
CHAUDIERE
A L'ACCUEIL
LOISIRS
DE
SAINVILLEeeenenennnnnennnnnennesee
ï
2)
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
DU
10/07/20
CONCERNANT
LA
REPRISE
DES
TOMBES
3)
INFORMATIONS
cnrs
Rene Res
iiasersereneennene 2
1)
Remplacement
de
la
chaudière
à —l'accueil
loisirs
de
Sainville
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
à
la
mise
en
route
de
la
chaudière
qui
dessert :
-
L'accueil
de
loisirs,
-
Le
logement
34
rue
de
la porte
d'Etampes
1/3 -
La
bibliothèque
Est
en
panne,
nécessitant
une
intervention
immédiate
vu
l'époque
de
l'année.
Nous
avons
demandé
à
la
SASCA
d'intervenir,
la
conclusion
a
été
que
la
chaudière
est
trop
dangereuse
et
qu'il
est
impératif
de
la
changer.
-__
Trous
dans
les
tuyaux
-
Emissions
de
CO
possibles
- _
Vétusté
globale
de
l'équipement
3
devis
ont
été
demandés :
-
SASCA
-
ENGIE
-__
DIETRICH
Nous
avons
reçu
qu'un
seul
devis
établi
par
la
SASCA
Monsieur
le
Maire
informe
que
dès
lundi
5
octobre
2020
en
dépannage,
5
convecteurs
ont
été
loués
à
Kiloutou.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toutes
les
décisions
pour
le
changement
de
la
chaudière
et
de
signer
les
documents
nécessaires
aux
demandes
de
subventions.
2)
ANNULE
et
_ remplace
la
délibération
du
10/07/20
concernant
la
reprise
des
tombes
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
eu
une
erreur
sur
le
numéro
de
la
reprise
d'une
tombe.
En
effet,
lors
des
procès-verbaux
du
25
septembre
2013
et
du
16
mai
2017
il
était
mentionné
la
tombe
2-T-14
SAMYN
Néra
Alice
puis
en
2019
un
nouveau
tableau
est
établi
et
mentionne
la
tombe
2-T-13
au
nom
de
SAMYN
Livin.
Suite
à
notre
communication
téléphonique
avec
la
société
Elabor,
il n'est
pas
possible
de
changer
une
tombe
par
une
autre
lorsque
les
procès-verbaux
ont
été
établis.
Le
groupe
Elabor
demande
une
modification
de
la
délibération
et
de
l'arrêté
pour
le
bon
déroulement
des
travaux
qui
devraient
commencer
rapidement.
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
la
modification
de
la
délibération
du
10/07/2020
concernant
la
reprise
des
tombes
pour
modifier
le
numéro
de
la
tombe
2-
T-14
au
lieu
de
la
tombe
2-T-13
comme
mentionnée.
3)
Informations
:
Urbanisme Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
nombre
très
important
de
demandes
de
construction
arrive
en
Mairie
depuis
quelques
mois
(impact
COVID),
en
particulier
un
2/3 projet
de
construction
dans
une
ancienne
cour
de
ferme,
ainsi
que
plusieurs
demandes
de
changement
de
destination
de
garages,
jardins,
et
de
découpage
de
propriétés
existantes.
Chaque
dossier
est
étudié
en
concertation
avec
Monsieur
PERCHERON
Adjoint
à
l'urbanisme,
dans
le
cadre
du
PLU
actuel
et
en
se
projetant
dans
le
futur
cadre
du
PLUI,
en
intégrant
les
éventuels
problèmes
de
voisinages,
servitudes,
accès,
cadre
de
vie,
et
capacité
de
nos
infrastructures.
Ressources
humaines
Le
secrétaire
en
charge
de
la
régie
du
Musée
touchera
la
NBI
(nouvelle
bonification
indiciaire)
prévue
par
les
textes
soit
15
points
à
partir
du
1°
octobre
2020.
L'ordre
du jour étant
épuisé,
le conseil
se
clôt
à
: 11h10
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Bénédicte
GERBER
3/3