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Compte-Rendu - cr 20140429
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Commeny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20140429)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Mairie de Gouzangrez
5, Grande Rue
95450 GOUZANGREZ
www.gouzangrez.fr
Compte rendu du Conseil Municipal
Du 29 avril 2014
Convocation le : 22 avril 2014
Le vingt-neuf avril deux mil quatorze à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DELACOUR, Maire.
Présents : Mmes HOUSSIN Odile, BOUILLIANT Sandrine, FOURNIER Sophie, LEROUX Florence, MM. CHIARADIA Pierre, EPINETTE Daniel,
ENTUTE Bertrand, HAMEL Vincent, JAOUEN Gilles et MESTRE
David
M. Daniel EPINETTE est désigné secrétaire de séance.
En raison de l’arrivée de nouveaux élus, monsieur le Maire explique à l’ensemble des membres du conseil les principes généraux de la comptabilité budgétaire communale.
Chaque élu a reçu, préalablement à la réunion, l’ensemble des documents comptables relatifs au Compte Administratif 2013, au Compte de Gestion 2013, et enfin au Budget Primitif 2014.
Vote du Compte Administratif :
Lecture est faite, article par article, par Monsieur le Maire du Compte Administratif 2013. Il est ensuite procédé au vote : le Compte Administratif est adopté à l’unanimité.
Vote du Compte de Gestion :
Lecture est faite, article par article, par Monsieur le Maire du Compte de Gestion 2013. Il est ensuite procédé au vote : le Compte de Gestion 2013 est adopté à l’unanimité.
Vote du Budget Primitif 2014 :
Lecture est faite, article par article, par Monsieur le Maire du Budget Primitif 2014.
Des demandes de précision sont formulées :
- ligne 2131 : 80 400 euros sont proposés car nous avons encore une possibilité de dépense subventionnée à 45 % dans la limite de 67 000 euros hors taxes, dans le cadre d’une Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux non commencé
- ligne 1641 : emprunt proposé de 47 000 euros représentant la partie non subventionnée du projet évoqué ci-dessus. Monsieur Entute propose d’établir rapidement la liste des travaux susceptibles d’être intégrés à ce projet
Il est ensuite procédé au vote : le Budget Primitif 2014 est adopté à l’unanimité.
Election d’un représentant auprès du C.N.A.S.
Monsieur Pierre Chiaradia se porte candidat et est élu à ce poste. Désignation des délégués de la Commission Communale des Impôts Directs
Présentation de la liste des douze contribuables dressée par le Conseil Municipal :
M. ADROT Georges, Mme BOUILLIANT Sandrine, Mme BORDAS Josette, M. CHIARADIA
Pierre, M. COEFFIER Jean, M. COEFFIER Sébastien, M. DA COSTA Ismaël, Mme DéCOUTURE
Isabelle, M. DéCOUTURE Joël, Mme DELACOUR Véronique, Mme DE MARCHI Colette, M. DE
WEVER Dominique, M. EPINETTE Daniel, M. ENTUTE Bertrand, M. FLYE SAINTE MARIE
Xavier, M. FORTIER Christophe, Mme FOURNIER Sophie, M. GARCIA-GOMEZ Alain, Mme
HOUSSIN Odile, M. JAOUEN Gilles, M. LECONTE Pascal, Mme LEROUX Florence, M. MESTRE
David, M. MORITZ Jean.
Cette liste sera adressée à la Préfecture pour désignation de six délégués titulaires et des six délégués suppléants qui auront à siéger à cette commission
Désignation des délégués au sein des Commissions Communales
Correspondant Défense : Daniel Epinette
Commission Voirie et Travaux : Emmanuel Delacour, Bertrand Entute, Pierre Chiaradia, David Mestre
Commission d’appel d’offre :
Titulaires : Emmanuel Delacour, Bertrand Entute, Gilles Jaouen
Suppléants : Florence Leroux, Pierre Chiaradia, David Mestre
Commission Communication :
Internet Daniel Epinette
Quoi d’ neuf Odile Houssin, Gilles Jaouen, Vincent Hamel, Christophe Fortier
Conseil d’école de Gouzangrez : Vincent Hamel, Sandrine Bouilliant
Représentants pour le S.I.A.R. :
2 titulaires : Pierre Chiaradia, Sandrine Bouilliant
2 suppléants David Mestre, Vincent Hamel
Point des différents syndicats :
S.I.M.V.V.O. Compte rendu de la réunion d’élection du Président, des deux vice-présidents et du bureau.
Communauté de Communes : point sur les élections au sein des différentes commissions.
Questions diverses :
Inscription des élus pour la tenue du bureau de vote du scrutin du 25 mai 2014.
La séance est levée à 23h15