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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tuffé Val de la Chéronne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 07 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
07
février
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
07
février
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
Restaurant
Scolaire
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire,
Régis
BOURNEUF.
Étaient
présents
: ANDRIEUX
Dominique,
BOURNEUF
Régis,
CHARRON
Patrick,
CHARTIER
Thierry,
HENRY
Céline,
LEDRU
Marie-Line,
LEMAY
Claude,
MILCENT
Nicolas,
OGER
Florence,
PAPILLON
Thierry,
ROUILLON
Marie-Claude,
TERRIER
Xavier
et
TETILLON
Eliane,
GIBAULT
Charly
donne
procuration
à
Régis
BOURNEUF
LUDAULT
Vincent
donne
procuration
à Thierry
CHARTIER
Nombre
de
conseillers
:
Étaient
absents
excusés
: LECOMTE
Marie
- MEDARD
Freddy
En
exercice
: 20
Étaient
absents
non
excusés
:
Présents
: 14
DELAHAYE
Delphine
et
BOT
Julien.
Procurations
: 2
:
.
.
Votants
: 16
Secrétaire
de
séance
: PAPILLON
Thierry
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10 janvier
2025
Approuvé
1.
Travaux
et
Projets
>
Devis
aménagement
cimetière
Saint
Hilaire
DE2025-02-01
Approuvée
>
Devis
d'une
plateforme
pour
la
mise
de
l'activité
«
Vélos
rails
»
DE2025-02-02
Approuvée
2.
Personnel > Modification
du
temps
de
travail
DE2025-02-03
Approuvée
>
Demande
des
agents
- Gratuité
d’une
petite
salle
1 fois
par
an.
>
Réglementation
des
salles
pour
les
associations
DE2025-02-04
Approuvée
3.
Service
Jeunesse
>
Séjour
des
Ados
local
jeune
«
Parc
Astérix
»
4.Communauté
de
Communes
de
l’Huisne
Sarthoise
>
Fonds
de
concours
pour
l'extension
de
l'accueil
et du
hall
d'exposition
de
l'Abbaye
DE2025-02-05
Approuvée
5.
Finances >
Demande
d'autorisation
d'ouverture
de
crédits
avant
le vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
principal
et
des
budget
annexes.
DE2025-02-06
Approuvée
6.
Questions
et
Informations
diverses
/ Agenda Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
10 janvier
2025.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(16
POUR,
0
CONTRE
et 0 ABSTENTION),
APPROUVE
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
janvier
2025.
Rajout
d'un
objet
à
l'ordre
du
jour :
- _
Ouverture
de
Crédit
relatif à
l'achat
du
matériel
du
restaurant
du
Chalet
du
Lac.
Adopté
à l'unanimité
des
présents
et représentés
1.
Travaux
et
Projets
>
Devis
aménagement
cimetière
Saint
Hilaire
DE2025-02-01
Approuvée
Point
présenté
par
Mme
ROUILLON
Cette
année,
on
a
prévu
de
réaliser
l'aménagement
des
allées
au
cimetière
de
saint
Hilaire
le
Lierru.
Des
devis
ont
été
réalisés.
ENTREPRISE
MONTANT
HT
Terrassement
Mickael
SIMON
25
780.32
SARL
MARCHAND
Aménagements
21
209.00
Entreprise
retenue
: SARL
MACHAND
Aménagements
Madame
ROUILLON
propose
de
retenir
l'entreprise
SARL
MARCHAND
Aménagements.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(16
POUR,
0
CONTRE
et 0 ABSTENTION) :
e
RETIENT
l'entreprise
SARL
MARCHAND
Aménagements
pour
un
montant
de
21
209.00
€
HT
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
des
travaux
>
Devis
d’une
plateforme
pour
la
mise
e
place
de
l’activité
« Vélos
rails
»
DE2025-02-02
Approuvée
Point présenté
par
Mme
ROUILLON
Un
projet
«
Vélos
Rails
»
a
été
retenu
sur
la
base
de
loisirs.
Pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
activité,
l'aménagement
d'une
plateforme
doit
être
réalisé
; pour
cela
deux
devis
ont
été
établis
:
ENTREPRISE
MONTANT
HT
Melfacto
5 878.50€
Pigeon
TP
Centre
IDF
12
154.37€
Entreprise
retenue
: Melfacto
Madame
ROUILLON
propose
de
retenir
l'entreprise
Melfacto
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(15
POUR,
0
CONTRE
et1 ABSTENTION)
:
e
RETIENT
l'entreprise
Melfacto
pour
un
montant
de
5 878.50
€
HT
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la réalisation
des
travaux 2.
Personnel > Modification
du
temps
de
travail
DE2025-02-03
Approuvée
Point présenté
par
Mme
TETILLON
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
le temps
de
travail
de
Mégane
COLLET-
ATSEM
afin
de
renforcer
les
besoins
de
l’équipe.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
porter
son
temps
annualisé
de
29.76/35ème
à 31.33/35ème
(30
minutes par
jour
sur
36
semaines
d'école
soit
72h
annuelles).
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(16
POUR,
0
CONTRE
et 0 ABSTENTION)
:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la modification
du
temps
de
travail
pour
Mme
COLLET
Mégane.
>
Demande
des
agents
- Gratuité
d’une
petite
salle
1
fois
par
an.
Point présenté
par
Mr
BOURNEUF
À
la
demande
de
nos
agents
communaux,
nous
vous
soumettons
la
proposition
d'instaurer
la
gratuité,
1
fois
par
an,
pour
l'occupation
d'une
des
petites
salles
communales
(Milo
Club
ou
Saint
Hilaire)
à
des
fins
personnelles.
En
effet,
certains
de
nos
agents
ont
exprimé
ce
souhait
après
avoir
appris
que
leurs
collègues
de
communes
avoisinantes
bénéficiaient
de
cet
avantage.
Cela
permettrait
aux
agents
titulaires
de
profiter,
une
fois
par
an,
de
la
gratuité
de
l'une
ou
l'autre
de
ces
deux
salles
(Saint-Hilaire
/ Milo
Club),
à
condition
que
cette
occupation
soit
exclusivement
à
titre
personnel
et
non
au
profit
d'une
tierce
personne,
et en
respectant
les
conditions
des
règlements
actuellement
en
vigueur.
Dans
un
souci
de
reconnaissance
et de
soutien
envers
le personnel,
nous
vous
soumettons
cette
proposition
de
délibération
afin
d'adopter
ce
dispositif
gracieux.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(1
POUR,
12
CONTRE
et 3 ABSTENTION)
:
La
demande
des
agents
n'est
pas
retenue
par
le
conseil
municipal.
>
Réglementation
des
salles
pour
les
associations
-_
Annule
et
remplace
l’ordre
du
jour
envoyé
-
Mise
à jour
des
règlements
généraux
du
Milo
Club
et
de
Saint
Hilaire
pour
ajustement
par
rapport
à celui
de
la
Salle
Polyvalente.
DE2025-02-04
Approuvée
Monsieur
le
Maire
propose
une
mise
à
jour
des
règlements
des
2
petites
salles
de
la
commune.
Ajout
d'un
paragraphe
annulation
qui
figure
dans
le
règlement
de
la
salle
polyvalente
et
non
dans
les
deux
autres.
Cela
concerne
l'article
3 du
paragraphe
fonctionnement
énoncé
ci-dessous
:
«
En
cas
d'annulation
de
plus
de
3
mois
avant
la manifestation,
aucun
dédommagement
ne
sera
retenu.
En
cas
d'annulation
de
moins
de
3
mois
avant
la
manifestation,
Un
dédommagement
de
la
moitié
du
montant
de
la
location
sera
dû.
En
cas
d'annulation
de
moins
d'un
mois
avant
la
manifestation,
la somme
totale
de
la
location
sera
due
».
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(12
POUR,
1
CONTRE
et 3 ABSTENTION)
:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à signer
tous
les
documents
nécessaires. 3.
Service
Jeunesse
Point présenté
par
Mme
TETILLON
>
Les
ados
du
local
jeune
organisent
une
sortie
au
«
Parc
Astérix
»
le
mercredi
9
avril
2025.
Pour
payer
cette
sortie,
ils
ont
organisé
des
actions
d'autofinancement.
Les
familles
participeront
à
l'inscription
de
cette
journée.
La
sortie
doit
être
soumise
à
un
tarif avec
quotient
familial
pour
bénéficier
des
prestations
de
la
CAF
sur
cette
journée,
soit
0.92€
par
heure/enfant.
Tarifs
pour
les
enfants
ayant
participés
aux
actions
d'autofinancement
:
QrF 1
QF2
QF 3
QF
4
QF5
QF 6
QF
7
18.00€
|1900€
]|20.00€
|2100€
|2200€
|2300€
]|2400€
Tarifs
pour
les
enfants
n'ayant
pas
participés
aux
actions
d’autofinancement
:
QF
1
QF2
QF3
QF
4
QF
5
QF6
QF7
38.00€
|39.00€
|40.00€
|41.00€
|4200€
|4300€
]
44.00€
Pour
information
4.
Communauté
de
Communes
de
l’Huisne
Sarthoise
Point présenté
par
Mr
BOURNEUF
>
Fonds
de
concours
pour
l’extension
de
l’accueil
et
du
hall
d'exposition
de
l’Abbaye
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
la
délibération
de
la
Communauté
de
communes
de
l'Huisne
Sarthoise
en
date
du
13
décembre
2024.
Par
cette
délibération,
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
de
verser,
sur
l’année
2025,
e
Le
fonds
de
concours
accordé
au
titre
l'extension
de
l'accueil
et
du
hall
d'exposition
de
l'Abbaye
d'un
montant
de
12
500
€
pour
les
travaux
de
d’extension
de
l’accueil
et
du
hall
d'exposition
de
l'Abbaye
dont
le
montant
prévisionnel
des
dépenses
s'élève
à 617
829.56
€.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
est
comme
suit :
DEPENSES
HT
RECETTES
INTITULE
MONTANT
INTITULE
MONTANT
Travaux
557
712.15
DETR
136
395
Architecte
49
777.41
Conseil
Régional
150
000
CPS
1740.00
Conseil
Départemental
67
961
CT
3
000
LEADER
50
000
Diagnostic
Structure
5 600.00
Fonds
de
concours
12
500
Fondation
du
Patrimoine
10
361
Commune
190
612.56
TOTAL
617
829.56
TOTAL
617
829.56
Le
Conseil
municipal,
est
invité
à délibérer
pour
:
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(16
POUR,
0
CONTRE
et 0 ABSTENTION)
:
PREND
note
de
l'attribution
par
vote
de
la
Communauté
de
communes
de
l'Huisne
Sarthoise
le
13
décembre
2024,
d'un
fonds
de
concours
au
titre
de
la
construction
d'extension
de
l'accueil
et du
hall
d'exposition
de
l'abbaye
de
12
500
€, PRECISE
que
ce
fonds
de
concours
sera
affecté
à
l'opération
n°155
du
budget
principal
de
la commune
de
Tuffé
Val
de
la
Chéronne :
d'extension
de
l'accueil
et du
hall
d'exposition
de
l'abbaye,
dont
le
montant
des
travaux
est
estimé
à 557
712.15
€
HT,
CHARGE
Monsieur
le
maire
de
solliciter
le versement
du
fonds
de
concours
dès
l’achèvement
de
l'opération
5.
Finances
Point
présenté
par
Mr
CHARRON
>
Demande
d'autorisation
d'ouverture
de
crédits
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
principal
et des
budget
annexes.
DE2025-02-06
Approuvée
Lors
du
précèdent
conseil
municipal
du
10
janvier
2025
Mr
BOURNEUF,
Maire,
avait
été
missionné
pour
s'occuper
de
l'achat
du
matériel
du
restaurant
du
«
Chalet
du
lac
»
lors
de
la
vente
aux
enchères
prévue
le
02
février
2025,
pour
un
montant
pouvant aller
jusqu'à
25
000
€.
Un
point
sur
le
matériel
a
été
effectué
jeudi
30
janvier
2025
et
a
ensuite
été
acheté
par
la
commune
pour
la
somme
de
12
949
.04
€.
Lors
du
mandatement
sur
le
budget
Plan
d'Eau,
cette
somme
devra
faire
partie
de
la
section
investissement
des
chapitres
2188
et
2184.
Les
dépenses
d'investissement
de
2024
s'élèvent
à
3235676
€,
auxquelles
il
faut
soustraire
les
chapitres
suivants
: 001
de
277
541€
040
de
216
525€
041
de
14145€
016
de
69
000
€
Monsieur
le
Maire
demande
uniquement
l’ouverture
de
crédit
pour
la somme
de
12
949.04
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
(16
POUR,
0
CONTRE
et 0 ABSTENTION) : AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
un
adjoint
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
pour
l'ouverture
de
crédit
pour
un
montant
de
12
949.04€
2.
Questions
et
Informations
diverses
/ Agenda
>
Proposition
nouveau
spectacle
«
Le
Piano
du
Lac
» deux
jours
de
représentation
:
Le
samedi
12
juillet
et
le lundi
14
juillet 2025
Demande
de
prise
en
charge
par
la
mairie :
- hébergement
au
camping
pour
tout
la
troupe
(nombre
à
définir)
du
samedi
12
au
mardi
15
juillet
2025
soit
3
jours - Un
repas par jour
de
représentation
soit
samedi
et
lundi
pour
chaque
personne
de
la troupe
(nombre
à définir)
- Participation
financière
de
1000€
HT
par
représentation,
soit
2000€
HT
(2110€
TTC).
>
Commission
travaux
-_
Ombrières
sur
1 terrain
de
boule
Saint
Hilaire
-
Futurs
investissements
à
mettre
au
budget.
>
Proposition
de
Mr
BROSSARD
(pizzeria
la
pause
Gourmande)
de
rachat
par
la
commune
de
sa
licence
IV
pour
un
montant
de
5
000
€.
>
Point
sur
le
médecin
Monsieur
le
Maire
Clôt
les
débat,
remercie
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
et
lève
la
séance
à
23h07. L'ensemble
des
délibérations
est
consultable
en
Mairie.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Régis
BOURNEUF
Thierry
PAPILLON