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Déliberation - 2025 Delegues aupres du SMELS
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 Delegues aupres du SMELS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS FRANCAISE
COMMUNE DE VERRIERES - 2025- 44
Département l'Aveyron
Séance du 11 DECEMBRE 2025
Afférents 07 L'an deux mil vingt-cinq et le onze décembre à 19 H 00 le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit
En exercice 11 par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de Monsieur Jérôme MOURIES, Maire.
Votants 07
Présents : Mrs ARGUEL- JEANJEAN
Mmes BOYER- CALVI-DUCHESNE-PALUCH
Absents excusés : Mme THARREAU et Mrs CHAUCHARD -TOURIN -UNAL
Secrétaire de séance: Mme PALUCH
Objet : Délégués auprès du Syndicat Mixte des Eaux du Lévezou Ségala. SMELS
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et deux
délégués suppléants auprès du SMELS suite à l’adhésion de la Commune au 01/01/2026.
Après discussion, il a été décidé de désigner :
Titulaires : M. MOURIES Jérôme, Maire, imouries ! 2{2email.com, Mr ARGUEL Jean-Claude, 17 Adjoint
argueljc(@orange fr
Suppkants : M. JEANJEAN Romain, Conseiller, romainjeanjean | 2 0range.fr, Mme PALUCH Nadine, 2
ème Adjointe, nadine.paluch(@orange. fr
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme
Accusé de réception en préfecture
012-211202916-20251211-20251211 44-DE
Reçu le 18/12/2025