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Procès Verbal - Ordre du jour 44 3
Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 janv 2026
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 07h30 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 janv 2026)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Consommateurs,
sur
JULIEN
‘©
-GENEVOIS
RÉUNION CONSEILMUNICIPAE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le :
JEUDI
29
JANVIER
2026
À
19H00
Affichée
le 23/01/2026
ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions
/ Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2025
Pour
mémoire,
les
Délibérations
N°
1 à
N°
13
portant
sur
les
Budgets
et
les
Autorisations
de
Programme/Crédits
de
Paiement
vous
ont
déjà
été
envoyées
le
16
janvier
2026.
l/Délibérations 1°
Budget
Communal
- Approbation
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT) 2°
Budget
Annexe
Cinéma
-
Approbation
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
3°
Budget
Annexe
Stationnement
parkings
sur
ouvrage
- Approbation
du
Budget
Primitif
2026
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
4°
Budget
2026
: Taux
d'imposition
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
5°
Opération
de
sauvegarde
et
rénovation
de
l'Église
Saint-Brice
de
Thaïiry
- Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur :
Jean-Claude
GUILLON) 6°
Construction
d'un
Centre
Technique
Municipal
et
d'une
Ressourcerie-Recyclerie
-
Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
7°
Opération
de
construction
de
l'Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
du
Puy-Saint-Martin
-
Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
8°
Création
de
l'Ecole
du
Hameau
de
Cervonnex
-
Ajustement
et
clôture
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur:
Jean-
Claude
GUILLON)
9°
Salle
le
Savoie-
Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
pour
la
création
d'une
seconde
salle
de
cinéma
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
10°
Site
du
Plateau
du
Léman
- Construction
d'un
complexe
sportif
- Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur:
Jean-
Claude
GUILLON)
11°
Programme
de
rénovation
de
l'éclairage
public
OP
75
-
Mise
à
jour
AP/CP
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
12°
Accès
ouest
OP
53
- Clôture
AP/CP
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
13°
Entretien
Voirie
OP
73
- Mise
à jour
AP/CP
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
14°
Vie
associative-
Subventions
aux
associations
culturelles
(rapporteur:
Sabine
LOYAU) 15°
Vie
associative
- Subvention
à
l'Association
Borderl'Aire
(rapporteur
: Véronique
LECAUCHOIS) 16°
Vie
associative
-
Subventions
aux
associations
et
clubs
sportifs
(rapporteur
:
Julien
CHEVALIER)
17°
Vie
associative
-
Subvention
à
l'Association
Saint-Julien
Space
program
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT)
18°
Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
aux
associations
sociales,
et
aux
associations
à
caractère
patriotique
et
participative
(rapporteur:
Véronique
LECAUCHOIS) 19°
Subventions
- Ecoles
Publiques
et
Privée
de
la
Commune,
à
l'association
au
Sou
des
Ecoles
et
à
l'USEP
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT) 20°
Avance
exceptionnelle
de
trésorerie
à
l'Association
Festival
Guitare
en
Scène
-
Report
de
l'échéance
de
remboursement
2025.
(rapporteur
:
Véronique
LECAUCHOIS) 21°
Tableau
des
Emplois
2026
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
22°
Garantie
d'emprunt
pour
l'acquisition
de
9
logements
sociaux
-
Opération
«
Crista
2
>,
9
promenade
du
Crêt
- Alliade
Habitat
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
23°
Délibération
de
principe
relative
à
l'octroi
d’une
garantie
d'emprunt
pour
l'acquisition
et
la
transformation
en
logements
sociaux
de
l'immeuble
«
Les
Célestines
» - Chemin
de
Certoux
-SA
Mont-Blanc
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
24°
Contribution
financière
auprès
de
la
SA
Mont-Blanc
- Résidence
"Les
Célestines"
située
7
et
9 chemin
de
Certoux
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
25°
Clôture
de
l'opération
"Hôpital
Sud
Léman
-
Travaux
parking"
(rapporteur
:
Michel
DE
SMEDT)
26°
Convention
de
Jumelage
entre
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
(France)
et
la
Commune
de
Viti
(République
du
Kosovo)
(rapporteur:
Julien
CHEVALIER) 27°
Acceptation
par
la
Commune
d'un
don
de
l'association
"Allons
au
Cinéma”
(rapporteur
: Sabine
LOYAU)
28°
Stationnement
-
Convention
d'entretien
du
P+R
de
la
Gare
avec
le
Pôle
Métropolitain
du
Genevois
Français
(rapporteur
: Gérard
OBERLI)
29°
Renaturation
de
l'Aire
- Avenant
à
la
Convention
de
transfert
de
maîtrise
d'ouvrage
à
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(rapporteur:
Isabelle
ROSSAT-MIGNOD) 30°
Marché
de
travaux
pour
la
lutte
contre
les
Espèces
Exotiques
Envahissantes
-
Convention
de
groupement
de
commandes
(rapporteur
: Pierre
DURET)
31°
Marché
n°2025-58
relatif
à
la
création
et
à
la
communication
institutionnelle :
conception,
rédaction
et
impression
du
magazine
municipal,
de
son
agenda,
du
C
à
dire
et
de
supports
divers
- Attribution
(rapporteur
: Véronique
LECAUCHOIS)
Il/Décisions
:
N°
65/2025
- Accord-cadre
de
maintenance
et
modernisation
des
portes,
barrières,
rideaux
et
portails
automatiques,
installés
dans
Les
bâtiments
de
La
Commune
de
St-Julien-en-Genevois
et
de
La
Communauté
de
Communes
du
Genevois
(marché
n°202544
sju)
- Sans
suite N°
66/2025
- Marché
2024-10
- maîtrise
d'oeuvre
pour
la
démolition -
reconstruction
des
espaces
sportifs
du
Léman
N°
67/2025
- Location
T4
- Logement
Local
EDF
- 2,
rue
des
Hutins
N°
68/2025
- Marché
n°2025-79
- Aménagement
de
la
rue
du
Général
Pacthod
N°
69/2025
- Marché
n°2025-83
- Réfection
de
la
piste
d'athlétisme
au
stade
de
la
Paguette N°
70/2025
- Prestations
d'assurance
pour
les
garanties
dommages
aux
biens,
en
flotte
automobile,
en
responsabilité
civile
et
en
protection
juridique
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
et
de
son
CCAS
- Attribution
du
marché
n°
2025-50 N°
1/2026
- Renouvellement
de
l'adhésion
de
La
Commune
à
l'Association
des
Maires
de
Haute-Savoie
(ADM74)
N°
2/2026
- Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
Commune
à
l'Association
Institut
des
Risques
Majeurs
(IRMA)
N°
3/2026
- Marché
n°2025-55
- Régie
publicitaire
pour
le
magazine
municipal
de
la
Ville
de
Saint-Julien-en-Genevois
N°
4/2026
- Restauration
partielle
et
confortation
de
l'Eglise
Saint-Brice
de
Thaïry
(marché
n°202355_sju)
Lot
n°03
- Charpente
- Avenant
n°03
N°5/2026
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
- Marché
2023-19
-
Lot
n°13
- Avenant
n°1
N°
6/2026
- Cessation
de
la
régie
d'avances
du
droit
de
stationnement
- Parkings
Atrium
et
Hôpital