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Ordre du Jour - ordre du jour cm 30 07 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 21 07 2020
Compte-Rendu - 07. novembre 2020
Document publié le Mardi 10 novembre 2020 par la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07. novembre 2020)
Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 10 novembre 2020
L’an deux mil vingt, le dix novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTE EULALIE EN ROYANS, dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier TESTOUD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/11/2020
Présents : M. Olivier TESTOUD Maire, M. Gérald MARTINI, M. Thierry ROMEY, M. Jérémy BEAULIEU, M. Christophe BELLIER, Mme Emmanuelle BENISTAND-HECTOR, Mme Anne-Laure COINDRE, Mme Gaëlle CURTET, M. Julien JARRAND-MARTIN, M. Damien MONNET, Mme Victoria ROMEY, M. Franck WODARCZAK,
Absents : Mme Gersande VASSIEUX, M. Jean-Pierre LACOUR, Mme Nathalie CHABAL,
Pouvoirs : Mme Gersande VASSIEUX → M. Julien JARRAND-MARTIN
M. Jean-Pierre LACOUR → M. Thierry ROMEY
Secrétaire de séance : Mme Gaëlle CURTET
1. Approbation du compte-rendu précédent
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal précédent a été approuvé à l'unanimité.
2. Délibérations
CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ENFANTS EN DIFFICULTE (RASED) - IMPLANTATION DE SAINT NAZAIRE EN ROYANS
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention de participation aux frais de fonctionnement du réseau d'aides spécialisées aux enfants en difficultés (RASED). Les communes cosignataires de la convention s'engagent à participer aux frais de fonctionnement du RASED fixés à 3 € par enfant pour l'année scolaire 2020-2021.
Voté à l'unanimité des membres présents
Participation à l'amicale du personnel de la CCRV, et subvention arbre de Noël Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de verser une cotisation de 10 € à l'amicale du personnel de la Communauté de Communes Royans Vercors.
A cette cotisation s'ajoute une subvention 28 € par enfant de 0 à 15 ans pour participer à l'arbre de Noël des enfants des agents des communes membres de la CCRV.
Voté à l'unanimité des membres présents
Choix prestataire changement volets roulants école et demande de subvention La société GETH ALU est choisie pour un montant de 11 100.00 € HT.
Voté à l'unanimité des membres présents
Renouvellement convention champignons avec l'ONF
Le Conseil Municipal renouvelle la convention passée avec l'ONF.
Voté à l'unanimité avec 6 voix Pour, 4 voix Contre, et 4 Abstentions Désignation des délégués représentant la commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
o Délégué titulaire : TESTOUD Olivier
o Délégué suppléant : WODARCZAK Franck
Voté à l'unanimité des membres présents
Frais de scolarité école de Saint Jean en Royans
La participation totale s'élève à 1 570 €.
Voté à l'unanimité des membres présents
3. Questions diverses
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la possibilité de faire réaliser une étude de faisabilité par les services de gendarmerie pour la pose de caméras de surveillance. Cette étude sera gratuite.
Maison Familiale : La Commission d'Appel d'Offre va se réunir dans les prochaines semaines afin de choisir un prestataire pour effectuer le diagnostic amiante de la Maison Familiale. Le Conseil Municipal propose de mettre la vente de la Maison Familiale en agence immobilière afin d'avoir plus de visibilité.
Un conseiller municipal signal qu'un lampadaire vers le cimetière fonctionne mal et clignote. Le nécessaire sera fait pour remédier au problème.
Le Maire informe l'assemblée que les illuminations de Noël de la commune commencent à être vétustes. Il propose d'en racheter des nouvelles. Le Conseil Municipal valide cet achat.
Un adjoint signale un dépôt sauvage de déchet vers sur la commune. Un contact sera pris avec le propriétaire des parcelles concernées.
Fin de séance 20h45
Le Maire
Olivier TESTOUD