Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1209390
Déliberation - 2212235
Procès Verbal - 971837
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
Procès Verbal - 1587997
Procès Verbal - 1209399
Procès Verbal - 971846
Procès Verbal - 1306909
Compte-Rendu - 971845
Procès Verbal - 2201208
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune d'Ervy-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2201208)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Justice et droit,
Commune d'Ervy le Châtel
Réunion du Conseil Municipal
Du vendredi 05 juin 2026 à 20h00
1ère partie : ELECTION DE TITULAIRES ET SUPPLEANTS – COLLEGE ELECTORAL ELECTIONS SENATORIALES
Les conseils municipaux sont convoqués le vendredi 5 juin 2026 afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l'élection des sénateurs. Lors de cette séance, seront élus pour Ervy-le-Châtel (commune de 1 000 à 8 999 habitants) : 3 délégués titulaires puis 3 suppléants.
Le formalisme du dépôt des candidatures est décrit dans la circulaire du ministère de l'intérieur réf : NOR INTP2611651C du 6 mai 2026 (pages 19 à 21).
2ème partie : REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Approbation du Procès-verbal de la séance du 28 avril 2026.
FINANCES
1) FONGIBILITE DES CREDITS EN M57 POUR L’ANNEE 2026
2) FRAIS DE SCOLARITE 2025
3) TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE 2026-2027
4) SUBVENTION « VOYAGES SCOLAIRES » COLLEGE
5) SUBVENTION « LICENCES SPORTIVES »
6) PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU COUT « CENTRE DE LOISIRS »
7) TARIFS / CONVENTION ET CONDITIONS DE RESERVATION SALLE DES FETES ET AUTRES SALLES
8) CONDITIONS OPERATION « COUP DE POUCE – PERMIS DE CONDUIRE »
ADMINISTRATION GENERALE ET RESSOURCES HUMAINES
1) REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL
2) MODIFICATION DELEGUES DU SDDEA
3) ELECTION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS
4) RECOLEMENT REGLEMENTAIRE ARCHIVES COMMUNALES
5) CONVENTION DE RECIPROCITE AVEC AUXON
6) EMPLOI « SERVICE CIVIQUE »
7) EMPLOI « COUP DE POUCE – PERMIS DE CONDUIRE »
TRAVAUX
1) CHOIX DES ENTREPRISES – AIRE DE JEUX
INFORMATIONS DIVERSES
1) DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
2) SIGNALEMENT SITUATION ADMINISTREE