Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1 Liste des deliberations examinees du Conseil Mun
Déliberation - 2 Liste des deliberations examinees au conseil mun
Déliberation - 3 Liste des deliberations examinees du Conseil Mun
Déliberation - 5 Liste des deliberations examinees du Conseil Mun
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees du Conseil Municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Tourisme,
CONSEIL MUNICIPAL
23 JUIN 2025
HOTEL DE VILLE
18 H 30
***
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° Objet Décision Observations
20250623-
001
FINANCES Budget Principal - Compte de Gestion
2024 à l'unanimité
20250623-
002
FINANCES Budget Principal - Compte
Administratif 2024
à l'unanimité
des suffrages
exprimés
9 abstentions
(M. Ludovic ASSIER pour
lui-même et en qualité de
mandataire de Mme
Lucienne FORVEILLE,
Mme Marie-Béatrice
LEVAUX,
M. Pascal MESNIL pour lui-
même et en qualité de
mandataire de Mme Marie-
Noëlle VONTHRON,
Mme Sophie DOUVRY pour
elle-même et en qualité de
mandataire de M. Jean-Louis
GALODÉ,
M. Philippe DRILLON,
Mme Patricia BOISNARD)
20250623-
003
FINANCES Budget Principal - Affectation du
résultat 2024 à l'unanimité
20250623-
004
FINANCES Budget Principal - Budget
Supplémentaire - Exercice 2025 à l'unanimité
20250623-
005
FINANCES Budget Lotissement "Portes de
Bretagne" - Compte de Gestion 2024 à l'unanimité
20250623-
006
FINANCES Budget Lotissement "Portes de Bretagne
" - Compte Administratif 2024 à l'unanimité
20250623-
007
FINANCES Budget Lotissement "Portes de Bretagne
" - Affectation du résultat 2024 à l'unanimité 20250623-
008
FINANCES Budget Lotissement "Portes de Bretagne
" - Budget Supplémentaire - Exercice 2025 à l'unanimité
20250623-
009
FINANCES Taxe sur la publicité extérieure - Tarifs
2026 à l'unanimité
20250623-
010
FINANCES Approbation du rapport de la
Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées (CLECT) - Compétence "Eaux Pluviales"
à l'unanimité
20250623-
011
MOYENS GENERAUX Prestations de mise à
disposition d’une station-service pour carburants à
destination de la Ville et de la Communauté urbaine
d’Alençon - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de groupement de
commandes et les accords-cadres
à l'unanimité
20250623-
012
PERSONNEL Mise en oeuvre du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (RIFSEEP) - Actualisation
à l'unanimité
20250623-
013
REGLEMENTATION Modification de la grille
tarifaire des droits de place à compter du 1er juillet
2025
à l'unanimité
20250623-
014
SPORTS Modification du règlement intérieur des
équipements sportifs municipaux à l'unanimité
20250623-
015
SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2025 -
5ème répartition à l'unanimité
20250623-
016
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Salon du livre
d’Alençon" - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention de partenariat 2025
à l'unanimité
20250623-
017
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Zone 61" -
Manifestation "World Invasion Battle Alençon"
(WIBA) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de partenariat
à l'unanimité
20250623-
018
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Septembre musical de
l’Orne" - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer la convention de partenariat 2025
à l'unanimité
20250623-
019
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Origamie" -
Attribution d'une subvention d'aide à projet au titre de
l'année 2025
à l'unanimité
20250623-
020
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "Les Violons d'Ingres" -
Attribution d'une subvention d'aide à projet au titre de
l'année 2025
à l'unanimité
20250623-
021
AFFAIRES CULTURELLES ET
ANIMATIONS Association "La Dentelle au Point
d'Alençon" - Attribution d'une subvention d'aide à
projet au titre de l'année 2025
à l'unanimité 20250623-
022
TOURISME Convention financière et de moyens
2025-2027 entre la Ville d'Alençon et l'Office de
Tourisme de la CUA - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un avenant n° 1
à l'unanimité
Conformément aux
dispositions de l’article L2131-
11 du CGCT,
Mme Sophie DOUVRY pour
elle-même et en qualité de
mandataire de M. Jean-Louis
GALODÉ,
Mme Fabienne MAUGER pour
elle-même et en qualité de
mandataire de Mme Vanessa
BOURNEL,
M. Emmanuel TURPIN pour lui-
même et en qualité de
mandataire de M. Sabri
AKDAG,
M. Jean-Noël CORMIER,
M. Ahamada DIBO pour lui-
même et en qualité de
mandataire de Mme Stéphanie
KOUKOUGNON,
M. Joaquim PUEYO,
M. Armand KAYA en qualité de
mandataire de M. Romain
BOTHET
20250623-
023
POLITIQUE DE LA VILLE Plan d'Actions
Territorialisé 2025 - 1ère répartition des crédits aux
associations
à l'unanimité
20250623-
024
POLITIQUE DE LA VILLE Jardins Familiaux de
Perseigne - Mise à disposition en gestion par la Régie
des Quartiers Alençonnaise - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention-cadre
pour la période 2025-2027
à l'unanimité
20250623-
025
SANTÉ Atelier Santé Ville - Convention
pluriannuelle d’objectifs et de moyens au titre du
Fonds d’Intervention Régional (FIR) - Exercice 2025-
2027 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention
à l'unanimité
20250623-
026
LUTTE CONTRE LES
DISCRIMINATIONS Dénomination de certaines
allées, de l'esplanade et de la roseraie du Parc des
Promenades
à l'unanimité
20250623-
027
LUTTE CONTRE LES
DISCRIMINATIONS Dénomination de la salle
d'attente du Centre Municipal de Santé (CMS)
à l'unanimité
20250623-
028
LUTTE CONTRE LES
DISCRIMINATIONS Élaboration d'un contrat local
contre les violences conjugales, sexuelles et sexistes -
1ère répartition du fonds de réserve pour l'action
sociale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de partenariat avec
l'association l’Étape
à l'unanimité
20250623-
029
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Renouvellement de la labellisation "cité
éducative" pour la période 2025-2027 - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la
convention pluriannuelle avec l’État
à l'unanimité
20250623-
030
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Financement de l'enseignement privé - à la majorité 2 voix contre Calcul du forfait communal - Année scolaire 2024-
2025
(M. Pascal MESNIL pour
lui-même et en qualité de
mandataire de Mme Marie-
Noëlle VONTHRON)
20250623-
031
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Dispositif "petits déjeuners" dans les
écoles publiques alençonnaises - Approbation du
conventionnement avec l’État pour l'année scolaire
2025-2026
à l'unanimité
20250623-
032
EDUCATION - ENFANCE -
JEUNESSE Attribution des subventions pour les
projets spécifiques des écoles alençonnaises au titre
de l'année civile 2025 - 2ème répartition
à l'unanimité
20250623-
033
VIE ASSOCIATIVE Comités de jumelages -
Répartition du fonds de réserve au titre de l'année
2025
à l'unanimité
20250623-
034
VOIRIE Marché n° 2024/02700V "Travaux
d'aménagement de la continuité cyclable de la Ville
d'Alençon" - Allongement de la piste cyclable rue du
Chemin de Maure et élargissement de la bande
cyclable rue Ampère - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un avenant n° 1
à l'unanimité
20250623-
035
ESPACES VERTS ET URBAINS Collecte pour le
recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de
la consommation "hors foyer" - Renouvellement du
mobilier urbain de type corbeilles - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les accords-
cadres à bons de commande
à l'unanimité
20250623-
036
PATRIMOINE Bilan des acquisitions et des
cessions d'immeubles intervenues au cours de l'année
2024
à l'unanimité
20250623-
037
PATRIMOINE Rétrocession par l'Établissement
Public Foncier de Normandie (EPFN) de l'ex
camping de Portbail - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une convention de
gestion tripartite avec le SyMel et la commune de
Portbail
à l'unanimité
20250623-
038
PATRIMOINE Cession du terrain d'assiette du
boulodrome à la Communauté urbaine d'Alençon
(CUA)
à l'unanimité
20250623-
039
PATRIMOINE Acquisition d'une bande de terrain
rue de la Brebiette à l'unanimité
20250623-
040
COMMERCE Aide à l'Implantation Commerciale -
Demande de l'entreprise "OXCERAMIK" à l'unanimité
20250623-
041
VOIRIE Travaux d'aménagement de la continuité
cyclable rue Ampère à Alençon - Adoption du projet
- Validation du planning des travaux et du plan de
financement prévisionnel
à l'unanimité