Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juin 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.05.19
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 18022019
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02DEC2019
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 09 JUILLET 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019
Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 24 juillet 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CA 19 JUILLET
Conseil Municipal - ORDRE DU JOUR CONSEIL 11 JUIN
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 24 JUILLET 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juillet 2025
Document publié le Samedi 26 juillet 2025 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 juillet 2025)
Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques,
TERRE
MER
CONSEIL
MUNICIPAL
« ORDRE
du
JOUR
»
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
pour
la
tenue
de
La séance
du
mardi
22
juillet
2025
et
selon
l'article
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal,
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle,
délibère
valablement
sans
condition
de
quorum.
L'ordre
du
jour
reste
inchangé.
Chères
collègues,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
Le conseil
municipal
se
réunira
le :
SAMEDI
26
JUILLET
2025
à 9H
A
LA
BASTIDE
PISAN
et vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à cette
séance.
A ROORKOH
EEK
Information
sur
Les
décisions
prises
par
Le
maire
dans
Le
cadre
de
La
délégation
qu'il
a
reçue
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
La
séance
précédente
ADMINISTRATION
GENERALE
2.
Délégations
consenties
au
maire
par
Le
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Fixation
des
indemnités
de
fonctions
du
maire,
des
adjoints
et
des
conseillers
délégués
Election
des
membres
de
La
commission
d'appel
d'offres
Election
des
membres
de
La
commission
spécialisée
en
délégation
ou
concession
de
service
public
Election
des
membres
de
La
commission
consultative
des
services
publics
locaux
Election
des
membres
de
La
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
de
La
communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez
8.
Election
des
membres
du
conseil
d'administration
de
la
régie
du
port
de
plaisance
des
Marines
de
Cogolin
9.
Territoire
d'énergie
Var
SYMIELEC
- adhésion
à
la
compétence
n°
8 «
Maintenance
Eclairage
Public
» de
La commune
d'Ollières
au
profit
de
TE83-SYMIELEC
10. Fixation
du
nombre
et de
La
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
La communauté
de
communes
du
Golfe
de
Saint-Tropez
dans
Le
cadre
d'un
accord
local
11.Adhésion
de
la
collectivité
à
Lla
CANUT,
centrale
d'achat
spécialisée
dans
Le
domaine
du
numérique
et
des
télécoms
-
« Mutualisation
des
achats
»
NO UE
FINANCES 12.Avenant
n°
1
à
la
convention
de
partenariat
et
d'objectifs
CIDFF
Var
(association
centre
d'information
départementale
sur
Les
droits
des
femmes
et
des
familles)
-
14,
rue
Carnot
: montant
de
la
subvention
municipale
pour
2025
13. Subvention
à
l'association
départementale
des
lieutenants
de
Louveterie
du
Var
14. Subvention
à l'association
«
Kempo
Boxing
Cogolin
»
15.Admissions
en
non-valeur
et
créances
éteintes
HOTEL
DE
VILLE
Place
de
La République
83310
Cogolin
Tél. : 04 94
56 65 45 - Fax : 0494540391GESTION
DOMANIALE
16. Avenant
n°
2
au
contrat
de
concession
de
service
public
pour
La
gestion
des
structures
d'accueil
collectif
de
La
petite
enfance,
l'aménagement
d'une
nouvelle
structure
pour
transfert
de
La
crèche
Pisan
et
La construction
d'un
multi-accueil
à Cogolin
Plage
17.Avenant
n°
1 au
bail
commercial
- local
Galiote
- Madame
Joy
BRUNAT
18. Rapport
de
principe
sur
la délégation
de
service
public
pour
la gestion
d'une
fourrière
automobile
—
lancement
de
La
procédure
de
mise
en
concurrence
dans
Le
cadre
d'une
concession
de
service
19.Convention
de
servitude
ENEDIS
- Zone
Saint
Maur
- parcelle
AM
160
20.
Remboursement
des
sinistrés
- assurance
« nid
de
poule
» - rue
Marceau
21.Convention
de
mise
à disposition
d’un
terrain
-
parcelle
AB
164
-
installation
d'une
antenne-relais
au
bénéfice
de
Free
mobile
22.Renouvellement
du
bail
de
Location
des
espaces
verts
de
La
résidence
«
Les
Aquarelles
»
URBANISME/FONCIER 23. Rapport
triennal
relatif
à
l'artificialisation
des
sols
24. Prescription
de
l'enquête
publique
relative
à
La
désaffectation
et
au
déclassement
de
parcelles
du
domaine
public
comprises
dans
l'emprise
de
l'opération
de
renouvellement
urbain
du
site
entrée
de
ville/square
Jean
Moulin
25.Déclassement
par
anticipation
de
parcelles
du
domaine
public
comprises
dans
l'ensemble
de
l'opération
de
renouvellement
urbain
du
site
dit
« Chabaud
- Cantarelle
»
RESSOURCES
HUMAINES
26. Actualisation
de
La
mise
en
place
de
La
prestation
titre-restaurant
pour
Les
agents
de
La collectivité
27.Modification
du
tableau
des
emplois
28. Actualisation
du
régime
indemnitaire
des
agents
exerçant
Les
fonctions
de
régisseur
LOGEMENTS 29.Mise
en
place
d'un
guichet
enregistreur
au
CCAS
pour
Le
traitement
automatisé
des
demandes
de
logement
locatif
social
ENFANCE-JEUNESSE 30. Création
du
service
Relais
Petite
Enfance
31.Convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
-
utilisation
de
La
piscine
de
la
Garde-Freinet
dans
le
cadre
scolaire
SPORTS 32.Modification
des
tarifs
2025
de
La
Base
Nautique
33. Modification
du
Dispositif
de
Sécurité
et
d’Intervention
(DSI]
de
La
Base
Nautique
Ces
dossiers
sont
mis
à votre
disposition
pour
être
consultés
à La
direction
générale
des
services
Fait
à
Cogolin,
Le
22 juillet
2025
Le
maire,
Christiane
LARDAT