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Déliberation - liste des deliberations 18022026161110
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 18022026161110)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Aménagement du territoire,
\/ VILLEPARISIS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du lundi 16 février 2026
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités
territoriales
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2026
n‘Décision Date de retour préfecture Service ANNÉE 2025
25-11592 14/11/2025 MÉDIATHÈQUE Le contrat n°C25123 est attribué à l'association
"PLAYETENDO 77", sise 77340 Pontault-Combault. Il
concerne la location d'une exposition ainsi que la
prestation d'une animation retrogaming destinée au
grand public, qui se déroulera du 15 octobre au 15
novembre 2025.
Le contrat est conclu pour un montant de 800 € TTC.
25-11607 19/11/2025 ANIMATION SE-
NIORS
Le contrat n° C25141 est attribué à la S.A.R.L
L'ASTROLABE 1317, située à 83830 Figanières. La Mu-
nicipalité propose aux seniors Villeparisiens un
voyage classique de 8 jours et 7 nuits, du 10 au 17 oc-
tobre 2026.
Un acompte de 30 %, soit 11 775 €, sera versé début
janvier 2026, sur la base de 25 participants payants.
25-11617 19/11/2025 ÉVÈNEMENTIEL Le contrat n° C25140 est attribué à l’association ACIDU, domiciliée à 93170 Bagnolet.
À l’occasion du Marché de Noël, un spectacle aura
lieu le vendredi 12 décembre 2025 au Parc Honoré de
Balzac. Le contrat est conclu pour un montant de 2
732,45 €TTC.
25-11633 24/11/2025 ACHATS ET COM-
MANDE PUBLIQUE
Le contrat n°C25138 est attribué à la société "AR-
BEA" sise 75002 Paris. Le marché a pour objet "l'assis-
tance à mâitrise d'ouvrage pour le choix du futur
prestataire de restauration collective pour le groupe-
ment Ville et CCAS de Villeparisis.
Le contrat est conclu pour un montant de 14 100 €
TE. 25-11641 25/11/2025 ÉVÈNEMENTIEL Le contrat n°C25142 est attribué à la société "K'DANSE ANIMATION" sise 77500 Chelles. Le spec-
tacle intitulé "La Mascotte de Noël" organisé à l'occa-
sion du Marché de Noël se déroulera, du 12 au 14 dé-
cembre 2025, au Parc Honoré de Balzac.
Le contrat est conclu pour un montant de 2 110 €
TTC.
25-11642 25/11/2025 MÉDIATHÈQUE Le contrat n°C25139 est attribué à la société "SYL-
VIE TESTAMARCK"' sise 93290 Tremblay-en-France. La
prestation d'animation d'une conférence "les avant-
gardes artistiques du début du XX ème siècle : une
initiation à l'art moderne" qui se déroulera le 28 no-
vembre 2025.
Le contrat est conclu pour un montant total de 500 €
TTC.
25-11653 28/11/2025 ACHATS ET COM-
MANDE PUBLIQUE
La ville de Villeparisis a décidé de mettre aux en-
chères du mobilier scolaire, devenu obsolète, com-
prenant 17 lits en bois, sans matelas via le site de
vente aux enchères AGORASTORE. À l'issue de cette
vente aux enchères, la meilleure offre obtenue
s'élève à 50 € TTC présentée par Madame Akano
CLERC domiciliée à Maisons Laffitte, 78600.
25-11656 28/11/2025 ÉVÈNEMENTIEL Convention de mise à disposition à titre gracieux
des locaux communaux, comprenant la salle de
“L'ANNEXE NOUGARO” située rue de l'Industrie ainsi
que le “LCR LAVOISIER” situé avenue Eugène Varlin.
Ces équipements sont mis à disposition du “CLUB
ÉCHECS”, sise 77270 Villeparisis.
Cette convention est consentie pour la période du 8
septembre 2025 au 3 juillet 2026.
25-11657 28/11/2025 SPORTS Convention de mise à disposition à titre gracieux du "GYMNASE AUBERTIN" situé 67 rue de Ruzé à l'asso-
ciation "LIGUE ILE DE FRANCE DE ROLLER ET SKATE-
BORD", sise Gentilly 94250. Cette convention est con-
sentie pour la période du 23 novembre 2025 au 18
janvier 2026. 25-11661 28/11/2025 SECRÉTARIAT GÉNÉ-
RAL/
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
Convention d'occupation du sol et d’approvisionne-
ment en électricité pour le foodtruck de Monsieur
DEEPATHASAN Thangarajah. La ville de Villeparisis
propose à Monsieur DEEPATHASAN Thangarajah un
emplacement sur la place François Mitterrand, avec
l’autorisation de se raccorder à une borne électrique
à proximité. Cette initiative vise à satisfaire les be-
soins des consommateurs locaux, conformément à la
liberté du commerce.
Planning d'occupation :
Semaine 49 : du 1er au 6 décembre 2025 de 11h à
14h et de 18h à 21h
Semaine 50 : du 8 au 13 décembre 2025 de 11h à 14h
et de 18hà 21h
Semaine 51 : du 15 au 20 décembre 2025 de 11h à
14h et de 18h à 21h
Semaine 52 : du 22 au 27 décembre 2025 de 11h à
14h et de 18h à 21h
Semaine 1 : du 29 au 31 décembre 2025 de 11h à 14h
et de 18hà 21h
Le tarif de stationnement est de 18,15 euros TTC par
jour, soit un total de 490,05 € TTC pour 27 jours.
L’électricité sera facturée au tarif en vigueur d'Engie à
la commune de Villeparisis, soit 0,45 euros le kilowat-
theure . Monsieur DEEPATHASAN Thangarajah sou-
haite un raccordement continu. Pour la période du
1er au 31 décembre 2025, le coût de l'électricité sera
de 333,45 € TTC pour 31 jours, dimanches inclus.
25-11723 02/12/2025 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25064 est attribué à la production
"COLLECTIF MENSUEL" sise 4000 Liège.
Le spectacle "BLOCKBUSTER" se déroulera le 12 dé-
cembre 2025 à 20h30 au Centre Culturel.
Le contrat est conclu pour un montant de 8 235,50 €
TIC
25-11763 10/12/2025 DIRECTION ACTION
CULTURELLE
Le contrat n°C25144 est attribué à l'association
"CIRQUEEVOLUTION" sise 95470 Fosses.Le contrat
prendra effet à compter de sa notification, avec un
début d'éxecution des prestations le 25 novembre
2025 et une fin prévue le 12 mars 2026 à l'école Sé-
verine.Le contrat est conclu pour un montant de 1
500 € TTC.
25-11766 11/12/2025 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25069 est attribué à la production
"ESCALES DANSE" sise 95470 Fosses.
Le spectacle intitulé "A Folia / Static Shot" se dérou-
lera le 30 janvier 2026 au Centre Culturel. Le contrat
est conclu pour un montant de 6 000 € TTC. 25-11767 11/12/2025 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25066 est attribué à la production "PROMOTHESE PRODUCTIONS" sise 75009 Paris. Le
spectacle intitulé "Tout va très bien" se déroulera le
18 janvier 2026 au Centre Culturel. Le contrat est
conclu pour un montant de 15 825 € TTC.
25-11781 18/12/2025 SPORTS Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d’un terrain et d’un local communal situés au sein de
l'École Séverine et de l’École Anatole France, avenue
Anatole France, est accordée à l’association USMV
Tennis de Table, dont le siège est à 77270 Villeparisis.
La convention est conclue pour une durée d’un an,
du 1er septembre 2025 au 1er septembre 2026.
25-11783 18/12/2025 CABINET DU MAIRE Le contrat n°CO 4222-25/11-0082 est attribué à la société "ADAVPROJECTIONS" sise 75020 Paris. La pro-
jection du film « Sage-Homme », organisée dans le
cadre de la semaine de l’égalité Femmes/Hommes et
de la Journée internationale des droits des femmes,
se tiendra le 10 mars 2026 au Centre culturel de Ville-
parisis.
Le contrat est conclu pour un montant de 545,50 €
TTC.
25-11788 22/12/2025 SPORTS Convention de mise à disposition à titre gracieux des terrains et locaux communaux suivants :
Gymnase Géo André, situé 1 rue de la Division Leclerc
;
L'Espace Associatif de Boisparisis, situé rue Salvador
Allende ;
Gymnase Aubertin, situé 67 rue de Ruzé ;
Gymnase Alain Stinlet, situé 81 rue de Ruzé.
Ces équipements sont mis à disposition de l'USMV
Gymnastique, sise à 77270 Villeparisis. La convention
est conclue pour une durée de six mois, du 12 janvier
au 12 juillet 2026.
25-11789 23/12/2025 ACHATS ET COM-
MANDE PUBLIQUE
Le marché n°M2025.29 est attribué à la société "LU-
DOPARC"sise 82410 Saint-Etienne de Tulmont.
Il concerne les travaux de création d’une nouvelle
aire de jeux sur la place François Mitterrand.
Le démarrage des prestations se fera à réception
d'un ordre de service, pour une durée totale de cinq
mois.
Le marché est conclu pour un montant de 119 134,44
€ TIC.
n°Décision Date de retour préfécture Service ANNÉE 2026 26-11797 06/01/2026 TECHNIQUES Objet du marché public : Travaux neufs d'entretien et de grosses réparations des voiries et réseaux di-
vers - Relance.
SAS entreprise Jean LEFEBVRE IDF, EAE de la Tuilerie -
15 rue Henri Becquel 77500 Chelles
Avenant n°1 au marché M2023.13
Cet avenant n’a aucune incidence financière.
26-11798 06/01/2026 TECHNIQUES Objet du marché public : Travaux neufs d'entretien et de grosses réparations des voiries et réseaux di-
vers - Relance.
ÉNERGIE TP EURL - 1 rue de la belle étoile 77230
Longperrier
Avenant n°1 au marché M2023.13
Cet avenant n’a aucune incidence financière.
26-11799 06/01/2026 TECHNIQUES Objet du marché public : Travaux neufs d'entretien et de grosses réparations des voiries et réseaux di-
vers - Relance.
COLAS France - Établissement des Pavillons-sous-
Bois, 22 à 30 allée de Berlin 93320 Les Pavillons - sous
- Bois
Avenant n°1 au marché M2023.13
Cet avenant n’a aucune incidence financière.
26-11809 07/01/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25065 est attribué à la production "ESCALES DANCE" sise 95470 Fosses.
Les 3 représentations du spectacle intitulé "Valse
avec W" se dérouleront les 13 et 14 janvier 2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 8 718,99 €
TTC,
26-11810 07/01/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25089 est attribué à la production "ESCALES DANCE" sise 95470 Fosses.
10 ateliers d'une heure sont prévus les 4,5 et 7 mai
2026 et 3 représentations du spectacle intitulé "Im-
mobile & Rebondi # 2" se dérouleront les 11 et 12
mai 2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 6 178,19 €
TTC.
26-11828 12/01/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25068 est attribué à la production "TS3" sise 75017 Paris.Le spectacle intitulé "Un p'tit
tour à deux/Yannick Noah" se déroulera le 25 janvier
2026.Le contrat est conclu pour un montant de 28
485 € TTC
26-11831 13/01/2026 MÉDIATHEQUE Le contrat n°C25145 est attribué à l'entreprise "GA- BRIEL DALMASSO"' sise 77340 Pontault-Combault.
La prestation concerne une animation de bruitage de
jeu vidéo à destination du public scolaire.
Elle se déroulera les 20,23, 27 et 30 janvier 2026.
Le contrat est conclu pour un montant total de 1 360
€TTC. 26-11832 13/01/2026 MÉDIATHÈQUE Le contrat n° C26002 est attribué à la micro-entre-
prise "LA FÉE EN CHANT THÉ", sise 77270 Villeparisis.
Il porte sur une prestation de narration active desti-
née aux enfants de 0 à 4 ans et à leurs parents.
Les interventions auront lieu les samedis suivants :
10 janvier, 14 février, 11 avril, 30 mai, 20 juin, 19 sep-
tembre, 10 octobre, 7 novembre et 5 décembre
2026,de 10h à 12h.
Le contrat est conclu pour un montant total de 3 240
€TTC.
26-11834 14/01/2026 ANIMATION SE-
NIORS
Le contrat n° C26003 est attribué à l’Office de Tou-
risme Val de Loire 78, sise 37042 Tours.
Il concerne un séjour intitulé « Loire, Châteaux et Jar-
dins » qui se déroulera du 08 au 09 juillet 2026 pour
24 participants payants, d’un montant de 219,68 €
TTC par personne.
Ce tarif comprend le programme avec visites, la pen-
sion complète, la taxe de séjour, ainsi que la prise en
charge de l’accompagnatrice et du chauffeur.
Un supplément de 32 € s'applique pour chaque
chambre individuelle.
Le contrat est conclu pour un montant total prévi-
sionnel de 5 492,62 € TTC.
26-11837 14/01/2026 TECHNIQUES Le contrat n° C25147 est attribué à la société SOCO-
TEC, sise à 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex.
Il a pour objet une mission de contrôle technique et
de coordination SPS dans le cadre de la construction
d’un terrain extérieur de tir à l’arc au Parc Honoré de
Balzac.
La prestation débutera à compter de la date de notifi-
cation du contrat et prendra fin à l’issue de la période
de garantie de parfait achèvement des travaux.
Le contrat est conclu pour un montant total de 8 400
€ TTC.
26-11855 20/01/2026 SPORTS Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à
titre gracieux des terrains et locaux communaux sui-
vants :
Gymnase Géo André, situé 1 rue de la Division Leclerc
Gymnase Aubertin, situé 67 rue de Ruzé ;
Ces équipements sont mis à disposition de l'USMV
Basket, sise à 77270 Villeparisis.
La convention est conclue pour une durée de six
mois, du 12 janvier au 30 juin 2026.
26-11856 20/01/2026 SPORTS Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à
titre gracieux du terrain et local communal suivant :
Gymnase Géo André, situé 1 rue de la Division Leclerc
Cet équipement est mis à disposition de l’'USMV Bas-
ket, sise à 77270 Villeparisis.
La convention est conclue pour une durée de six
mois, du 12 janvier au 30 juin 2026. 26-11857 20/01/2026 SPORTS Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à
titre gracieux des terrains et locaux communaux sui-
vants :
Gymnase Géo André, situé 1 rue de la Division Leclerc
Gymnase Aubertin, situé 67 rue de Ruzé ;
Ces équipements sont mis à disposition de lUSMV
Handball, sise à 77270 Villeparisis.
La convention est conclue pour une durée de six
mois, du 12 janvier au 30 juin 2026.
26-11865 21/01/2026 MÉDIATHÈQUE . Le contrat n°C26006 est attribué à l'association
"MUSICAL EVENTS" sise 83440 Fayence.
La prestation porte sur l'animation d'une conférence-
concert intitulée "Rockonte-Moi Une Histoire" à des-
tination de tout public.
Elle se déroulera le 21 février 2026 à la médiathèque
Elsa Triolet.
Le contrat est conclu pour un montant total de 680 €
TTC.
26-11870 23/01/2026 MÉDIATHÈQUE Le contrat n° C26010 est attribué au prestataire « SA-
MER KOUJUXK. La prestation est constituée de 9
séances de 2 heures par collège, soit 54 heures aux-
quelles s'ajoutent les demi-finales dans chaque col-
lège, 1 heure par collège et le coaching final au centre
culturel Jacques Prévert le 17 avril 2026. Le contrat
est conclu pour un montant total de 6500 € TTC
26-11874 23/01/2026 SPORTS Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à
titre gracieux du terrain et local communal suivant
:Gymnase Géo André, situé 1 rue de la Division Le-
clercCet équipement est mis à disposition de la Ligue
de Paris IDF de Football, sise à 77270 Villeparisis.La
convention est conclue pour une durée 2 jours, les
samedis 24 janvier et 7 février 2026.
26-11878 26/01/2026 TECHNIQUES Le contrat n°C26014 est attribué à la société "QUALI-
CONSULT EXPLOITATION" sise 77420 Champs-sur-
Marne.
Il a pour objet la réalisation des vérifications pério-
diques des 3 ascenseurs suivants : Écoles Barbara ma-
ternelle et élémentaire, école élémentaire Joliot-Cu-
rie et la Maison pour Tous.
Le contrat est conclu pour un montant total de 432 €
TIC: 26-11879 26/01/2026 POLICE MUNICIPALE Demande de subvention à hauteur de 30 %, au titre
du soutien à l'équipement des forces de sécurité
pour l’année 2026, destinée à l’acquisition de cinq ca-
méras piétons pour la Direction de la Police Munici-
pale.
Plan de financement :
— Département de Seine-et-Marne : participation à
hauteur de 30 %, soit 1 473 € HT
— Ville de Villeparisis : participation à hauteur de 70
%, soit 3437 € HT
Le montant total est estimé à 4 910 € HT.
26-11880 26/01/2026 ÉDUCATION Le contrat n°C26007 est attribué à l'association "ÉLÉ-
MENT TERRE" sise 63450 Saint-Saturnin.
Un voyage concernant les classes de découverte de
l'école Charlemagne se déroulera du 1er au 3 avril
2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 16 844.40 €
TIC.
26-11881 26/01/2026 ÉDUCATION Le contrat n°C26008 est attribué à l'association
"L'UNION NORMANDE DES CENTRES MARITIMES ET
TOURISTIQUES" sise 14200 Herouville Saint Clair.
Un voyage concernant les classes de découverte de
l'école Joliot-Curie se déroulera du 26 au 29 mai
2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 10 374.40 €
TTC.
26-11882 26/01/2026 ÉDUCATION Le contrat n°C26009 est attribué à l'association "SARL CAEN ÉVASION" sise 14320 May-Sur-Orne.
Un voyage concernant les classes de découverte de
l'école Joliot-Curie se déroulera du 26 au 29 mai
2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 3098 € TTC.
26-11887 27/01/2026 MÉDIATHÈQUE Le contrat n°C26013 est attribué à l'entreprise "LES
MAGIES DE CIRCE" sise 41000 Blois.
Le contrat a pour objet l'animation d'une conférence
sur le thème "Enchanteresses" se déroulera le 21
mars 2026.
Le contrat est conclu pour un montant de 375 € TTC.
26-11888 27/01/2026 ACHATS ET COM-
MANDE PUBLIQUE
Le contrat n°C26016 est attribué à la "DIRECTION NA-
TIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES" sise
94417 Saint-Maurice.
Le contrat a pour objet l'organisation des "Ventes aux
enchères des biens non utilisés et dons des biens en
dessous de moins de 300 € appartenant à la com-
mune de Villeparisis".
Les prestations débuteront à compter du 1er avril
2026, pour une durée indéterminée.
Le marché est conclu pour un montant de 0.00 €.
26-11907 29/01/2026 URBANISME Le contrat n° C26018 est attribué à la société "RE- FPAC-G-P.A.C (SAS GPAC)" sise 59290 Wasquehal. La prestation a pour objet la mise à jour "des élé-
ments (recensement, régularisation...) et le suivi de la
TLPE - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure".
La prestation commencera à la date de notification
du contrat au prestataire pour une durée de 3 ans.
Le contrat est conclu pour un montant de 17 400 €
TTC.
- 2026 : 7320 € TTC
- 2027 : 5040 € TTC
- 2028 : 5040 € TTC
26-11909 29/01/2026 SPORTS Location du gymnase Géo André, situé au 1 rue de la
Division Leclerc, 77270 Villeparisis, au bénéfice de
Monsieur Erwan Siakam.
La location est prévue le 1er février 2026, de 13h30 à
18h00.
Le tarif de location du gymnase est fixé à 95 € pour
une demi-journée, auquel s'ajoute un forfait net-
toyage de 3 heures, au tarif de 19,55 € par heure, soit
61 €.
Le montant total du présent contrat s'élève ainsi à
156 €.
26-11913 30/01/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C26005 est attribué à la production "EX-
PLORADOME" sise 94400 Vitry-Sur-Seine.
Le contrat a pour objet la mise à disposition de l'ex-
position "Circasciences".
La prestation aura lieu le 12 janvier et expirera le 24
février 2026 dans le hall du Centre Culturel Jacques
Prévert.
Le contrat est conclu pour un montant de 5 795 €
TTC.
26-11917 02/02/2026 ENFANCE Le contrat n°C26004 est attribué à l'auto entreprise
"MAGGIE LIT" sise 77270 Villeparisis.
La prestation concerne des animations de lectures et
contes pour les enfants des 8 écoles maternelles de
la ville de Villeparisis (Barbara, Célestin Freinet, Er-
nest Renan, Aristide Briand, Normandie Niémen, Pau-
line Kergomard et Mail de l'Ourcq).
Le contrat est conclu pour un montant de 1 950 €
TIC.
26-11926 03/02/2026 DIRECTION ACTION
CULTURELLE
Le contrat n°C26011 est attribué à la compagnie
"GRAND BRASIER" sise 62410 Meurchin.Il porte sur la
réalisation" d'ateliers de pratique artistique dans le
cadre d'une résidence en milieu scolaire" program-
mée de février à juin 2026.Le contrat est conclu pour
un montant de 14 981 € TTC.
26-11928 03/02/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C25071 est attribué à la production "PI-
MENT, LANGUE D'OISEAU" sise 49130 Les Ponts-de-
Cie.
Le spectacle intitulé "Mouton Noir" d'Alex Lorette
aura lieu le 3 février 2026 à Centre Culturel.
Le contrat est conclu pour un montant de 10 298.96 €
TTC. 26-11929 04/02/2026 DIRECTION ACTION
CULTURELLE
Le contrat n°C26019 est attribué à l'association
"SHAM SPECTACLES" sise 93350 Le Bourget.
Il porte sur la production de spectacles dans l’espace
public, l’animation de spectacles dans l’espace public,
ainsi que l'animation d'ateliers à la sortie des écoles
et sur le temps de l'étude, entre juin et septembre
2026.
le contrat est conclu pour un montant de 7 700 €
TTC:
26-11931 03/02/2026 COMMUNICATION Le contrat n° C26017 est attribué à la société « A.J.
PLUS », sise à 78190 Trappes.
Il porte sur la vérification trimestrielle du massicot,
de la plieuse et de l’encolleuse du service imprimerie.
Le contrat est conclu pour une durée de douze mois à
compter de la date de notification au titulaire. Il est
renouvelable deux fois par tacite reconduction, sans
que sa durée totale ne puisse excéder trois ans.
Le contrat est conclu pour un montant de 1 788€
TTC.
26-11932 04/02/2026 ÉVÈNEMENTIEL/
ANIMATION SE-
NIORS
Le marché n° C25136 est attribué à la société UN-
DERSHOW, située à 93600 Aulnay-sous-Bois.
Dans le cadre de l’organisation de la Nuit des Associa-
tions et du Banquet des Seniors, qui se dérouleront
les 7 et 8 février 2026, les prestations suivantes sont
prévues :
e Le 7 février 2026 : prestation musicale avec l’Or-
chestre Ambre 9 accompagné d’un DJ, de 19h00 à
00h00 au Gymnase des Petits Marais;
e Le 8 février 2026 : prestation de spectacle « Rg’air-
lines : Tour du Monde » ;
e Le 8 février 2026 : prestation musicale avec l’Or-
chestre Ambre 9 et des Taxi Danseurs.
L'ensemble des prestations se déroulera de 11h45 à
18h00 au Gymnase des Petits Marais.
Le contrat est conclu pour un montant de 17 500 €
TTC.
26-11942 05/02/2026 COMMUNICATION Le contrat n°C26001 est attribué à la société
"DAILLE DAILLE" sise 54000 Nancy.
Il porte sur la "maintenance technique et l'accompa-
gnement du site Internet de Villeparisis".
Le contrat a une durée de 12 mois, il débutera à
compter du 1er janvier 2026 et prendra fin au 31 dé-
cembre 2026,
Le contrat est conclu pour un montant de 7 488 €
TTC.
26-11947 06/02/2026 SPORTS Convention de mise à disposition d'un terrain/local
communal à titre gracieux du "GYMNASE AUBERTIN"
situé rue 67 rue de Ruzé au profit de la "LIGUE ILE DE
FRANCE DE ROLLER ET SKATEBOARD".
Cette mise à disposition est consentie pour le di-
manche 1er février 2026 de 9h00 à 18h00 afin de
10 permettre l'organisation d'un stage régional de Pous-
sins Benjamins dans le cadre de la préparation du
Championnat de France indoor.
26-11972 09/02/2026 TECHNIQUES La convention de labellisation n°C26021 est attri-
buée à "l'UNION DE L'APICULTURE FRANCAISE
(UNAF) sise 94160 Saint-Mandé.
La convention commence à compter de la date de
notification, pour une durée de trois ans et prendra
fin le 31 décembre 2028. Celle-ci est renouvelable
suivant le questionnaire transmis par la Ville et suite
à la décision du comité de labellisation pour une du-
rée de trois ans.
Le montant annuel est fixé à 1 500 € net de la taxe
pour les années 2026, 2027 et 2028.
26-11987 10/02/2026 SPORTS Convention de mise à disposition d'un terrain/local
communal à titre gracieux du "GYMNASE GÉO AN-
DRÉ" situé au 1 rue de la Division, de "L'ESPACE AS-
SOCIATIF DE BOISPARISIS" situé rue Salvador Allende,
à l'association "VIET VO DAO"", sise 77270 Villeparisis.
La convention est consentie pour une durée d'un an (
du 1er septembre 2025 au 1er septembre 2026 ).
26-11988 10/02/2026 CENTRE CULTUREL Le contrat n°C26012 est attribué à la production
"LUNE" sise 77700 Chessy.
Le spectacle "Johnny le show d'une vie" de Jean-Bap-
tiste Guegan aura lieu le dimanche 22 février 2026 à
17h00 au Centre Culturel.
e contrat est conclu pour un montant de 31 650 € TTC.
26-11989 10/02/2026 ÉVÈNEMENTIEL / Le contrat n°C25135 est attribué à la société "CITÉ- ANIMATION SE- LIOS" SISE 94550 Rungis Min France.
NIORS Ce contrat concerne une prestation de traiteur dans
le cadre de l'organisation de la nuit des associations
et du banquet des séniors prévus les 7 et 8 février
2026.
Nuit des associations : 20 780,10 € TTC
Banquet des ainés : 22 176 € TTC
le contrat est conclu pour un montant de 42 956,10 €
TTC
Le Conseil Municipal PREND ACTE du tableau des décisions.
Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
Madame Michèle Pélabère est désignée comme secrétaire de séance. ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal du 3 décembre 2025
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 décembre2025 est approuvé après le vote suivant :
ADOPTÉ après le vote suivant :
33 votants dont 3 pouvoirs
32 pour dont 3 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis, l’avenir pour ambition)
1 abstention (Monsieur Sicre de Fontbrune)
11 Délibération n° 2026-01/01-02
Création de la Société Publique Locale de Restauration collective: approbation des statuts et du pacte
d'actionnaires; constitution du capital et désignation des représentants de la commune
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur: Frédéric BOUCHE
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2026-02/02-02
Cession de la parcelle sise 88 avenue de Berny cadastrée section AN n°559p
Émetteur : Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2026-03/02-03
Approbation du rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région d’lle
de France pour l’année 2025
Émetteur : DGA Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
Le conseil municipal PREND ACTE
Délibération n° 2026-04/02-04
Approbation des tarifs séjours enfance printemps et été 2026
Émetteur : Service enfance
Rapporteur : Stéphanie RUSSO
Adopté à l’unanimité
Affichée à la mairie et mis en ligne sur le site de la ville le 18 Février 2026
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