Déliberation - liste des deliberations du cm du 5 mars 2024 07032024164137

Documents similaires

Déliberation - liste des deliberations du cm du 26 mars 2024 2803

Déliberation - liste des deliberations cm du 27 juin 2023 3006202

Déliberation - liste des deliberations du cm du 18 decembre 2023

Déliberation - liste des deliberations du cm du 28 novembre 2023

Déliberation - Liste des deliberations CM 5 juillet

Déliberation - liste des deliberations 24052024092618

Déliberation - list des deliberations 09122025150601

Déliberation - 26 mars 2024 a.docx

Déliberation - liste des deliberations du cm du 5 novembre 2025 0

Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2023

Déliberation - liste des deliberations du cm du 5 mars 2024 07032024164137 Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Villeparisis. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 5 mars 2024 07032024164137)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, \/ VILLEPARISIS

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Conseil municipal du mardi 5 mars 2024

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Rapporteur : Frédéric BOUCHE

REGISTRE DES DÉCISIONS DU MAIRE - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024

23-08649 1142/2023 SPORTS Convention de mise à disposition de l'association DHUYS RANDO CLUB, le local de l'espace associatif de Boisparisis sis rue Salva-

dor Allende à titre gracieux.

23-08666 14/12/2023 CCJP Contrat avec la production "ASTERIOS SPECTACLES" sise 75011 PARIS pour le spectacle " Maxime Le Forestier" le 21 Janvier 2024

à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 25 000 HT.

23-08667 14/12/2023 CCJP Contrat avec la production "ORCHESTRE NATIONAL D'ILE DE FRANCE" sise 94140 ALFORTVILLE » pour le spectacle "LOUP Y

ES TU ?" le 1er mars 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu

pour un montant de 14 000 HT.

23-08668 14/12/2023 CCJP Contrat avec la production "ORCHESTRE NATIONAL D'ILE DE FRANCE" sise 94140 ALFORTVILLE » pour le spectacle "CLÉ

D'ÉCOUTE NOUVEAUX MONDES SÉRIE - 50 ANS" le 28 JAN-

VIER 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de

4000 HT.

23-08669 14/12/2023 SPORTS Marché ayant pour objet "Travaux d'installation d'une station de fit- ness au stade Géo André " avec la société SINEU GRAFF, agence

IDF Haut de France -77186 NOISIEL. Le montant des travaux

s'élève à 53 006,60 EHT.

23-08671 19/12/2023 DAC Contrat attribué à la micro-entreprise La Fée en Chant Thé sise 77270 VILLEPARISIS pour le spectacle "BIEN ÊTRE EN MU-

SIQUE » le 20 décembre 2023 à Villeparisis. Le contrat est conclu

pour un montant de 180 TTC.

23-08672 19/12/2023 DAC Contrat "rencontres littéraires avec Flore Vesco" attribué à l'autrice Florence SERRIS sous pseudonyme de Flore Vesco sise 93100

MONTREUIL, le 5 Décembre 2023. Le contrat est conclu pour un

montant de 475,33 € TTC.

23-08725 22/12/2023 PM Convention avec la société MAVIDIS sise 77270 Villeparisis. Cette convention autorise la ville de Villeparisis à utiliser sous sa respon-

sabilité et à gérer le parking situé au 2/4 avenue Kleber à Villepari-

sis,

23-08729 2712/2023 FINANCES Contrat n° C23146 "Assistance progiciels Salvia Finances" SISE 93534 AUBERVILLIERS. Le contrat prend en compte les modules

suivants : - module de dette collectivité, - option expertise, -option

couvertures, - option intégration bancaire, - option récupération des

taux, - dématérialisation des actes budgétaires. Le contrat est con-

clu pour un montant de 3 233 € HT.23-08742 29/12/2023 SPORTS Convention de mise à disposition de l'association USMV HAND- BALL , du gymnase Géo André et du gymnase Aubertin à titre gra-

cieux.

ANNÉE 2024

23-08758 05/01/2024 FINANCES Demande de subvention de 1 950 000 € auprès de la Région Île de France dans le cadre du dispositif "Investissement Culturel-Aide à

la construction et à l'aménagement des conservatoires" à hauteur

de 25 % du coût H.T du projet dont le montant estimé, en phase

avant-projet définitif, des travaux de construction du conservatoire

à hauteur de 7 779 203,00 € HT.

24-08760 08/01/2024 ST Marché subséquent pour la réparation d'une fuite à la Maison pour tous attribué à la société ACORUS sise 77183 CROISSY BEAU-

BOURG pour un montant de 798,80 € HT.

24-08761 08/01/2024 ST Projet de construction du gymnase situé au 67 rue de ruzé dont le montant de l'opération est estimé à 2 655 393 € HT en phase

avant-projet définitif (APD). Demande d'une subvention de 800 000

€ soit 30 % du coût total H.T de l'opération de construction du gym-

nase auprès de la Préfecture de seine et marne au titre de de la

DSIL 2024.

24-08762 08/01/2024 ST Construction d'un nouveau conservatoire de musique et de danse dont le montant est estimé en phase avant-projet définitif, des tra-

vaux de construction à hauteur de 7 779 203,00 € HT; Demande

d'une subvention de 800 000 € au titre de la DSIL 2024 ou tout

autre subvention auprès de l'Etat, soit une subvention à hauteur de

10 % du coût total du projet.

24-08784 10/01/2024 PM Convention de mise à disposition d'un parking situé avenue Kleber - 77720 Villeparisis entre la Ville de Villeparisis et MAVIDIS. Cette

mise à disposition est consentie à titre gracieux.

24-08789 11/01/2024 CCJP Contrat avec la production "À MON TOUR PROD" sise 75010 PA- RIS » pour le spectacle "JARRY - BONHOMME" le 25 Avril 2024 à

Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 18 000 HT.

Un acompte de 50 % d'un montant 9 000 € HT par virement ban-

caire au 15 janvier 2024.

24-08795 12/01/2024 CCJP Avenant n°1 au contrat du spectacle : "QUEEN BLOOD" du centre chorégraphie national de Rennes et de Bretagne au CCJP. Cet

avenant modifie l'article n° IV concernant le montant des frais an-

nexes du contrat signé le 2 novembre 2023.

24-08796 15/01/2024 ST Marché pour la création d'un auvent au groupe scolaire Charle- magne à Villeparisis - lot 1 couverture attribué à la société JMC

sise Courtry. Montant des travaux s'élève à 25 949 € HT.

24-08803 18/01/2024 DAC Contrat attribué à l'association ELOQUENTIA sise 75011 PARIS pour la prestation "d'ateliers de prise de parole en perspective d'un

concours d'éloquence inter collèges à destination d'élèves de

3ème des collèges Jacques Monod et Marthe SIMARD dans le

cadre des animations de la médiathèque les 10,17,24 janvier et 7

février 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant

de 7 680 TTC.24-08804 18/01/2024 DAC Contrat attribué à la micro-entreprise Vincent le petit illustrateur sise 77270 VILLEPARISIS pour un atelier autour de la nouvelle il-

lustrée à destination d'une classe de 4ème du collège Marthe Si-

mard" les 15, 29 janvier et 5 février, 26 février et 11, 25 mars, 22 et

29 avril et 6 mai 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un

montant de 960 € TTC.

24-08805 18/01/2024 DAC Contrat attribué à la micro-entreprise La Fée en Chant Thé sise 77270 VILLEPARISIS pour la prestation de séances narratives sui-

vies d'ateliers parents/enfants à destination des tout-petits dans le

cadre des animations de la médiathèque les 27 janvier, 10 février,

6 avril, 4 mai et 8 juin 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu

pour un montant de 1 500 HT.

24-08806 18/01/2024 DAC Contrat attribué à l'artiste Véronique Achard dite WABE sise 93100 MONTREUIL pour un montant de 2 200 € HT pour une exposition

et résidence artistique dans le cadre des expositions du centre cul-

turel Jacques Prévert les 15, 16, 17, 22, 23,24,25,29,31 janvier,

5,6,7 et 8 Février 2024.

24-08809 18/01/2024 CONSERVATOIRE Projet pédagogique en éducation artistique danse. Convention pour l'organisation d'activités impliquant des intervenants exté-

rieurs en éducation artistique et culturelle à l'école maternelle ou

élémentaire. Activité danse avec un professeur du conservatoire

municipal de Villeparisis diplômé d'État en danse tous les lundis

après-midi de 15 h à 16 h avec les élèves d'une classe de CE2 de

l'école élémentaire Anatole France. Intitulé du projet : danse à

l'école.

24-08818 22/01/2024 MP Contrat "Agorastore, site de vente aux enchères" attribué à la so- ciété AGORASTORES sis 93100 Montreuil. Le contrat est basé sur

les tarifs suivants : - taux de commission de 12 % HT applicable

sur le prix total réalisé sur le ventes au terme d'une période d'en-

chères, - frais de dossier unitaire de 76 € par véhicule vendu et

frais de dossier unitaire de 10 € par autre matériel vendu.

24-08821 23/01/2024 CCJP Contrat attribué à la production "MA PROD EURL' sise 75008 PA- RIS pour le spectacle Les décaféinés "Les deux derniers amis du

monde" en date du vendredi 19 janvier 2024 à 20 h 30. Le contrat

est conclu pour un montant de 7 000 € HT.

24-08828 23/01/2024 MP Avenant n°2 au marché n°2022/17 Exploitation, maintenance, re- nouvellement et réaménagement du réseau d'éclairage public et de

signalisation lumineuse tricolore de la ville. Le présent avenant a

pour objet de prendre en compte l'ajout d'un prix nouveau au Bor-

dereau de Prix Unitaires dans le cadre de la fourniture et pose de

panneaux "Attention" A14 solaires non prévus initialement, L'ave-

nant n'a pas d'incidence financière sur l'accord-cadre, celui-ci étant

conclu sans montant minimum et avec un montant maximum.

24-08833 24/01/2024 ÉDUCATION Contrat pour un voyage à "Les Hauts Tilleuls" concernant les 2 classes de découverte de l'école Joliot Curie attribué à la société

l'Union Normande des Centres Maritimes et Touristiques sise

14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR pour un montant de 9 749,75 €

TTC (pas de TVA au vu du statut d'association de la société).

24-08835 24/01/2024 ANIMATION SENIORS Marché de prestation musicale dans le cadre de l'organisation de la nuit des associations et du banquet des séniors les 3 et 4 février

2024 attribué à la société TYMBEL PRODUCTIONS SA sise 49070

BEAUCOUZE. Montant : 15 950,00 EHT24-08836 24/01/2024 ANIMATION SENIORS Marché de prestation de services de traiteurs dans le cadre de l'or- ganisation de la nuit des associations et du banquet des séniors

les 3 et 4 février 2024 attribué à la société SAS LES TOQUES MA-

GIQUES sise 77400 Thorigny sur Marne.

24-08839 25/01/2024 JEUNESSE Contrat pour le séjour d'hiver à l'hôtel Le Monte Pente - VARS du dimanche 18 février au samedi 24 Février 2024. Le contrat de

prestations de service est attribué à l'organisme ODCVL pour un

montant de 9 660 € TTC.

24-08850 26/01/2024 SPORTS Convention de mise à disposition de l'USMV TAEKWONDO, le lo- cal dreamfit sis rue Jean Monet à Villeparisis à titre gracieux.

24-08870 02/02/2024 ÉDUCATION Contrat pour un voyage concernant les classes de découvertes pour 3 classes de l'école Charlemagne attribué à la SARL Dujardin

Develle sise 79140 CERIZAY pour un montant de 6 185,28 € H.T

Durée de la prestation : du 29 avril au 30 avril 2024.

24-08874 02/02/2024 ÉDUCATION Contrat pour un voyage concernant les classes de découvertes pour 3 classes de l'école Charlemagne attribué à la société Cars

de France sise 75001 PARIS pour un montant de 5371,82 € HT,

Durée de la prestation : du 29 avril au 1er mai 2024. pour un mon-

tant de 6 185,28 € HT Durée de la prestation : du 29 avril au 30

avril 2024.

24-08880 02/02/2024 MAISON DES DROITS Convention de partenariat et de financement pour l'accompagne- ment à la création d'une structure AVS sur les quartiers prioritaires

de la politique de la ville entre la CAF et la Ville de Villeparisis.

24-08883 06/02/2024 DAC Contrat de de prestations de séances de" bien être en musique à destination du tout public" dans le cadre des animations de la mé-

diathèque attribuée à l'entreprise LA FÉE EN CHANT THE sise à

77270 Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 600 €

HT.

24-08884 06/02/2024 SPORTS Convention de mise à disposition de deux terrains sis rue de l'industrie à Villeparisis à titre gracieux.

24-08894 08/02/2024 CCJP Contrat attribué à l'association "ESCALES DANSE " sise 95470" FOSSES pour le spectacle "VOYAGE AU BOUT DE L'ENNU/" le

23 et 24 janvier 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un

montant de 9 450 € nets.

24-08895 08/02/2024 COM Contrat relatif à la vérification périodique du massicot du service imprimerie attribué à APAVE PARISIENNE SAS sise à 77600

BUSSY-SAINT GEORGES pour un montant forfaitaire de 740 € HT

24-08896 08/02/2024 COM Contrat relatif à l'acquisition de la base de données Nouveaux voi- sins de la Poste attribué à la société DVE NOISIEL pour un mon-

tant de 318,58 € TTC.

24-08898 09/02/2024 ST Marché pour les travaux d'aménagement dans les nouveaux bu- reaux des services techniques avec la société AP-G AGENCE-

MENT sise 77000 VAUX LE PÉNIL. Le montant des travaux

s'élève à 42 247,60 E HT.

24-08901 09/02/2024 MDD Convention définissant les conditions d'intervention d'un bénévole au sein de la maison des droits "Jeanne Chauvin" de la commune

de Villeparisis. Bénévole : Madame Safa GHACHEM sise à Villepa-

risis.24-08902 09/02/2024 MDD Convention définissant les conditions d'intervention d'un bénévole au sein de la maison des droits "Jeanne Chauvin" de la commune

de Villeparisis. Bénévole : Madame Martine SEIGNEMORTE sise à

Villeparisis.

24-08921 14/02/2024 CCJP Contrat avec la production "THEATRE EN ANGLAIS" sise 75005 PARIS" pour les spectacles "DR JEKYLL & MR HYDE" du 2 Fé-

vrier 2024 et" KING ARTHUR "à Villeparisis. Le contrat est conclu

pour un montant de 8 100 € HT.

24-08922 14/02/2024 CCJP Contrat avec la production "ZAMORA PRODUCTION" sise 75020 PARIS" pour le spectacle "Antonio ZAMBUJO" du 27 Avril 2024 à

Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 12 000 € HT.

24-08923 14/02/2024 CCJP Contrat avec la compagnie du ROUHAULT sise 62400 BETHUME" pour le spectacle "ODYSSEE 2020" du 27 Avril 2024 à Villeparisis.

Le contrat est conclu pour un montant de 6 062, 45 € TTC.

24-08924 14/02/2024 CCJP Contrat avec l'EPCC Maison de la Culture d'Amien sise 80006 AMIENS CEDEX 1 pour le spectacle "LE VOYAGE DE DARWIN"

du 5 Avril 2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un mon-

tant de 8000 € HT.

24-08925 14/02/2024 CCJP Contrat avec La compagnie "la Vague régulière" maison des asso- ciations sise 76200 DIEPPE pour le spectacle "LAMES" du 8 mars

2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 6

926,20 € NET.

24-08927 15/02/2024 DAC Contrat avec l'association Compagnie " JUKEBOX" sise 75019 PA- RIS pour des ateliers de pratiques artistiques dans le cadre du pro-

jet de résidence en milieu scolaire entre novembre 2023 et mai

2024 à Villeparisis. Le contrat est conclu pour un montant de 2

020,00 € NET de taxe.

24-08928 15/02/2024 DAC Contrat attribué à l'auto entrepreneuseTiffany SIMON sise 60 300 SENLIS pour la prestation "ateliers signez avec bébé" dans le

cadre du temps fort ‘les petits mômes en famille" à Villeparisis le

16 mars 2024. Le contrat est conclu pour un montant de 170 €

NET.

24-08929 15/02/2024 DAC Contrat attribué à l'entreprise LA FEE EN CHANT THE sise 77270 VILLEPARISIS pour la prestation ateliers créatifs parents/enfants

à destination des touts-petits" dans le cadre du temps fort "les pe-

tits mômes en famille" à Villeparisis le 16 mars 2024 et le 17 mars

2024. Le contrat est conclu pour un montant de 500 € HT.

24-08930 15/02/2024 DAC Contrat avec la compagnie "la Vague régulière" maison des asso- ciations sise 76200 DIEPPE pour des ateliers d'actions culturelles

dans le cadre du spectacle "LAMES" du 8 mars 2024 à Villeparisis.

Les ateliers se dérouleront au collège Gérard Philipe du 4 mars au

7 mars 2024. Le contrat est conclu pour un montant de 1 413 €

NET.

24-08933 16/02/2024 DAC Contrat "exposition de photographies sur la révolution des oeillets" dans le cadre des expositions du centre culturel Jacques Prévert,

attribué à l'association CHAMBRE NOIRE sise 75018 PARIS. La

prestation se déroulera du 22 avril au 24 mai 2024. Le contrat est

conclu pour un montant de 3 110 € HT.

24-08942 21/02/2024 FINANCES Régie de recettes "conservatoire municipal de musique" nouveau moyen de paiement : service de paiement en ligne PAYFIP.24-08946 22/02/2024 PM Convention de mise à disposition de moniteur au maniement des armes et aux techniques professionnelles d'intervention dans le

cadre de l'union des formations à l'armement des policiers munici-.

paux de Serris. L'ensemble des ville (Coupvray, Courtry, Villepari-

sis, Crégy les Meaux, Nanteuil les Meaux, Saint Germain sur Mo-

rin, Bailly Romainvilliers, Serris) formera l'Union de SERRIS pour ce

qui concerne les formations liées à l'armement et aux techniques

d'interventions professionnelles).

24-08947 22/02/2024 EDUCATION Contrat pour un voyage concernant 3 classes de découverte de l'école Renan élémentaire. Le contrat est attribué à l'établissement

ETERPA sis 38650 Saint Andéol pour un montant de 30 530,88 €

TTC. Du 11 mars jusqu'au 15 mars 2024.

24-08953 23/02/2024 ST Convention de labellisation APIcité avec l'Union Nationale de l'Api-

culture Française (UNAF) sise à 94160 Saint Mandé pour un mon-

tant annuel de 1 500,00 € Net pour les années 2024 et 2025.

24-08955 23/02/2024 DAC Contrat de prestation pour des "Ateliers de pratique artistique au-

tour du spectacle Le langage des oiseaux attribué à l'association

"Collectif Maw Maw" sise 59800 LILLE. Le contrat est conclu pour

un montant de 1557,44 € net de TVA. La prestation se déroulera

les 8 et 15 mars 2024 dans les écoles maternelles de la ville de Vil-

leparisis.

24-08957 26/02/2024 SPORTS Location de l'espace associatif Boisparisis par l'association Wo-

men Camp pour l'inauguration Women Camp Académy le 3 mars

2024, Cette location est à titre gracieux.

24-08960 27/02/2024 COM Convention de partenariat avec la Clinique Ostéopathique de l'ESO qui s'engage à recevoir en consultation les adhérents ou salariés

de la mairie de Villepairisis. La clinique ostéopathique de l'ESO

permet aux adhérents ou salariés de la mairie de Villeparisis, sur

présentation du coupon de partenariat, de consulter au tartif de

15,00 euros la consultation ostéopathique au lieu de 20 euros (tarif

standard), sans limitation annuelle de consultations.

24-08961 27/02/2024 CCJP Contrat pour le spectacle "le Petit B' attribué à la production "Le Gymnase CDCN Roubaix" sise 59058 Roubaix cedex 1 pour une

représentation le samedi 16 mars 2024 pour un montant de 2

426,50 € TTC.

24-08962 27/02/2024 CCJP Contrat pour le spectacle « Nacho Flores" attribué à la production "LES THÉRÈSES" sise 31170 TOURNEFEUILLE pour une repré-

sentation les 4 et 5 mars 2024 pour un montant de 6 774,20 €.

Une facture d'un montant total de 5 974,20 € à l'attention de l'orga-

nisateur, la mairie de Villeparisis et une facture d'un montant de

800, 00 € à l'attention du partenaire Cirqu'Evolution.

24-08963 27/02/2024 CCJP Contrat pour le spectacle "Djamil le shlag-1er round" attribué à "ODT PROD SAS" sise 75008 PARIS du samedi 3 février 2024. Le

contrat est conclu pour un montant de 6 174,50 €.

Le Conseil Municipal PREND ACTE du tableau des décisions.

Désignation du secrétaire de séance

Monsieur Serge DOMINGUES est désigné comme secrétaire de séance.

Adopté à l'unanimité

Approbation des procès-verbaux des 18 et 20 décembre 2023

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

- Procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2023Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023 est approuvé après le vote suivant :

Adopté après le vote suivant :

34 votant dont 7 pouvoirs

33 pour dont 7 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention (Mr Sicre de Fontbrune)

- Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Le Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023 est approuvé après le vote suivant :

Adopté après le vote suivant :

34 votant dont 7 pouvoirs

33 pour dont 7 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-01/03-01

Débat d'orientations budgétaires portant sur le budget de la ville de Villeparisis et le budget annexe du Centre Culturel Jacques Prévert

Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources

Rapporteur : Stéphanie DEVAUX

Le conseil municipal PREND ACTE

ADOPTE A L'UNANIMITÉ

Délibération n° 2024-02/03-02

Modification du tableau des effectifs

Émetteur : Direction des ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

Adopté après le vote suivant :

34 votant dont 5 pouvoirs

33 pour dont 5 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-03/03-03

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de Seine-et-Marne - Année 2024

Émetteur : Direction Ressources humaines

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

ADOPTE À L'UNANIMITÉ

Délibération n° 2024-04/03-04

Approbation du bilan annuel 2023 de la commission communale pour l'accessibilité Émetteur : Direction générale des service - CCAS

Rapporteur : William MUSUMECI

PREND ACTE

Délibération n°2024-05/03-05

Tarifs du séjour enfance de printemps 2024

Émetteur : DGS - Direction de l'Éducation

Rapporteur : Stéphanie RUSSO

ADOPTE À L'UNANIMITÉ

Délibération n° 2024-06/03-06

Convention bilatérale 2024-2026 avec les bailleurs 3F Seine et Marne, Trois Moulins Habitat, Opac de l'Oise, Segens et MC Habitat Groupe Essia définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Commune de Villeparisis

Émetteur : DGS-Direction de l'habitat, logement et insalubrité

Rapporteur : Stéphanie CURCIOAdopté après le vote suivant :

33 votant dont 5 pouvoirs

32 pour dont 5 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-07/03-07

Retrait partiel de la délibération 2023-158/12-28 du 18 décembre 2023 - Déclaration sans suite du lot n°2 Émetteur : DGA - Pôle Services ressources - service des marchés publics

Rapporteur : Stéphane PAVILLON

Adopté après le vote suivant :

33 votant dont 5 pouvoirs

25 pour dont 4 pouvoirs (groupe majoritaire)

8 abstentions dont 1 pouvoir (Villeparisis l'avenir pour ambition et Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-08/03-08

Approbation de la modification n°1 du PLU de Villeparisis

Émetteur : DGS - Direction de l'urbanisme

Rapporteur : Laurence GROSSI

ADOPTE après le vote suivant :

33 votant dont 5 pouvoirs

25 pour dont 5 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition) 7 abstentions dont 1 pouvoir (Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 contre (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-09/03-09

Renouvellement du droit de préemption urbain renforcé suite à l'approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme Émetteur : DGS - Direction de l'urbanisme

Rapporteur : Laurence GROSSI

ADOPTE après le vote suivant :

33 votant dont 5 pouvoirs

32 pour dont 5 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-10/03-10

Avis de la commune de Villeparisis sur le projet de SDRIF-E

Émetteur : DGS - Direction de l'urbanisme

Rapporteur : Frédéric BOUCHE

Adopté après le vote suivant :

33 votant dont 5 pouvoirs

32 pour dont 5 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis l'avenir pour ambition)

1 abstention dont (Mr Sicre de Fontbrune)

Délibération n° 2024-11/03-11

Avis sur la modification n°2 du PLU de Tremblay-en-France

Émetteur : DGS - Direction de l'urbanisme

Rapporteur : Laurence GROSSI

Adopté à l'unanimité

Affichée à la mairie et mis en ligne sur le site de la ville le Jeudi 7 mars 2024