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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Sainghin-en-Weppes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V. CM 21022024 sans signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Environnement,
P R O C E S - V E R B A L D E L A R E U N I O N
D U C O N S E I L M U N I C I PA L
d e S a i n g h i n - e n - W e p p e s
d u 2 1 f é v r i e r 2 0 2 4
Etaient présents : M. Mme CORBILLON Matthieu, DEWAILLY Bruno, BRASME Marie-Laure, POULLIER Bernard, PARMENTIER Isabelle, ROLAND Éric, BAJERSKI Sophie, DELPORTE Marie-Françoise, PIECHEL Christophe, ARNOULD Caroline, DUPONT Valérie, HERBIN Gael, ZWERTVAGHER Florence, BAILLY Claude, ROELENS Natasha, LABAERE Cynthia, DUCATEZ Marc, DESPREZ Martine, VANDRISSE Guillaume, MORTELECQUE Denis, GUERBEAU Pascale, CAPANNELLI Claire, BARBE Marie-Laurence, MOUILLE Sophie, CARTIGNY Pierre- Alexis
Excusés :
M. AFFLARD Christian
WAYENBURG Aymeric
Avaient donné procuration :
M. ARSCHOOT Dominique à Mme DELPORTE Marie-Françoise
Mme BOITEAU Nadège à M. CORBILLON Matthieu
Assistait à la séance : Jean-Sébastien VERFAILLIE, Directeur Général des Services
Mme ARNOULD Caroline est désignée secrétaire de séance.
M. le Maire présente, en introduction, le projet de nouvel Ehpad pour la commune, présenté pour la première fois lors de la cérémonie des vœux du Maire. Il présente quelques diapositives du projet en les commentant puis une vidéo.
Il indique que la pose de la première pierre de l’école maternelle aura lieu le 21 mars prochain à 9h30.
Le procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023 est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (une abstention : CARTIGNY Pierre-Alexis)
M. le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.
Délibération n°1 : Rapport d’Orientation Budgétaire
M. POULLIER présente le rapport d’orientations budgétaires en s’appuyant sur un PowerPoint (joint au présent PV).
Le Conseil municipal prend acte, à l’unanimité des membres présents de la tenue d’un débat.
Délibération n°2 : Redevance occupation domaine public – brasserie « Bistrot des Weppes » M. le Maire présente la délibération.
M. MORTELECQUE indique que c’est toujours bien de pouvoir aider les commerçants et qu’il faut le faire pour tous.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (une abstention : Mme MOUILLE Sophie).
Délibération n°3 : Autorisation d’engagement des crédits d’investissement
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°4 : Remboursement frais de représentation des élus
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions : M. le Maire, BOITEAU Nadège, CARTIGNY Pierre-Alexis, MOUILLE Sophie, CAPANNELLI Claire, GUERBEAU Pascale).
Délibération n°5 : Mandat spécial du Maire
M. le Maire présente la délibération.
M. le Maire confirme à M. MORTELECQUE qu’un relevé sera présenté tous les ans, comme pour la délibération précédente.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions : M. le Maire, BOITEAU Nadège, CARTIGNY Pierre-Alexis, MOUILLE Sophie, CAPANNELLI Claire, GUERBEAU Pascale).
Délibération n°6 : Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficulté
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°7 : Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°8 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique de catégorie C à temps complet M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°9 : Mise à jour du tableau des effectifs
M. DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°10 : Aliénation chemin rural dit « annexe n°2 au chemin rural n°11 »
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°11 : Acquisition parcelles AC 140, AC 83 et AC 85
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (3 abstentions : MOUILLE Sophie, GUERBEAU Pascale, CARTIGNY Pierre-Alexis).
Délibération n°12 : Démolition des logements allée des jardins
M. le Maire présente la délibération.
M. CARTIGNY demande si les personnes qui seront relogées le seront-elles dans les nouveaux logements construits.
M. le Maire indique que les personnes pourront rester dans la commune si elles le souhaitent et qu’elles seront bien entendu relogées avant le démarrage des travaux. Elles seront libres de demander à intégrer les nouveaux logements si elles le souhaitent.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6 abstentions : MORTELECQUE Denis, GUERBEAU Pascale, CAPANNELLI Claire, BARBE Marie-Laurence, MOUILLE Sophie, CARTIGNY Pierre-Alexis).
Délibération n°13 : Réseau intercommunal de lecture publique entre la Ville de SAINGHIN-EN-WEPPES et les Villes de FOURNES-EN-WEPPES et WICRES – Convention de partenariat
Mme PARMENTIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents. Délibération n°14 : Renouvellement de partenariat avec CinéLigue Hauts-de- France – Autorisation signature convention
Mme PARMENTIER présente la délibération.
Elle précise que 1089 entrées ont été réalisées sur 9 séances en 2023.
Prochaine séance le vendredi 1er mars pour le nouveau Disney, Wish.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°15 : Délibération sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°16 : Redevance d’occupation du domaine public pour les activités de location d’engins de déplacement personnel motorisés en libre- service sur le territoire de la commune et fixation du montant de la redevance
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°17 : Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal – autorisation signature convention attribution subvention
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
M. le Maire indique que le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi10 avril 2024. La commission « Administration Générale » aura lieu le mardi 09 avril 2024 à 19h.
L’ordre du jour est épuisé à 21h10.