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Déliberation - 1736638353 Liste Deliberation Conseil du 11 DECEMBRE 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Châtelus-Malvaleix.
Lien du pdf (Déliberation - 1736638353 Liste Deliberation Conseil du 11 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Économie et finances,
MAIRIE
CHATELUS-MALVALEIX
10 Place de la Fontaine
23270 CHATELUS-MALVALEIX
kKEXKKX
Tél : 05.55.80.70.31
Fax : 05.55.80.86.32
Courriel : mairie-chatelusmaivaleix@wanadoo.fr
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2024
Nombre de membres : L'an deux mil vingt-quatre, le 11 décembre, à dix-neuf heures trente, le Conseil en exercice : 14 Municipal, dûment convoqué, s’est réuni, à la mairie de Châtelus-Malvaleix, sous la qui ont pris part aux délibérations : 12 présidence de Jean-François Bouchet, Mairc.
Etaient présents: Mmes et MM: Bouchet. Polli. Camacho. Doizon-Pauly. Dérongère. Deloy. Auroy. Chalmeau. Lionnet. Wojtowicz. Busset. Coulaudon.
Etaient absents excusés : M. Guittard. M. Felice
Date de la convocation : le 04-12-2024
Date d’affichage ou de publication : 17-12-2024
M. Christian Wojtowicz a été élu secrétaire de séance.
- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS -
Délibération n° 2024 (12) 01
OUVERTURE DU QUART DES CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET 2025
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 02 |
CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AU 31/12/2024, INTÉGRATION ACTIF ET PASSIF, TRANSFERT DES RÉSULTATS AU BUDGET PRINCIPAL.
Adoptée à la majorité
Délibération n° 2024 (12) 03
ACHAT DE TERRAINS EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 04
ADOPTION DU PROJET « BOUCHERIE » AVEC VALIDATION DE SON PLAN DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BÂTIMENT
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 05
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE AU TABLEAU DES EFFECTIFS
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 06
CONVENTION CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LE S.D.E.C. POUR LES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE À LA BASE DE LOISIRS
Adoptée à l'unanimité Délibération n° 2024 (12) 07 |
DÉTERMINATION DU MODE ET DU MONTANT DE LA PARTICIPATION VERSÉE AUX AGENTS POUR LA PRÉVOYANCE À COMPTER DU 1°r JANVIER 2025
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 08
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET ASSAINISSEMENT
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 09
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET LOTISSEMENT
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 10
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 11 |
AVIS CONFORME DE LA COMMUNE SUR LA DÉFINITION DES ZAENR (ZONES
D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVEABLES)
Adoptée à l'unanimité
Délibération n° 2024 (12) 12
RENOUVELLEMNT DU CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE (IRCANTEC) CNP POUR L'ANNÉE 2025
Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
0
a =
mers
Jean-François BOUCHET