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Déliberation - 20250324 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 20250324 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
ANDREZIEUX-BOUTHEON
d'art a
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
24
MARS
2025
Le
24
mars
2025,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: Ie18
mars
2025
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
François
DRIOL,
Marc
MONTEUX,
Nicole
BRUEL,
Eric
VOCANSON,
Hélène
FABRE,
Pierre-Julien
MARRET,
Céline
MONTAGNON,
Carl
INCORVAIA,
Pascale
DUMAZET,
Muriel
SPADA,
Noélia
SEGUIN,
Isabelle
BOIS,
Stéphane
FAVEYRIAL,
Emmanuel
ROBERT,
Marie
MONTET,
Niyazi
KARA,
Mauricette
MOINE,
Ludovic
CEYTE,
Pascal
CAMPEGGIA,
Bernadette
PONSON,
Louis
BELLE.
Procurations
:
Madame
Michèle
DUCREUX
à
Monsieur
Marc
MONTEUX,
Monsieur
Pascal
GALONNET
à
Monsieur
Carl
INCORVAIA,
Madame
Marie-Claire
GRANGE
à
Madame
Pascale
DUMAYZET,
Monsieur
Cyrille
CHAPOT
à
Madame
Hélène
FABRE,
Monsieur
Ludovic
MAGALHAES
à
Monsieur
Pierre-Julien
MARRET,
Madame
Leihla
KHEBRARA
à
Madame
Noélia
SEGUIN,
Monsieur
Ferat
AKBAL
à
Monsieur
Ludovic
CEYTE.
Absent
: Monsieur
Baptiste
PEPIN
Secrétaire
: Monsieur
Pierre-Julien
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
3 février
2025,
à
l'unanimité.
NÜméro
1H)
Rapporteur
DÉS tTA
Renouvellement
de
la
composition
de
la
:
Adoptée
à
2025-0171 | Commission
d'Appel
d'Offres
P'ENSI
l'unanimité
Renouvellement
de
la
composition
de
la
:
Adoptée
à
2023-012
Commission
de
Délégation
du
Service
Public
FDrel
l'unanimité
Renouvellement
de
la composition
de
la
|
|
Adoptée
à
2025-013 |
Commission
Consultative
des
Services
Publics
F Driol
;
ne
l'unanimité
Locaux Création
d'un
budget
annexe
« Gendarmerie
des
Adoptée
à
Terrasses
» - complément
l'unanimité
des
2028-0T4
23
voix
pour
et
5 abstentions
(Groupe
Changeons
MA
MORISEE
suffrages
de
Cap)
exprimés
;
à
g
:
Adoptée
à
2025-015 |
Adoption
de
tarifs
complémentaires
2025
N
Bruel
l'ünanimité
Recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
Adobtée:à
2025-016 |
emploi
permanent
-
Responsable
du
cadre
de
M
Monteux
:
pige
:
:
HA
l'unanimité
vie,
espace
public
et voirie
SDIS
42
- Convention
relative
à
la
disponibilité
des
Adoptée
à
2025-017 |
sapeurs-pompiers
volontaires
pendant
leur
temps
del
F Driol
$
pee o
travail
l'unanimité
SEM
- Convention
pour
le
raccordement
à
l'éclairagé
Âdobléerà
2025-018 |
public
de
dispositifs
de
comptage
mobilité
P
Dumazet
;
piges
l'unanimité
permanents Les
Pattounes
Libres
- Convention
pour
la
gestion
Adebiésd
2025-019 |
des
chaïs
errants,
blessés
et
chatons
découverts
sur |
C
Incorvaia
;
pee
se
l'unanimité
la
commune
Liste
publiée
le
27
mars
2025.
Le
Maire,
François
DRIOL