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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26.06.2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26.06.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
26
JUIN
2023
Le 26
juin
2023,
à
dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
20
juin
2023
Présents :
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
GALONNET,
SEGUIN,
GRANGE,
DUMAYZET,
BOIS-CARTAL,
FAVEYRIAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
KHEBRARA,
MARRET,
CEYTE,
CAMPEGGIA,
PEPIN,
PONSON.
Procurations
:
Madame
MONTET-FRANC
à
Monsieur
CHAPOT,
Monsieur
KARA
à
Monsieur
MARRET,
Madame
MOINE
à
Monsieur
CAMPEGGIA,
Madame
SORGI
à
Monsieur
CEYTE.
Absente
: Madame
RODRIGUES.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09.06.2023,
à
l'unanimité.
Ne
RATES
PEER
2023-39
Election
des
membres
de
la
commission
de
FDRIOL
Adoptée
à
délégation
de
service
public
l'unanimité
Constitution
d'une
commission
consultative
des
AAGOtéSr ei
2023-40
|
services
publics
locaux
et
désignation
de
ses
FDRIOL
y
piee
a
l'unanimité
membres Désignation
du
référent
déontologue
des
élus,
et
Adoptéé:à
2023-41
|
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
M
MONTEUX
;
piee
a
:
ù
l'unanimité
en
place
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
Ge
ÿ
ce
&
Adoptée
à
2023-42
|
Mandat
spécial
pour
le
déplacement
d'un
élu
M
MONTEUX
ï
“Rave
l'unanimité
2023-43
|
Versement
de
fonds
de
concours
de
voiries
à
SEM
PJ
MARRET
MARS
3
l'unanimité
2023-44
Convention
d'offre
de
concours
de
SEM
pour
la
M
MONTEUX
Adopiée
à
rénovation
du
stade
Roger
Baudras
l'Unanimité
FIPDR
2023
- Convention
d'attribution
de
subvention
Adobiée:à
2023-45
|
pour
le
développement
de
la
vidéoprotection
sur
le |
M
MONTEUX
Op
S
Ho:
l'Unanimité
territoire
communal
2023-46 |
Modification
du tableau
des
effectifs
MMONTEUx
| AdoPtée
à
l'unanimité
NOVIM
: approbation
du
CRACL
2022
de
la
ZAC
des
Adoptée
à
2023-47
|
Terrasses
d'Andrézieux
M
MONTEUX
l'unanimité
M.
Monteux
ne
prend
pas
part
au
vote.
Cession
de
la résidence
Marcel
Sicre
au
profit de
la
Adoptée
à
2028-48 | EN ANCIERE
PONCET
FEIOIE
l'unanimité
Acquisition
de
parcelles
chemin
de
Collonges
auprè
Adoptée
à
2023-49 | Ge ja Ville de St Just St Rambert
FDRIOL
l'Unanimité
|
Acquisition
au
titre
d'alignement
d'une
parcelle
rue
Adoptée
à
2023-50 | 4e Beauregard auprès de LOTIR RHONE
ALPES
MMONIEUX
| Finanimité Nue)
Lofororet
LUI
Décision
2023-51
Convention
GVee
ENEDIS
et
LOIRE
HABITAT pour
la
N
BRUEL
Adopiée
à
rénovation
d'un
poste
de
transformation
électrique
l'unanimité
2023-52
SIEL-TE
LOIRE
- Adhésion
à
l'option
télégestion
et
P
DUMAZET
Adoptée
à
supervision
de
la
compétence
optionnelle
SAGE
l'unanimité
2023-53
|
Dénomination
du
pont
de
l'avenue
Martouret
H
FABRE
RABBIÉS
:
l'unanimité
2023-54
Convention
relative
à
lavidéo
protection urbaine
CIRCORYAR
Adoptée
à
avec
la
Gendarmerie
et
la
Préfecture
de
la
Loire
l'unanimité
2023-55
|
Renouvellement
du
Projet
Educatif
de
Territoire
€ MONTAGNON
AHEBIÉE
h
l'unanimité
2023-56
Convention
de
partenariat et
d'objectifs
en
matière
q
H
FABRE
Adoptée
à
lecture
publique
avec
le
Département
de
la
Loire
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
le
30
juin
2023.
Le
Maire,
François
DRIOL