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Déliberation - D2024 011
Déliberation - D2024 012
Déliberation - D2024 100
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 100)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09/12/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 9 Etaient présents :
M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme Nombre de suffrages: 10 | GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, M.
LEVENT Jean-Marc, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
M. BERTHE Laurent donne pouvoir à Mme GUENET Monique
Date de convocation
SjÀ À\ Ÿo 4 Etai(ent) absent(s) :
Mme LECLERCQ Karine
Date d'affichage
SIA 4] {oh Etai(ent) excusé(s) :
M. BERTHE Laurent, Mme ENGRAND Emeline, Mme TEDESCHI Marie Acte rendu exécutoire après
al _——. LE À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
16/12/2024
2024-100 : CONCOURS DU FROMELENNES INFOS
Monsieur le Maire propose, suite au jeu paru dans le Fromelennes Infos, de récompenser les 3 premiers gagnants par un bon d'achat dans les commerces de Fromelennes d'un montant de 20 Euros.
Le Conseil Municipal,
Autorise Monsieur le Maire à signer trois bons d'achat d'une valeur de 20 €uros à valoir dans les commerces de Fromelennes pour remettre aux 3 premiers lauréats du concours.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Secrétaire de séance,
Mairie de Fromelennes
18 Rue des écoles 08600 FROMELENNES
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr