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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdieu-Lutran.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 250114 cm 34 p 02 rpqs prm)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2025
Publié le _|3 O1 - 202 ID : 068-216801928-20250114-DELIB2_14012025-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VALDIEU-LUTRAN
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 9
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 5
La
convocation
a
été
affichée
08/01/2025.
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
quatorze
janvier,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
le
huit
janvier
deux
mille
vingt
cing,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Florent
LACHAUSSEE,
Maire.
Etaient
présents
:FRANCOIS
Jacques,
PUCHE
Marie-Claude,
Adjoints
GAUTHERAT
Vincent,
BARAT
Evelyne,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés
:
Absents
non
excusés :
Procuration
:
LIDY
Céline,
STUTZMANN
Marc
BARNABE
Christophe,
FOLTIN
Muriel
LIDY
Céline
à BARAT
Evelyne
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
Marie-Claude
PUCHE
a
été
désignée
à l'unanimité
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Corinne
NOTTER
a
été
désignée
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
en
qualité
d’auxiliaire
en
vue
d'assister
le
secrétaire
de
séance.
[POINT
2
:CCSAL
:RPQS
2023
PREVENTION
ET
GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
au
Conseil
municipal
du
rapport
annuel
de
la
CCSAL
sur
le
prix
et
la
prévention
et
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
2023.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
l'assemblée
approuve
le
rapport.
Pour
extrait
certifié
conform
e
Le
Maire,
D
À
É
RE Cr
Florent
LACHAUSSEE.
Décision
adoptée
à
l'unanimité.
RENDU
EXECUTOIRE
LE
A3
-Ol:
A02%$
Le
Maire