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Déliberation - 2026 15D Communes forestieres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 15D Communes forestieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’An
deux
mille vingt-six
et le vingt et un
mars,
le Conseil
Municipal
de cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par la Loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire. Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e}s.
Absents
représentés :
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention : Délibération
n°
2026-15D
:Désignation
de
représentants
à
«
Communes
Forestières
Alpes
Maritimes
»
La
Commune
de
Clans
est
membre
de
l’association
« Communes
forestières
Alpes
Maritimes
».
Il
appartient
au
Conseil
Municipal,
suite
à
son
renouvellement
et
conformément
aux
statuts
de
l'association
de
désigner
les
représentant
de
la commune
au
sein
de
l'association.
Sont
désignés :
Représentant
titulaire
:
e
BOSCAND
Jérôme
Représentant
suppléant :
®
CHAUVELOT
Olivier
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les, jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou
notification
du
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D15-DE Reçu le 24/03/2026