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Déliberation - liste des deliberations examinees du cm du 25.09.2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees du cm du 25.09.2023)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
- 1 -
Le 26 septembre 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 25 septembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux
des 9 juin, 26 juin et 17 juillet 2023
LE CONSEIL ARRETE
Contre : 10,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M Stéphane
LEFLOCH, Mme Céline
VERON, M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
M. Yves AUREGAN, M.
Arash SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Sophie
FOUCHER-MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
DOSSIERS VOTE
SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
1°) Séisme au Maroc - Fonds de solidarité des collectivités territoriales françaises de Cités unies France - Subvention exceptionnelle (DEL-2023-258)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Benoit PILET, Mme
Alima TAHIRI.
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
2°) Musées et bibliothèques de la Ville d'Angers - Acceptation d'une donation de 324 œuvres et objets d'art du collectionneur angevin Jean-Pierre LÉVEILLEY (DEL-2023-259)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
3°) Angers Patrimoine - Partenariat avec l'Université de Nantes - Pôle ressources pour l'éducation artistique et culturelle (Preac) relatif au patrimoine des Pays de la Loire - Convention (DEL-2023-260)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions
(DEL-2023-261)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Théâtres municipaux - Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale
2023/2024 - Conventions (DEL-2023-262)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Avenant aux conventions
(DEL-2023-263)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
7°) Action culturelle - Délégation de service public Chabada - Rapport du délégataire 2022 (DEL-2023-264)
PREND ACTE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : William BOUCHER
8°) Politique sportive - Projet "Les ambassadeurs des quartiers d'Angers et du cécifoot" - Association de coopération sportive avec l'Afrique et Bamako - Attribution de subvention (DEL-2023-265)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
9°) Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive d'Angers (Ifepsa) - Convention
2023/2024 (DEL-2023-266)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Constance NEBBULA.
10°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions
fonctionnement - Attribution (DEL-2023-267)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
11°) Ecole primaire Bodinier - Désaffectation des locaux scolaires
(DEL-2023-268)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Logements de fonction rue Parcheminerie - Désaffectation des locaux (DEL-2023-269)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Accueils de loisirs et périscolaire - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement 2022 / 2026 (DEL-2023-270)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
14°) Caisse d'allocations familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Avenants aux conventions - Bonus territoire CTG (DEL-2023-271)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Soutien aux associations - Maison d'assistantes maternelles les Min'Hiboux - Attribution d'une subvention de fonctionnement (DEL-2023-272)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Nacira MEGHERBI
16°) 10 ans de la Cité des associations - Labellisation « Guid'Asso » - Partenariat HelloAsso - Convention de partenariat (DEL-2023-273)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
17°) Dotation Politique de la ville 2023 - Convention (DEL-2023-274) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Maxence HENRY
18°) Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Fonds de participation des habitants de la Roseraie - Approbation du règlement intérieur (DEL-2023-275)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
19°) Fonds Projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2023-276) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marielle HAMARD.
Rapporteur : Marie-Isabelle LEMIERRE
20°) 7ème édition du budget participatif angevin - Règlement 2024-2025
(DEL-2023-277)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
21°) Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Subvention (DEL-2023-278)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Anne-Marie POTOT. - 4 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
22°) Quartier La Fayette-Eblé - 47 rue de Frémur - Acquisition de parcelles (DEL-2023-279)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Quartier Madeleine / Justice / Saint-Léonard - Rue Saint-Augustin -
Déclassement du domaine public (DEL-2023-280)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE, M. William
BOUCHER.
24°) Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Rue Saint-Augustin - Échange de parcelles en nature d'espaces verts (DEL-2023-281)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE, M. William
BOUCHER.
25°) Quartier Roseraie - 6 route de Bouchemaine - Vente de locaux associatifs (DEL-2023-282)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Prolongation de la 10ème campagne de ravalement de façades (DEL-2023-283) ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - 10ème campagne de ravalement - Attribution des subventions (DEL-2023-284)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2023-285)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE. - 5 -
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
29°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Plot Sud - Déclassement du domaine public (DEL-2023-286)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
30°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Verneau - Rue du Général Lizé - Régie de quartiers - Acquisition de l'assiette foncière (DEL-2023-287)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
Rapporteur : Yves GIDOIN
31°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue Isidore Odorico - Ludothèque -
Acquisition de l'assiette foncière (DEL-2023-288)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Christophe BÉCHU, M.
Roch BRANCOUR, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Maryse CHRÉTIEN.
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
32°) Schéma directeur des paysages angevins - Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions (DEL-2023-289)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
33°) Délégation de service public - Gestion du marché de Noël - Avenant à la convention - Rapport annuel 2022 du délégataire (DEL-2023-290)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
34°) Association Les Vitrines d'Angers - Partenariat - Avenant n°2 à la
convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 - Convention pluriannuelle
d'objectifs 2024-2026 (DEL-2023-291)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Sophie LEBEAUPIN.
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
35°) Risques "Mouvements de terrains" - Plan de prévention des risques naturels Mouvements de terrains (PPRNMT) liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et enjeux (DEL-2023-292)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
36°) Risques miniers - Plan de prévention des risques miniers relatif aux
anciennes exploitations minières au pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et enjeux (DEL-2023-293)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Association de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte (Asea) - Week-end hors les murs - Quartier de Belle-Beille - Attribution de subvention (DEL-2023-294)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
VOIRIE / BÂTIMENTS
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
38°) NPNRU - Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux - Avenant à la convention de mandat confiée à Alter public (DEL-2023-295)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Jumelage Angers Osnabrück - Echange seniors - Association Agir ABCD délégation Anjou Maine - Attribution de subvention (DEL-2023-296)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Journée Américaine - Associations L'R de Rien, Hawks d'Angers et La Maison de quartier Marcelle Menet - Attribution de subventions (DEL-2023-297) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Julien GUILLANT. - 7 -
41°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2023-298)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier
MARTIN.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
42°) Plan de mobilité interne - Participation aux frais de transport en commun du personnel (DEL-2023-299)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
43°) Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Cession d'actions de la Ville d'Angers à Angers Loire Métropole - Composition du conseil d'administration (DEL-2023-300)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Christine BLIN, M.
William BOUCHER, Mme
Elsa RICHARD.
44°) Carte achat - Renouvellement du contrat (DEL-2023-301) ADOPTE A L'UNANIMITE
45°) Eau et Assainissement - Régularisation du transfert en gestion des biens meubles et immeubles entre la Ville d'Angers et le District urbain d'Angers - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981 (DEL-2023-302)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Julien GUILLANT
46°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente (DEL-2023-303)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marc VERCHÈRE