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Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.11.30 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Éducation,
- 1 -
Le 30 novembre 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 27 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
1°) Instauration de la vidéo-verbalisation des infractions au code de la route sur l'ensemble du territoire communal (DEL-2023-366)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
2°) Pacte républicain - Feuille de route Laïcité (DEL-2023-367) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstentions: 9, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER. - 2 -
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
3°) Action culturelle - Association Premiers Plans - Convention annuelle
d'objectifs 2024 - Attribution de subvention (DEL-2023-368)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON.
4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL- 2023-369)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Anita DAUVILLON.
5°) Éducation artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique - Soutien aux projets EAC (DEL-2023-370)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Vincent FEVRIER
6°) Théâtres municipaux - Mécénat d'entreprise - Programmation théâtrale
2023/2024 - Conventions (DEL-2023-371)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : William BOUCHER
7°) Politique sportive - Stade de l'Arceau - Terrain de football - Travaux de remplacement du gazon synthétique (DEL-2023-372)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
8°) Écoles, crèches, accueils de loisirs, structures périscolaires, bibliothèques- ludothèques et pôle éducatif Livres et Jeux - Marché d'acquisition de jeux et jouets (DEL-2023-373)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
9°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2023/2024 - Aide à la restauration pour les cantines scolaires privées - Conventions avec les organismes de gestion de l'enseignement catholique (Ogec) - Attribution de subventions (DEL-2023-374)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme
Sophie LEBEAUPIN, M.
Maxence HENRY, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE, M. Laurent
VIEU, M. Grégoire LAINÉ,
Mme Isabelle PRIME, Mme
Claudette DAGUIN, M.
Simon GIGAN, Mme Anne-
Marie POTOT, Mme
Maryvonne
BOURGETEAU.
CITOYENNETE, VIE DES QUARTIERS ET VIE
ASSOCIATIVE
Rapporteur : Francis GUITEAU
10°) Associations d'habitants et de quartier - Conventions pluriannuelles
d'objectifs - Avenants - Attribution de subventions (DEL-2023-375)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Julien GUILLANT, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Marielle HAMARD.
11°) Maison de quartier Centre Marcelle Menet - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO3) - Avenant de prolongation (DEL-2023-376)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Julien GUILLANT.
12°) Maison de quartier Centre Jacques Tati - Cuisine Mobile - Attribution d'une subvention d'investissement - Avenant à la convention d'objectifs (DEL-2023- 377)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Stéphane LEFLOCH.
13°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2023-378) ADOPTE A L'UNANIMITE
14°) Fonds de participation des habitants (FPH) - Convention pluriannuelle d'objectifs FPH Monplaisir - Avenants - Attribution de subventions (DEL-2023- 379)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
15°) Abattement de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Angers Loire Métropole et Etat - Avenants aux conventions d'utilisation (DEL-2023-380)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Benoit
PILET, Mme Alima TAHIRI,
M. Stéphane PABRITZ,
Mme Bénédicte BRETIN,
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Florian RAPIN, Mme
Constance NEBBULA, Mme
Christine BLIN, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
M. Laurent VIEU, Mme
Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît CHRISTIAN, M.
William BOUCHER, Mme
Silvia CAMARA-TOMBINI,
Mme Marielle HAMARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
Rapporteur : Karine ENGEL
16°) Lycée Renoir - Tournage d'un documentaire/fiction sur la libération d'Angers - Attribution de subvention (DEL-2023-381)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN, Mme
Corinne BOUCHOUX
(sortis de la salle).
17°) Second rallye citoyen des lycées à Angers - Union nationale des officiers de réserve et Organisations de réservistes de l'Anjou - Attribution de subvention (DEL-2023-382)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN (sorti de
la salle).
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
18°) Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023- 2024 - Attribution d'une subvention (DEL-2023-383)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Claudette DAGUIN.
19°) Association APF France Handicap - Attribution d'une subvention
exceptionnelle (DEL-2023-384)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
20°) Association du foyer de jeunes travailleurs et apprentis de l'artisanat et de l'industrie du bâtiment (Aftaib) - Attribution d'une subvention exceptionnelle sur projet (DEL-2023-385)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON.
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
21°) Commission communale d'accessibilité - Rapport d'Activités 2022 (DEL- 2023-386)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
22°) Quartier la Roseraie - Chemin du Frémureau - Acquisition d'une parcelle (DEL-2023-387)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Quartier Belle-Beille - 30 rue de la Barre - Acquisition de parcelles à usage d'espaces verts (DEL-2023-388)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Benoît CHRISTIAN
(sorti de la salle).
24°) Domaine public autoroutier - Transfert de parcelles (DEL-2023-389) ADOPTE A L'UNANIMITE
25°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2023-390)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Ravalement de façades - Aide municipale - Périmètre de la 10ème campagne de ravalement - Attribution de subventions (DEL-2023-391)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
27°) Quartier Doutre / Saint-Jacques / Nazareth - Ilot place Grégoire Bordillon / rue Gruget / rue des Terras / rue Tharreau - Bail à construction avec Angers Loire Habitat - Avenant (DEL-2023-392)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme
Bénédicte BRETIN, Mme
Christine BLIN, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
Mme Claire SCHWEITZER. - 6 -
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
28°) Schéma directeur des paysages angevin 2019-2025 - Patrimoine arboré - Boisement parc Balzac - Mécénat d'entreprise - Conventions (DEL-2023-393) ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Extension du cimetière de l'Ouest - Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant (DEL-2023-394)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
30°) Salon du végétal - Bureau horticole régional Pays de la Loire - Convention (DEL-2023-395)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Christine BLIN, M.
William BOUCHER, Mme
Elsa RICHARD.
Rapporteur : Alima TAHIRI
31°) Quartier Monplaisir - Dénomination d'un jardin municipal (DEL-2023-396) ADOPTE A L'UNANIMITE
VOIRIE/BATIMENTS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
32°) NPNRU - Transition écologique - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Restructuration - Marchés de travaux (DEL-2023-397)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
33°) Centre technique environnement propreté - Travaux de rénovation du réseau et de la sous-station de chauffage urbain - Règlement de gestion financière (DEL- 2023-398)
NUMERIQUE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Constance NEBBULA
34°) Boucle optique angevine - Location de fibre optique nue à la ville d'Avrillé - Convention (DEL-2023-399)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
35°) Organisation de la fête de la Saint-Nicolas 2023 - Association Angers jumelages - Attribution de subvention (DEL-2023-400)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
36°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2023-401)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, M. Jacques-
Olivier MARTIN, Mme
Roselyne BIENVENU, M.
Florian RAPIN (sorti de la
salle), Mme Corinne
BOUCHOUX, Mme
Constance NEBBULA.
FINANCES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
37°) Révision des attributions de compensation (AC) de la Ville d'Angers - Voirie Eaux-pluviales fonctionnement - Transferts Centre des congrès, Parc des
expositions, ONPL (DEL-2023-402)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
38°) Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Mise en place à compter du 1er janvier 2024 (DEL-2023-403)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) -
Rayonnement, activités commerciales et artisanat - Convention de prestations intégrées - Approbation du contrat (DEL-2023-404)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 6, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, Mme Claire
SCHWEITZER. - 8 -
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
40°) Alter public - Modifications statutaires relatives à l'objet social -
Approbation (DEL-2023-405)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Maxence HENRY, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, M.
Benjamin KIRSCHNER, M.
Stéphane PABRITZ, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
M. Grégoire LAINÉ, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Elsa RICHARD.
41°) Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés
(DOETH) 2023 - Effectifs au 31 décembre 2022 (DEL-2023-406)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Julien GUILLANT
42°) Groupement de commandes de fournitures et prestations de services - Avenant n° 1 - Approbation et signature (DEL-2023-407)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2023-408)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
w QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marc VERCHÈRE