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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.02.25 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Démocratie,
- 1 -
Le 25 février 2025
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 24 février 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal
du 24 juin 2024
LE CONSEIL ARRETE
Contre : 10,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Céline
VERON, M. Bruno GOUA,
Mme Marielle HAMARD,
Mme Rachel CAPRON,
M. Yves AUREGAN, Mme
Sonia PORTENGUEN, Mme
Elsa RICHARD, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Claire
SCHWEITZER. - 2 -
DOSSIERS VOTE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
1°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Année 2025 -
Subventions de fonctionnement, meilleur niveau, équipement - Approbation (DEL-2025-40)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Benoit
PILET, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, Mme
Karine ENGEL, M. Richard
YVON, Mme Marina
CHUPIN, M. Jacques-
Olivier MARTIN, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Florian RAPIN (sorti de la
salle), M. Simon GIGAN, M.
William BOUCHER, Mme
Maryse CHRÉTIEN, Mme
Anne-Marie POTOT, M.
Yves GIDOIN, Mme
Claudette DAGUIN, M.
Grégoire LAINÉ, M.
Laurent VIEU, Mme
Christine BLIN, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
Mme Nacira MEGHERBI,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Marielle
HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, M. Alexandre
VILLALONGA. - 3 -
2°) Politique sportive - Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2025 - Subventions de fonctionnement et meilleur niveau - Approbation
(DEL-2025-41)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
Mme Karine ENGEL, Mme
Marina CHUPIN, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
M. Simon GIGAN, M.
William BOUCHER, Mme
Claudette DAGUIN, M.
Ahmed EL BAHRI, Mme
Roselyne BIENVENU, M.
Grégoire LAINÉ, M.
Laurent VIEU, Mme
Christine BLIN, M. Vincent
FEVRIER, Mme Constance
NEBBULA, M. Bruno
GOUA, M. Julien
GUILLANT, Mme
Maryvonne
BOURGETEAU, Mme Alexa
CHAMORET.
Rapporteur : Karine ENGEL
3°) Politique sportive - Sociétés de loisirs et de boules de fort - Année 2025 - Subventions de fonctionnement - Approbation (DEL-2025-42)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Simon GIGAN, Mme
Claudette DAGUIN.
4°) Union féminine Angers basket 49 - Haut niveau - Subvention exceptionnelle pour l'EuroCup 2024/2025 - Attribution d'une subvention (DEL-2025-43)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
5°) Politique sportive - Association La Dalle Angevine - Convention de
partenariat 2024/2025 - Attribution d'une subvention (DEL-2025-44)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
6°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2024/2025 - Avenant à la convention avec la maison de quartier L'Archipel - Attribution de subvention (DEL-2025-45)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Accompagnement des élèves en situation de handicap - Prise en charge de l’Etat sur la pause méridienne - Convention relative à l’intervention
d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré public (DEL-2025-46)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
8°) Enseignement public du 1er degré - Année scolaire 2025/2026 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription (DEL-2025-47)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 8, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Marielle HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
9°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2025/2026 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Attribution de
subvention (DEL-2025-48)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline
VERON, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Marielle HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M.
Maxence HENRY, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
M. Simon GIGAN, Mme
Anne-Marie POTOT, Mme
Claudette DAGUIN, Mme
Roselyne BIENVENU, M.
Grégoire LAINÉ, M.
Laurent VIEU, Mme Marie-
Isabelle LEMIERRE, Mme
Isabelle PRIME, Mme
Maryvonne
BOURGETEAU.
10°) Association Les Francas - Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique junior 2025 - Convention (DEL-2025-49)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
11°) Lycée Henri Bergson - Parrainage économique, commercial, option
scientifique (ECS) - Attribution de subvention (DEL-2025-50)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Bruno GOUA. - 5 -
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
12°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions
(DEL-2025-51)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Action culturelle - Bourse d'arts visuels - Contrat de résidence
(DEL-2025-52)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Direction de la Culture et du Patrimoine - Nouveaux tarifs pour les activités culturelles (DEL-2025-53)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Action culturelle - GIP Cafés cultures - Adhésion 2025 (DEL-2025-54) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Pascale
MITONNEAU, Mme
Christine BLIN.
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
16°) Associations de quartier et d'habitants - Conventions pluriannuelles
d'objectifs - Attribution de subventions (DEL-2025-55)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Simon GIGAN.
17°) Association intermédiaire de travail adapté (AITA) - Convention
pluriannuelle d'objectifs - Avenant n°3 - Attribution de subvention
(DEL-2025-56)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Maxence HENRY
18°) Centre Jean Vilar - Collèges Jean Mermoz et Jean Vilar - Ecole Jacques Prévert - Conventions (DEL-2025-57)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Simon GIGAN
19°) Engagement Citoyen - Association Passerelles et compétences – Attribution de subvention (DEL-2025-58)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON. - 6 -
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
20°) Mise en place du système de lecture de plaques d'immatriculation (LPI) - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules des usagers (DEL-2025-59)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Convention de partenariat - Solution d’ancrage pour le déploiement de la vidéoprotection de la Ville d’Angers (DEL-2025-60)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Fourrière municipale et propreté publique - Octroi de remises gracieuses (DEL-2025-61)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
23°) Projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pôle
métropolitain Loire Angers - Avis (DEL-2025-62)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline
VERON, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Marielle HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
24°) Monplaisir - Rue Gabriel Baron - Désaffectation et Déclassement de
parcelles (DEL-2025-63)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Monplaisir - Rue Gabriel Baron - Cession de parcelles (DEL-2025-64) ADOPTE A L'UNANIMITE
26°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du général Lizé / route d'Epinard - Déclassement du domaine public communal (DEL-2025-65)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du général Lizé / route d'Epinard - Vente d'emprises non bâties (DEL-2025-66)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du général Lizé / boulevard Jacqueline Auriol - Déclassement du domaine public communal (DEL-2025-67)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du général Lizé / boulevard Jacqueline Auriol - Vente d'emprises non bâties (DEL-2025-68)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 7 -
30°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2025-69)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Roch BRANCOUR
31°) Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 112 et RD 312 - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de Maine-et-Loire, Angers Loire Métropole et les communes de Sainte-Gemmes-sur-Loire et des Ponts-de-Cé (DEL-2025-70)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
32°) Cartes Angers city Pass – Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Renouvellement de la convention (DEL-2025-71)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN, M. William
BOUCHER, Mme Christine
BLIN, Mme Constance
NEBBULA, Mme Elsa
RICHARD.
BATIMENTS
Rapporteur : Florian RAPIN
33°) Ecole des arts et du cirque - Transition écologique - Revalorisation de l'enveloppe des marchés de travaux (DEL-2025-72)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON.
PROPRETE URBAINE
Rapporteur : Anita DAUVILLON
34°) Gestion des chats libres et errants - Associations Comité d’actions pour la stérilisation des chats libres d’Angers et de l’agglomération - Vétos d’Anjou - Un Cœur sans toit félin - Convention (DEL-2025-73)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Gestion des chats libres et errants - Quartier Belle-Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Convention - Attribution de subvention (DEL-2025-74) ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Julien GUILLANT
36°) Débat d'orientation budgétaire 2025 - Budget annexe Boucle optique
angevine (DEL-2025-75)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte. - 8 -
37°) Angers - Quartier Les-Hauts-de-Saint-Aubin – Boulevard Jean Moulin - Podeliha – Acquisition en vefa de 15 logements - Garantie d’emprunts
(DEL-2025-76)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
William BOUCHER, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
38°) Angers - Quartier Centre-ville - La Fayette-Eblé - Rue Alberic Dubois -
Podeliha – Acquisition en vefa de 13 logements - Garantie d’emprunts
(DEL-2025-77)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
William BOUCHER, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
39°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2025-78)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Liste des décisions du maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
code général des collectivités territoriales. PREND ACTE
Liste des marches pris en application de la délégation du conseil
municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-
23 du code général des collectivités territoriales.
PREND ACTE
Questions diverses
Christophe BECHU