Déliberation - 2024 042 BP 2024 Poles enseignement diffusion et lecture publique

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Déliberation - 2024 042 BP 2024 Poles enseignement diffusion et lecture publique Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Georges. Lien du pdf (Déliberation - 2024 042 BP 2024 Poles enseignement diffusion et lecture publique)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Économie et finances, t

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

%

NS er — LUNDI 25 MARS 2024

nt-fl a INAUSE DELIBERATION N°2024-042

Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-quatre, le vinqat-cinq mars, à dix-neuf Présents : 53 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 14 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 10 Saint-Flour, après convocation légale en date du 19 mars Votants : 63 2024, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.

Présents :

M. Pascal CHAUVEL, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette

BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Gérard DELPY, M, Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M, Eric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Daniel GINHAC, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M, Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, M, Olivier REVERSAT, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS, M. Jean-Luc SABATIER, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.

Absents excusés :

M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, MME Marina BESSE, M. Claude BONNEFOI, MME Céline CHARRIAUD, M. Marcel CHASTANG, MME Bonnie DELEPINE, M. Adrien LAMAT, MME Nathalie LESTEVEN, MME Marine NEGRE, M. Christian RISS, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHES.

Pouvoirs :

M. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER

MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à M. Christophe VIDAL

M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Louis NAVECH

M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Jérôme GRAS

M. Philippe DELORT donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS

MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Guy MICHAUD

M, Vital GENDRE donne pouvoir à M, Bernard REMISE

MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY

M, Robert ROUSSEL donne pouvoir à M, Gérard MOULIADE

MME Maryline VICARD donne pouvoir à M, Jean-Luc PERRIN

Monsieur Loic POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le Ü 4 AVR 2 , conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le [D & AVR 204

Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20240325-DELIB2024-042-BF Date de télétransmission : 04/04/2024

Date de réception préfecture : 04/04/2024OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE POLES ENSEIGNEMENT/DIFFUSION ET LECTURE PUBLIQUE

RAPPORTEUR : Madame Sophie BENEZIT

Madame Céline CHARRIAUD, Présidente, quitte la salle des séances pour le vote des comptes administratifs 2023.

Monsieur Jean-Jacques MONLOUBOU, Vice-Président, est élu Président de Séance.

Le Compte Administratif 2023 du budget annexe Pôles enseignement/diffusion et lecture publique fait apparaître un excédent de la section de fonctionnement et un excédent de la section d'investissement.

Ce budget annexe retrace les activités de l’enseignement artistique, de la diffusion du spectacle vivant, de la lecture publique et de la biennale d'art contemporain « Chemin d'Art »,

Pour l'ensemble des services, les charges à caractère général sont stables par rapport au CA 2022 et en deçà des prévisions budgétaires qui avaient été revues à la hausse en prévision de l'évolution des coûts énergétiques. Par ailleurs, le remboursement de la valorisation de personnel administratif prévu au chapitre 011 est imputé au chapitre 012 des charges de personnel.

Le chapitre 012 des charges de personnel reflète globalement les prévisions budgétaires qui intégraient une année complète sur le poste de directeur du pôle Culture et Patrimoine et le départ en retraite d'un agent sur le service Lecture Publique/Diffusion. A noter également le remplacement de la professeure de clarinette par un agent à un grade supérieur mais aussi l'évolution des heures d'enseignement et de présence en médiathèques.

- Enseignement : on retrouve le fonctionnement courant du service avec des déplacements en territoire des élèves et des professeurs du conservatoire et un produit des inscriptions stable. Il est à noter une baisse de la subvention du Département pour non-respect du Schéma Départemental (manque de cours techniques, pas d'éveil petite enfance et éducation artistique en danse, et pas de projet d'établissement triennal valide). La maitrise d'œuvre et l'audit énergétique ont été engagés concernant les travaux de l'accueil du conservatoire.

- Diffusion : une saison culturelle 2022-2023 avec 18 spectacles et 23 représentations, dont la fréquentation est en hausse. Il a été acquis du matériel informatique pour le poste du programmateur et des petits travaux ont été réalisés au pôle culturel d'Alleuze. - Lecture publique : Le fonctionnement courant du service est également observé, avec un produit des abonnements stable, de nombreuses animations à destination de tous les publics et dont la fréquentation est en hausse. La médiathèque communautaire de Pierrefort a été équipée d'une nouvelle chaudière, et du mobilier a été acquis pour Pierrefort et Neuvéglise. A noter également l'acquisition d'une console permettant de toucher un public jeune.

- Chemin d'Art : commencement de la Biennale 2023-2024 avec 3 résidences d'artistes sur le territoire.

L'excédent de fonctionnement est notamment lié à la Biennale « Chemin d'Art ».

La participation globale du budget général de 286 000 € est nécessaire pour équilibrer ce budget annexe. Elle a été ajustée au regard du besoin réel de financement de chaque service et inférieure de 73 000 € par rapport à la prévision budgétaire.

La dette en capital s'élève à 93 733.70 € au 31 décembre 2023 contre 99 559.91 € au 31 décembre 2022,

æ Résul ! sfinitifs :

- Résultat de clôture de la section de fonctionnement + 40 360,85 C - Résultat de clôture de la section d'investissement + 8 500,32 €

Résultat global définitif de l'exercice 2023 + 48

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20240325-DELIB2024-042-BF

Date de télétransmission : 04/04/2024

Date de réception préfecture : 04/04/2024Pour mémoire, résultat global définitif Exercice 2022

Vu les résultats du compte administratif suivant :

+ 71 786,80 €

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent déficit excédent

Résultats 29 738,52 € 55 064,21 € -C 84 802,73 € reportés , ° '

hr de | g72185,26C| s87807,59c 35 533,82 € 28605,59€| 91271908c| o91641318c

TOTAUX (1) 677185,26C| 917546,11€ 35 533,82 C 83 669,80 C| 912719,08C | 100121591€ Résultats de A 40 360,85 € 48 135,98 € 88 496,83 €

Restes à réaliser 39 635,66 € 39 635,66 € (2) TOTAUX rer PRE 877 185,26 C | 917 546,11 € 75 169,48 € 83 669,80 C| 952354,74C | 1 001 215,91 €

RESULTATS REMTRe 40 360,85 € 8 500,32 € 48 861,17 €

Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,

+ RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser ;

+ PREND CONNAISSANCE du résultat du compte administratif 2023 du budget annexe Pôles enseignement / diffusion et lecture publique tel que détaillé en annexe à la délibération ;

+ ARRÊTE le compte administratif 2023 du budget annexe Pôles enseignement / diffusion et lecture publique aux sommes et aux résultats figurant sur les pièces annexées à la délibération.

POUR : 61 VOIX

NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : 2 (MME Olivia GUEROULT, MME Annick MALLET)

Ainsi délibéré en séance les sdués: mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,

Le président de “ét

=] EL

Jean-Jacques MONLQ

| Le secrétaire de séance,

Loic POUDEROUX

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20240325-DELIB2024-042-BF

Date de télétransmission : 04/04/2024

Date de réception préfecture : 04/04/2024" EE

nt-flour vue ms COMMUNAUTE

15187

Code INSEE

SAINT-FLOUR COMMUNAUTE

POLES ENSEIGNEMENT/DIFFUSION ET LECTURE PUBLIQUE

CA 2023

M57

ARRETE - SIGNATURES

Présenté par le Président de séance,

Délibéré par le Conseil Communautaire,

réuni en session ordinaire

Nombre de membres en exercice : 77

Nombre de membres présents : S3

VOTE : Pour: Gi

Contre : ©

Abstention : © -

Ne prend pas part au vote : 2

À Saint-Flour, le 25 mars 2024 Date de convocation : 19 mars 2024

Les Membres du Conseil Communautaire

CONSEILLERS SIGNATURE CONSEILLERS SIGNATURE

AMARGER Agnès BRUN Joël ou CHAUVEL Pascal AE ou COSTANTINI Alberto

AMARGER Didier

ou BERTHON Stéphanie

CHASSANG Pierre

ou FARGES André

ANDRIEUX Annie CHASSANG Yolande

ou BARRIOL Jacky ou DECONQUAND Jean-François Che

- CHASTANG Marcel ANTONY Béatrice Ni où SALSON Benjamin

ASTRUC Frédéric CHEVALIER Gilbert TA ou VERNET Jérôme ou JOURDES Frédéric (Æ

BATIFOL Nicole CLAVILIER Guy ou BODEAU Jacques

BEAUREGARD Pierrette.

ou FABRE Hervé

COUDY Bernard

ou RIGAL Christophe

BENEZIT Sophie

ou MODENEL Alain

COURET Gérard

ou ROBERT-MISSONNIER Isabelle

BERTHET Jean-Paul DE LAROCHE Philippe ou CONDUTIER Jean-Luc

VIGIER Hervé DELCROS Frédéric

BESSE Marina

ou BEC Jean-Pierre DELEPINE Bonnie

BIGOT Gilles

ou HUGON Albert DELORT Philippe

BONAL Richard

ou AJALBERT Andrée

DELPY Gérard

ou MAGENTIES Marc

BONNEFOI Claude

ou ROCHE Alain

DELRIEU Ghislaine

ou CUSSAC Thierry

BOUCHARINC Jean-Luc ECHALIER Philippe — = ou DOUET Virginie

BOUDON Robert

ou VAISSADE Sylvie

GENDRE Christian

ou ASTRUC Olivier 22

BOUDOU Jean-Marc

ou BATIFOULIER Amandine

GENDRE Vital

ou VERRIERE Louis

BOULDOIRES Éric GOMESSE Eric ou MAURANNE Nelly

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20240325-DELIB2024-042-BF

Date de télétransmission : 04/04/2024

Date de réception préfecture : 04/04/2024V 0

D

. Sant-flow

TS COMMUNAUTE

15187 SAINT-FLOUR COMMUNAUTE CA 2023 Code INSEE POLES ENSEIGNEMENT /DIFFUSION ET LECTURE PUBLIQUE M57

Les Membres du Conseil Communautaire

CONSEILLERS SUNEURE CONSEILLERS SIGNATURE

GRAS Jérôme Ds PERRIN Jean-Luc =

GUEROULT Olivia OT IVe _< \ À n 7 PETITIMBERT Marie SE :

PORTAL Sylvie SARERRT RENE / ou TERRISSE Jérôme

JANVIER Nadine

ou GINHAC Daniel

POUDEROUX Loïc

ou BONNET Anne-Sophie

JOUVE Jean-Pierre POUDEVIGNE Pascal ou DELPRAT Arnaud

LAMAT Adrien POUGNET Marc

LESTEVEN Nathalie PRIVAT Jean-Claude PET

MALLET Annick REMISE Bernard ou FOSSE BALDRAN Catherine

MATHIEU Philippe RESCHE Bernadette ou ROBERT Thierry

MAURY Bernard RESCHE Jean-Paul ou CUSSAC Jean-Michel

TX

pu —

<< MEZANGE Jean-Marie ou CHASSANG Jean-Pierre REVERSAT Olivier ou MUNERY Céline K

MICHAUD Guy

ou CHASSANG Stéphane RICHARD Jeanine

MIRAL Daniel

Ou GUY Michel

ROCHÉS Patricia

MONLOUBQOU Jean-Jacques

24 SAINT-JOANIS Sandy

ROUFFIAC Michel

ou CUSSAC Sébastien

MOULIADE Gérard ROUSSEL Robert

F

pe

re =D) À

NAVECH Louis

ou POJOLAT Aurélien

SEGUIS Pierre

ou GRIFFOUL Monique

NEGRE Marine TALAMANDIER Serge ou SABATIER Jean-Luc

NIOCEL JULHES Emmanuelle VICARD Maryline

PELISSIER René

RISS Christian VIDAL Christophe ou ROUCHES Baptiste ou AURIERE Bernard À

VITAL David TE ou RODIER Daniel

y

717)

Certifié exécutoire par le Président de séance,

; et de la publication le

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20240325-DELIB2024-042-BF

Date de télétransmission : 04/04/2024

Date de réception préfecture : 04/04/2024