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Procès Verbal - 2233623
Déliberation - 1427767
Déliberation - 1699309
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1699309)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
DELIBERATIONS
— SEANCE
ORDINAIRE
29.05.2024
Numéro
Objet
Nomenclature
Approuvé/
Rejeté
37-2024
|
Annulation
délibération
n°24.2024
fixant
le
taux
de
la
taxe
9.1
Autres
domaines
|
Approuvé
d’aménagement.
de
compétences
des
communes
38-2024
|
Adhésion
de
la
commune
d’Epercieux-Saint-Paul.
Approbation
de
la |
9.1
Autres
domaines
|
Approuvé
modification
à
apporter
aux
statuts
du
Syndicat
mixte
des
eaux
des
|
de
compétences
des
monts
du
Lyonnais
et
de
la
basse
vallée
du
Gier
COMMUNES
S
:
à
;
:
ï
.1
Ensei
lou
vÉ
392024
CLSH
intercommunal
Tartaras/Dargoire
:
modification
du
règlement
BA
seine
APR
intérieur
de
l’accueil
périscolaire
Tartaras
et
Dargoire
40-2024
|
Modification
de
la
quotité
horaire
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
|
4.1
Personnel
titulaire
Approuvé
principal
de
1%
classe
à
TNC
(14,12
h
hebdo)
et
suppression
d’un
|
et
stagiaires
de
la
poste
d’adjoint
d’animation
principal
de
1%
classe
à TNC
(9,42
h)
au
|
FPT
01.09.2024
41-2024
|
Modification
de
la
quotité
horaire
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
à |
4.1
Personnel
titulaire
|
Approuvé
TNC
(10,78
hebdo)
et
suppression
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
à |
et
stagiaires
de
la
TNC
(7,25
h)
au
01.09.2024
FPT
42-2024
|
Création
d’un
poste
adjoint
technique
à
TNC
(5,48
h
hebdo)
et |
4.1
Personnel
titulaire
|
Approuvé
suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
à TNC
(2,33
h hebdo)
au |
et
stagiaires
de
la
01.09.2024
FPT
43-2024
|
Avenant
n°1
au
bail
commercial
liant
la
commune
de
Tartaras
à
la |
7.10
Divers
Approuvé
Société
Anstett
Boulangerie
Pâtisserie
DECISIONS
-— SEANCE
ORDINAIRE
DU
29.05.2024
SIGNATURES
\
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signatire
Maire
Valérie
DELETRAZ
Jérôme
GABIAUD
|
d—
Se Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
29.05.2024