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Procès Verbal - 1909818
Procès Verbal - 2092644
Déliberation - 1427767
Déliberation - 819998
Compte-Rendu - 820015
Procès Verbal - 1722269
Procès Verbal - 1895255
Procès Verbal - 2233623
Déliberation - 1699309
Déliberation - 2092642
Procès Verbal - 1427760
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1427760)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19.09.2023
à 19
h 30
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
Le
19
septembre
deux
mille
vingt-trois,
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
légalement
convoqué
le
13
septembre
2023,
s’est
réuni,
salle
du
conseil
municipal,
2
rue
Pierre
Mussieux
-
42800
TARTARAS,
sous
la présidence
de
Monsieur
GABIAUD
Jérôme,
Maire.
En
présence
de:
Jérôme
GABIAUD,
Huguette
DRID,
Béatrice
BRET,
Serge
DEVIDAL,
Céline
PERONNEAU-LANDRY,
Chrystèle
ZEMMA,
Guillaume
JACMART,
Chantai
BEAUJARD-LOPEZ,
Olivier
RANDEAU,
Florence
BERNARDINI
Pouvoirs
: Néant
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
conseillers
votants
: 10
Absents
excusés
: Mathieu
JACOMINO
- Valérie
DELETRAZ
Secrétaire
de
séance
: Chantal
BEAUJARD-LOPEZ
Participait
également
à
la
réunion
: Elisabeth
BUSARELLO,
Rédacteur
faisant
fonction
de
secrétaire
de
mairie Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
27.06.2023
Centre
de
Gestion
de
la Loire
2.
Renouvellement
convention
paie
à façon
Contrat
d'assurance
groupe
garantissant
les
risques
statutaires
Construction
restaurant
scolaire
4.
Délibération
pour
le partage
des
frais
du
notaire
pour
l’achat
du
terrain
à la commune
de
Dargoire
Finances
5.
Tarifs
encarts journal
municipal
Décisions
du
Maire
6.
Signature
d’un
avenant
contrat
avec
la
Société
APT
Restauration
7.
Encaissement
d’un
chèque
de
Groupama
pour
sinistre
portail
stade
Questions
diverses
:
-__
Effectifs
rentrée
scolaire
2023/2024
-
Point
sur
le CLSH
-
Information
sur
les travaux
du
SIEL
-
Point
sur
la stérilisation
des
chats
-
Autres
questions
diverses
Lo
Monsieur
le Maire
fait
l’appel.
Le
quorum
est
atteint.
La
secrétaire
de
séance
nommée
sera
: Chantal
BEAUJARD-LOPEZ
Question
1
: Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
27
Juin
2023
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Il vous
est
proposé
d’approuver
le procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
27 juin
2023. Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l’unanimité.
Centre
de
Gestion
de
la Loire
:
Question
2
: D48.2023
Renouvellement
convention
« paie
à façon
»
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Loire
(CDG42)
avait
créé
un
service
optionnel
« paie
à
façon
»
suite
à
l’avis
favorable
du
CT
en
date
du
23
mai
2018.
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
que
la
commune
a
adhéré
par
convention
à
ce
service
depuis
sa
création.
Par
délibération
en
date
du
15
décembre
2020,
cette
convention
a été
renouvelée
pour
la période
du
01
janvier
2021
au
31
décembre
2023.
La
convention
se
terminant
le
31
décembre
2023,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
la
renouveler,
Le
CDG42
réalisera,
sous
réserve
de
la
transmission
par
la
collectivité
signataire
avant
le
8
de
chaque
mois,
des
documents
et
des
éléments
permettant
sa
bonne
exécution,
l’édition
des
bulletins
de
salaire
ainsi
que
l’ensemble
des
éléments
associés
liés
aux
procédures
régulières
de
fa
paie.
Le
conseil
d'administration
du
CDG
42
a fixé,
au
titre
de
la
participation
aux
contraintes
financières
des
collectivités
pour
la
durée
de
la
convention,
un
coût
de
12
€
par
bulletin
de
salaire
édité
et
un
coût
forfait
« démarrage
pour
un
premier
bulletin
créé
»
de
20
€
; ce
tarif sera
ou
non
maintenu
par
décision
expresse
de
ce
dernier
et
notifié
à
la
collectivité
signataire,
Cette
dernière
aura
alors
la
possibilité,
en
cas
de
désaccord,
de
résilier
a
présente
convention,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
6.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
aux
membres
du
conseil
municipal
de
délibérer
pour
réadhérer
au
service
dit
de
paie
à
façon
du
CDG42,
à
compter
du
1% janvier
2024
au
31
décembre
2026
(convention
durée
de
3
ans)
qui
pourra
être
renouvelable
par
reconduction
expresse
pour
trois
ans
supplémentaires,
sauf
dénonciation
par
Pun
ou
l’autre
des
parties
et
notifiées
à
l’autre,
au
plus
tard
six
mois
avant
le
terme
de
la
présente
convention.
Après
en
avoir
délibéré
les
membres
du
conseil
municipal
décident
à l'unanimité :
1-
De
réadhérer
au
service
optionnel
Paie
à
façon
à
compter
du
1%
janvier
2024,
selon
les
termes
de
la
convention 2-
De
contribuer
financièrement
pour
un
coût
de
12
€
par
bulletin
de
salaire
édité
et
un
coût
forfait
« démarrage
pour
un
premier
bulletin
créé
»
de
20
€
et
prendre
en
compte
que
ce
tarif validé
pour
les
années
2024,
2025,
2026
pourra
être
réexaminé
chaque
année
par
le
Conseil
d’administration
du
CDG42
à
l'issu
de
chaque
période,
3-
D’autoriser
le maire
ou
le président
à signer
la convention
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires,
4-
D’imputer
les
dépenses
à l’article
correspondant
du
budget.
Décision
prise
à l’unanimité.
Mine
Florence
BERNARDINI
demande
le tarif appliqué
précédemment
et s'étonne
d'une
telle
augmentation.
Elle
demande
également
si ce
tarif sera fixe
durant
les
3 années
de
la convention.
M.
Jérôme
GABIAUD
lit l'article
5 « conditions financières
» afin
de
répondre
à la question
et confirme
que
le tarif peut
être
révisé
chaque
année
par
le Conseil
d'Administration
du
CDG.
Question
3
: D49.2023
Contrat
d’assurance
groupe
garantissant
les
risques
statutaires
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Le
Maire
rappelle
:
- qu’en
vertu
de
lapplication
de
l'article
26
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
du
code
général
de
la
fonction
publique
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
ou
des
textes
précédents
le code
et non
encore
codifiés
et du
décret
n°
86-552
du
14
mars
1986.
Le
Maire
expose
:
- que
le Centre
de
Gestion
a communiqué
à
la Commune
les
résultats
la concernant,
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
:
Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l’article
26
;
Vu
le Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l’article
26
(alinéa
2)
de
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
du
code
général
de
la
fonction
publique
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
ou
des
textes
précédents
le
code
et
non
encore
codifiés,
et relatif aux
contrats -3-
d’assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
territoriaux
;
Décide
:
-Article
1%:
d’accepter
la proposition
suivante
:
Assureur
: CNP
Courtier
: Relyens
Durée
du
contrat
: 4
ans
(date
d’effet
au
01/01/2024).
Préavis
: contrat
résiliable
chaque
année
sous
réserve
de
l’observation
d’un
préavis
de
6 mois.
Agents
Permanents
(Titulaires
ou
Stagiaires)
immatriculés
à la C.N.R.A.C.L.
* Risques
garantis
:
- décès - congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
- longue
maladie,
maladie
longue
durée
+
maternité
(y
compris
les
congés
pathologiques)
/
adoption
/ paternité
et accueil
de
lenfant
-
Maladie
ordinaire
et
le
temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
sans
lien
avec
un
arrêt
préalable -
Temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
en
lien
avec
un
arrêt
préalable,
mise
en
disponibilité
d’office
pour
raison
de
santé,
infirmité
de
guerre,
allocation
d’invalidité
temporaire
* Condition
:
Taux
de
6.34
%
avec
une
franchise
de
15 jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
Agents
Titulaires
ou
Stagiaires
non-affiliés
à
la C.N.R.A.C.L.
et des
Agents
Non-Titulaires
* Risques
garantis
:
- congé
pour
invalidité
imputable
au
service
- grave
maladie,
- maternité
(y compris
les
congés
pathologiques)
/ adoption
/ paternité
et accueil
de
l’enfant
- maladie
ordinaire
* Condition
:
Taux
de
1.18
%
avec
une
franchise
de
10
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
Article
2
: d’accepter
la proposition
d’assistance
du
Centre
de
gestion
de
la
Loire
durant
la mise
en
œuvre
et
l'exécution
du
contrat
de
manière
forfaitaire,
en
participant
aux
frais
de
gestion
ainsi
créés
(conformément
à
la délibération
du
CDG42
2023-03-29/07
du
29
mars
2023).
La
contribution
annuelle
portera
sur
la
gestion
et
l'exécution
du
suivi
du
contrat
cadre
durant
toute
la
durée
de
celui-ci
de
la manière
suivante
:
-
La
première
année
du
contrat:
la
contribution
au
Centre
de
gestion
sera
fixée
à
3%
du
montant
de
l'appel
à cotisation
;
-
Les
années
suivantes:
la
contribution
au
Centre
de
gestion
sera
fixée
à
3%
du
montant
des
primes
acquittées
(provision
+
ajustement)
en
n-1.
Article
3
: l’assemblée
délibérante
autorise
le
Maire
à
signer
les
certificats
d’adhésion
et
la
convention
de
délégation
en
résultant.
Article
4 :
les
dépenses
en
résultant
seront
imputées
au
chapitre
012
Décision
prise
à l’unanimité.
Construction
restaurant
scolaire
Question
4
: D50.2023
Partage
des
frais
du
notaire
pour
l’achat
du
terrain
à la commune
de
Dargoire
Rapporteur
: Jérôme
GABIAUD
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
N°
49.2022
du
18
octobre
2022,
le
conseil
municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
la
commune
de
Dargoire
pour
lP’achat
d’une
partie
du
terrain
de
la salle
polyvalente
intercommunale
pour
le projet
de
restauration
scolaire.
Cette
convention
stipulait
qu’une
délibération
ultérieure
sera
prise
par
chaque
conseil
afin
de
partager
les
frais
de
notaire,
La
vente
étant
passée,
les
frais
de
notaire
ont
été
payés
par
la
commune
de
Tartaras
et
se
sont
élevés
à
4155.56
€. Conformément
à
la
convention,
la
commune
de
Dargoire
nous
est
redevable
de
la
moitié
de
ces
frais,
soit
4
155.56
€ divisé
par
2,
soit
2 077.78
€.
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
encaisser
de
la
part
de
la
commune
de
Dargoire,
le
montant
de
2 077.78
€
pour
remboursement
de
ces
frais
de
notaire.
Décision
prise
à l’unanimité.
Mine
Céline
PERONNEAU-LANDRY
demande
quel
sera
le
délai
de
remboursement
par
la
commune
de
Dargoire. M.
Jérôme
GABIAUD
indique
que
le remboursement
sera
effectué
dès
que
la commune
de
Tartaras
aura fait
le titre correspondant. Finances Question
5
: D51.2023
Tarif encarts journal
municipal
Ce
point
a été
retiré
de
l’ordre
du jour
et sera
voté
au
prochain
conseil
Décision
du
Maire
Question
6
:
Déc11.2023
Signature
d’un
avenant
au
contrat
avec
la Société
API
Restauration
Rapporteur
Jérôme
GABIAUD
Le
Maire
de
Tartaras,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
N°
30.2020
du
08
juin
2020
au
terme
de
laquelle
le conseil
municipal
a délégué
au
maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui
permettant
de
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Vu
l’avenant
N°
1
du
28
Juin
2019
renouvelant
le
contrat
à
compter
du
1%
septembre
2019
et
ce
pour
une
durée
d’un
an
Vu
l'avenant
N°
2
du
03
juillet
2020
renouvelant
le
contrat
à
compter
du
1%
septembre
2020
et ce
pour
une
durée
d’un
an
Vu
l'avenant
N°3
du
26
Juillet
2021
renouvelant
le
contrat
à compter
du
1%
septembre
2021
et
ce
pour
une
durée
d’un
an
Vu
l'avenant
N°
4
du
26
Juillet
2022
renouvelant
le contrat
à compter
du
1%
septembre
2022
et
ce
pour
une
durée
d’un
an
Vu
l'avenant
N°
5 du
21
Février
2023
pour
une
revalorisation
tarifaire
au
1% Mars
2023
Vu
la
sollicitation
de
la
Société
API
Restauration
demandant
une
nouvelle
revalorisation
tarifaire
au
1°
septembre
2023
du
prix
des
repas
de
la
cantine
intercommunale
Tartaras/Dargoire,
au
vu
du
contexte
économique
actuel
(inflation)
Va
Paccord
de
la mairie
de
Dargoire,
A
décidé
:
Article
I
:
De
signer
un
avenant
au
contrat
pour
la
livraison
de
repas
pour
la cantine
intercommunale
Tartaras/Dargoire
avec
la
Société
APE,
795
Rue
Georges
SAND,
42350
LA
TALAUDIERE
à
compter
du
1%
septembre
2023
pour
un
même
montant
de
3.27
€
TTC
par
repas
avec
compris
la
mise
à
disposition
d’un
four
pour
0.10
€
HT. Article
2
:
La
présente
décision
a été
communiquée
au
conseil
municipal
lors
de
la séance
du
19
Septembre
2023
M.
Jérôme
GABIAUD
propose
de
revoir
le
marché
de fourniture
des
repas,
avec
la
commime
de
Dargoire,
pour
la rentrée
de
septembre
2024.
Mme
Huguette
DRID
propose
de
voir
avec
les
commmes
alentours
qui font
elles-mêmes
les
repas.
Question
7
:
Dée12.2023
Encaissement
d’un
chèque
de
GROUPAMA
pour
le sinistre
« tentative
effraction
» enceinte
stade
Antoine
BERGER
Rapporteur
Jérôme
GABIAUD
Le
Maire
de
Tartaras,
Vu
le Code
Général
des
Cofectivités
territoriales, -5-
Vu
la délibération
N°
30.2020
du
08.06.2020
au
terme
de
laquelle
le
conseil
municipal
a
délégué
au
maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
pouvoirs
lui
permettant
de
passer
les
contrats
d’assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes,
Vu
le sinistre
occasionnant
au
titre
de
détériorations
immobilières
suite
à tentative
de
vol
avec
détérioration
du
portail
de
l’enceinte
de
notre
stade
Antoine
BERGER
du
03.07.2023
Vu
le rapport
d'expertise
nous
indiquant
l’indemnité
contractuelle
nous
revenant
et fixée
à 3
706.97
€
Va
le premier
remboursement
du
sinistre
par
notre
assureur
GROUPAMA
Rhône
Alpes
Auvergne,
A
décidé
:
Article
1
:
D’encaisser
le
premier
chèque
en
provenance
de
notre
assureur
GROUPAMA
d’un
montant
de
2 965.58
€
concernant
ce
sinistre
occasionnant
une
détérioration
du
portail
de
l’enceinte
de
notre
stade
Antoine
BERGER, Article
2
:
La
présente
décision
sera
communiquée
au
conseil
municipal
lors
de
la séance
du
19
septembre
2023.
Questions
diverses
Effectifs
rentrée
scolaire
2023/2024
Les
effectifs
du
RPT
sont
les
suivants
:
- 163
élèves
inscrits
dont
:
-
71
élèves
scolarisés
à Dargoire
* 54
originaires
de
Tartaras
*
16
originaires
de
Dargoire
*
1 originaire
de
St-Joseph
- 92
élèves
scolarisés
à Tartaras
* 66
originaires
de
Tartaras
* 22
originaires
de
Dargoire
*_3
originaires
de
Chabanière
*
1 originaire
de
St-Joseph
Noms
des
institutrices
sur
TARTARAS
:
- Classe
CP/CET
: Mme
GBAMELE/Mme
FILLON
- Classe
CE2
: Mme
MARIANELI/Mme
JULIEN
- Classe
CMTI
: Mme
RAGEVY
- Classe
CM2
: Mme
BLANCHARD
Noms
des
institutrices
sur
DARGOIRE
:
- Classe
GS/CP
: Mme
LAVAUR
- Classe
MS/GS
: Mme
BADOR
Catherine
- Classe
PS/MS
: Mme
DIGONNET
Point
sur
le
CLSH
M.
Jérôme
GABIAUD
annonce
la
moyenne
du
nombre
d’enfants
accueillis
au
CLSH
intercommunal
Tartaras/Dargoire,
en
ce
début
d’année
scolaire.
Il explique
également
les
règles
d’encadrement
actuellement
applicables
à notre
CLSH
{1
animatrice
pour
10
enfants
de
moins
de
6 ans
et
1 animatrice
pour
14
enfants
de
plus
de
6
ans).
Ce
taux
est
différent
dans
le cadre
d’un
PEDT
qui
est
envisagé
par
les
deux
communes
au
vu
de
la
difficulté
de
recrutement
(1
animatrice
pour
14
enfants
de
moins
de
6
ans
et
!
animatrice
pour
18
enfants
de
plus
de
6 ans)
Information
sur
les
travaux
du
SIEL
M.
Jérôme
GABIAUD
fait
le
point
sur
les
travaux
du
SIEL
: le
matériel
a
été
commandé
et,
en
partie
reçu.
Début
des
travaux
fin
septembre
pour
la partie
voirie
et,
suivront
les
équipements
du
stade
par
la suite.
Point sur la stérilisation
des
chats
Mme
Chrystèle
ZEMMA
indique
que
18
stérilisations
ont
été
faites
et
14
captures
de
chatons
qui
ont
été
mis
à
l’adoption.
Un
flyer
va
être
distribué
dans
les
boites
aux
lettres
afin
de
sensibiliser
Les
habitants
de
la
commune. M.
Jérôme
GABIAUD
tient
à remercier
Mme
BIDAN,
Mr
Anthony
COTTIN
ainsi
que
les
élus
en
charge
de
cette
opération
qui
se
sont
impliqués
dans
cette
campagne. Autres
questions
diverses
Mme
Céline
PERONNEAU-LANDRY
soulève
le problème
de
«
rats
»
; voir
une
dératisation
possible.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h
45.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Mme
Chantal
BEAUJARD-LOPEZ