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Procès Verbal - PV CM 2023 06 30
Compte-Rendu - CR CM 2015 12 01 officiel 1
Compte-Rendu - CR CM 2019 10 01 mod1
Procès Verbal - PV du CM du 27 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 27 01 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNE
DE
MAIRIE
DE
CHARANTONNAY
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
mardi
27
janvier
2026,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MAIRIE
DE
CHARANTONNAY
s’est
réuni
Salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Pierre-
Louis
ORELLE,
suivant
convocation
transmise
le
26
janvier
2026
par
voie
dématérialisée. En
présence
de
: BAYLE
Christian,
BICHET
Eugénie,
DARTY
Joachim-Johnny,
DELAY
Monique,
DRAGHI
Jérôme,
FINCK
Rachel,
MARC
Evelyne,
ORELLE
Pierre-Louis,
POMMIER
Sonia,
REBOURS
Michèle,
ROUSSET
Christian,
SOARES
DOS
SANTOS
Fabienne Excusé
ayant
donné
procuration
: PERICHON
Philippe
à
BAYLE
Christian,
VAUGON
Marie-Paule
à
DELAY
Monique
Absents
: DESFLACHES
Xavier,
HUMBERT
Maxime
Secrétaire
de
séance
: MARC
Evelyne
Nombre
de
conseillers :
e
En
exercice:
16
e
Présents:
12
e
Votants
: 14
La
séance
du
conseil
municipal
débute
à
20:00.
Il
est
fait
appel
à
des
membres
de
l'assemblée
permettant
de
constater
que
le quorum
est
atteint.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
en
la
personne
de
Evelyne
MARC.
Le
président
de
la
séance,
Pierre-Louis
ORELLE,
rappelle
l'ordre
du
jour
:
1.
Approbation
de
la cession
du
tènement
à
Collines
Isère
Nord
Communauté
pour
la
construction
d'un
pôle
d'animation
2.
Autorisation
de
signer
la
convention
pour
la facturation,
le
recouvrement
et
le
reversement
de
la
redevance
d'assainissement
avec
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Brachet
3.
Approbation
de
la
mise
à jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Santé
-
modifie
la délibération
N°25/29
du
13/05/2025
4.
Approbation
de
la
mise
à jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Prévoyance
5.
Attribution
de
subventions
aux
associations En
amont
de
l'étude
des
dossiers,
il
est
proposé
aux
conseillers
municipaux
de
procéder
à
la validation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal.
Celui-ci
est
validé
à
l'unanimité.
2026-001
- Approbation
de
la
cession
du
tènement
à
Collines
Isère
Nord
Communauté
pour
la construction
d'un
pôle
d'animation
Rapporteur:
ORELLE
Pierre-Louis
Approbation
de
la
cession
du
tènement
à
Colline
Isère
Nord
Communauté
pour
la
construction
d’un
pôle
animation. Délibération
2026/01
Monsieur
ORELLE, Maire, expose
:
Par
délibération
N°24/65
en
date
du
5/11/2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
a
donné
un
accord
de
principe
pour
la
cession
du
tènement
à
Collines
Isère
Nord
Communauté
(Collin)
pour
la
construction
d’un
nouvel
équipement
intercommunal
—
un
pôle
d'animation.
Ce
Pôle
d'animation
Intercommunal
permettrait
de
regrouper :
e
des
locaux
de
compétences
communautaires
pour
accueillir
l'ALSH
intercommunal,
le
K'fé
des
jeunes
et
la
médiathèque ;
e
des
locaux
de
compétences
communales
accueillant
le
Périscolaire.
Il
était
précisé
que
la
question
reviendrait
devant
le
Conseil
Municipal
lorsque
la
surface
nécessaire
au
projet
serait
connue.
Suite
à
l'étude
de
faisabilité
réalisé
par
Coll'in
Communauté,
les
références
cadastrales
retenues
pour
cette
construction
sont
:
e
Section
AK
N°86
pour
137
m2
e
Section
AK
N°87
pour
219
m2
e
Section
AK
N°88
pour
712
m2
e
Section
AK
N°89
pour
315
m2
e
Section
AK
N°90
pour
755
m2.
e
Soitautotal
2
138
m2
surles
3761
m2
proposés.
La
parcelle
AK
N°85,
d'une
surface
de
1
623
m2,
n'est
pas
nécessaire
pour
le
projet,
elle
reste
la
propriété
de
la
Commune
de
CHARANTONNAY.
Considérant
Que
pour
accéder
à
la
parcelle
AK
N°85,
une
servitude
de
passage
est
nécessaire
sur
les
parcelles
AK
N°
88,89
et
90
au
profit
de
la
Commune
;
Que
la
servitude
sera
inscrite
dans
l’acte
notarié
de
transfert
de
propritété
; Vu
L'estimation
des
domaines
en
date
du
17
décembre
2025
attribuant
une
valeur
de
273
000€
pour
les
parcelles
AK
N°
85,86,87,88,89
et
90
soit
3761
m2
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de
:
DECIDER
de
céder,
à
titre
gratuit,
les
parcelles
ci-dessous
désignées
:
e
Section
AK
N°86
pour
137
m2
e
Section
AK
N°87
pour
219
m2
e
Section
AK
N°88
pour
712
m2
e
Section
AK
N°89
pour
315
m2
e
Section
AK
N°90
pour
755
m2.
Soit
au
total
2
138
m2,
à
titre
gratuit,
à
Collines
Isère
Nord
Communauté
pour
l'implantation
d'un
futur
pôle
d'animation
intercommunal,
PRECISER
que
l'ensemble
des
frais
se
rapportant
à
cette
cession
(géomètre
et
notaire...)
sere
supporté
par
Collin
Communauté
AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire
et
à
engager
les
dépenses
correspondantes.
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O
Non
votant
: O
2026-002
- Autorisation
de
signer
la
convention
pour
la
facturation,
le
recouvrement
et
le
reversement
de
la
redevance
d'assainissement
avec
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Brachet
Rapporteur:
ORELLE
Pierre-Louis
Autorisation
de
signer
la
convention
pour
la
facturation,
le
recouvrement
et
le
reversement
de
la
redevance
d’assainissement
avec
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Brachet.
Délibération
2026/02
Monsieur
ORELLE,
Maire, expose
:
Le
Syndicat
des
Eaux
du
Brachet
(SIEB)
facture
pour
le
compte
des
communes
adhérentes
les
redevances
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
sur
la
même
facture
et
avec
la
même
périodicité
que
l'eau
potable.
Afin
de
de
préciser
les
conditions
de
facturation,
de
recouvrement
et
de
reversement
des
redevances
d'assainissement
facturées
aux
abonnés
par
le
Syndicat
pour
le
compte
de
la Commune,
il
est
nécessaire
d'établir
une
convention
entre
le
SIEB
et
la
Commune
de
CHARANTONNAY.
vu
Les
termes
de
la
convention,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de
:
APPROUVER
la
convention
pour
la
facturation,
le
recouvrement
et
le
reversement
de
la
redevance
d’assainissment
avec
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
du
Brabhet,
AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire
et
à
engager
les
dépenses
correspondantes.
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Non
votant
: 0
2026-003
- Approbation
de
la
mise
à jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Santé
- modifie
la
délibération
N°25/29
du
13/05/2025
Rapporteur:
ORELLE
Pierre-Louis
RH
: Approbation
de
la
mise
à
jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Santé
—
modifie
la
délibération
N°25/29
en
date
du
13/05/2025
Délibération
2026/03
Monsieur
ORELLE,
Maire,
expose
:
Par
délibération
N°
25/29
en
date
du
13/05/2025la
participation
employeur
à
la
mututelle
santé
a
été
augmenter
afin
d'atteindre
la cible
suivante
: une
participation
représentant
50%
du
cout
de
la
couverture
santé
choisit
pour
chaque
agent.
Depuis
le
01/01/2026,
les
montants
des
cotisations
à
la
mutuelle
santé
—
MNT-
ont
augmenté,
il est
nécessaire
d'actualiser
la
participation
employeur.
Les
tarifs
proposés
aux
agents
sont
les
suivants,
en
fonction
des
différentes
garanties
proposées
par
la
MNT
:
Tranche
Isolé
Participation |
Famille
Participation
|
Famille
Participation
d'âge
TIC
employeur
mono
TTC
employeur
TTC
employeur Grille 1 GARANTIE
DE BASE
Moins de 32
[M2591€
M2
06e"
40.04€
20.02€
66.33€
33.17€
ans
ee
PANNE
32à49ans
[MAOO4EM|MM2002E
|
58.88€
29.44€
99.70€
49.85€
50 ans et plus
28€
|
80.46€
40.23€
135.02€
67.51€
Retraité
î
…
“DE
|
89,4%
0€
173.49€
0€
Grille 2 GARANTIE
RENFORCEE
Moins de 32
[3493
|
1747
53.38€
26.69€
87.53€
43.92€
ans
.
RTE
32 à 49 ans
73.79€
36.90€
123.64€
61.82€
50
ans
et plus
[4
0 2:58€
100.48€
50.24€
165.24€
84.12
Retraité
03.02€
|
ve
|
96.56€
0€
222.55€
0€
Grille 3 GARANTIESUPERIEURE
'
Moins de 32
|
s180€
94.20€
47.10€
175.45€
87.78€
ans
14
L
32 à 49 ans
131.88€
65.94€
220.19€
110.09€
50 ans et plus
[ef
171.92€
85.96€
281.03€
140.05€
Retraité
un
164.46€
0€
397.60€
0€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de
:
APPROUVER
les
montants
de
participation
empoyeurs
indiqués
ci-dessus
et
calculés
sur
la
base
des
options
de
mututelle
santé
choisies
par
les
agents
de
la
Commune
de
CHARANTONNAY,
INSCRIRE
au
Chapitre
12
du
budget
communal
2026
les
sommes
nécessaires
à
cette
décision. AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
affaire
et
à
engager
les
dépenses
correspondantes.
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: 0
Non
votant
: 0
2026-004
- Approbation
de
la
mise
à jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Prévoyance
Rapporteur:
ORELLE
Pierre-Louis
RH
: Approbation
de
la
mise
à
jour
de
la
participation
employeur
à
la
Mutuelle
Prévoyance
—
modifie
la
délibération
N°25/47
en
date
du
09/09/2025
Délibération
2026/04 Monsieur
ORELLE,
Maire,
expose :
Par
délibération
N°25/47,
en
date
du
09
septembre
2025,
Le
Conseil
Municipal
a
validé
le
montant
de
la
participation
employeur
à
la
mutuelle
prévoyance,
à
compter
du
1°
octobre
2025,
calculé
en
fonction
des
formules
d'adhésion
choisies
par
les
agents
pour
atteindre
la
cible
suivante
: une
participation
représentant
50%
du
cout
de
la
couverture
prévoyance
des
agents. Depuis
le
1° janvier
2026,
la formule
collecteam
base
a augmenté
de
11%
Afin
de
maintenir
l'attractivité
de
la
commune
et
dans
le
souci
d'améliorer
le
pouvoir
d'achat
de
ses
agents,
il est
souhaitable
d'augmenter
la
participation.
En
conséquence,
il
est
proposé
qu'à
compter
du
1%
février
2026,
les
participations
employeurs
suivantes
:
Montant
mensuel
Montant
mensuel
|de la particiaption
Fonction/
temps
de
travail
agent
[Formule
adhésion
|adhérant
employeur
Collecteam
base
Agent
d'entretien/
TNC
64.89%
IRCANTEC
+ option
1
23.74€
11.87
€
Collecteam
base
Secrétaire
Générale
de
Mairie/
TC
|CNRACL4+
option
1
68.64
€
34.32
€
Collecteam
base
Agent
de service / TNC 65%
IRCANTEC
+ option
1
24.03 €
12.01 €
Collecteam
base
ATSEM
/ TNC
50%
IRCANTEC
21.72€
10.86
€
Collecteam
base
Agent
d'accueil
/ TNC
80%
IRCANTEC
+ option
1
27.95 €
13.97 €
Collecteam
base
ATSEM
/ TNC
94%
CNRACL
34.90
€
17.45
€
Collecteam
base
Agent
de
service
/ TNC
70%
IRCANTEC
+ option
1
26.46
€
13.23
€
Collecteam
base
Responsable
cantine/ TC
CNRACL+
option
1
47.49 €
23.75
€
Collecteam
base
ATSEM
/ TNC
86.5%
CNRACL+
option
1
34.76
€
17.38
€
Vu
Que
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la
Fonction
Publique
Territoriale
est
régie
par
les
articles
L.827-1
à
L.827-12
du
code
général
de
la
Fonction
Publique
;
L'ordonnance
N°2021-175
du
17
février
2021
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
dans
la fonction
Publique,
prise
sur
le
fondement
de
l’article
40
de
la
LOI
N°2019-828
du
6
août
2019
de
transformation
de
la
fonction
publique
; modifiant
ainsi
les
obligations
des
employeurs
publics
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de :
ACCEPTER
de
fixer
la
participation
employeurs
à
la
mutuelle
prévoyance
comme
indiqué
dans
le
tableau
ci-dessus,
à
compter
du
01/02/26.
INSCRIRE
au
Chapitre
12
du
budget
communal
2026
les
sommes
nécessaires
à
cette
décision. AUTORISER
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
décision
et
réaliser
toutes
les
démarches
auprès
des
autorités
administratives
compétentes.
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Non
votant
: O
2026-005
- Attribution
de
subventions
aux
associations
Rapporteur:
REBOURS
Michèle
Attribution
de
subventions
aux
associations
Délibération
2026/05
Madame
Michèle
Rebours,
quatrième
adjointe,
expose :
Comme
chaque
année,
une
somme
globale
sera
retenue
pour
chacun
des
articles
657
du
budget
primitif
2026
de
la
commune.
Il
convient
de
détailler
davantage
ces
articles
afin
d'adopter
nominativement
la
subvention
ainsi
que
son
montant.
La
commission
Vie
locale
et
associative,
après
instruction
des
dossiers
présentés
a
attribué
les
subventions
proposées
au
Conseil.
CONSIDERANT Les
demandes
de
subvention
reçues
et
instruites
par
la
commission
« Vie
locale
et
associative
»,
Les
priorités
définies
lors
des
orientations
budgétaires
pour
2026.
Que
selon
le
règlement
des
subventions,
les
dossiers
du
Club
des
Lilas
et
de
GRBG
devront
être
complétés
après
réalisation
du
projet
(fournir
le
bilan
définitif
et
les
factures
acquittées
correspondantes
au
nom
de
l'association)
Compte
65748 :
association
ou
|Subvention
de
autre
base
établissement
Projets
Part
conditionnée
Subvention
sur
Fitgym
et
santé
investissements
503.44€
Projet
voyage
en
mai
Club
Les
Lilas
2026
avec
une
journée
1
120.00€
à TAVAGNASCO Subvention
sur
BRÈG
investissements
5848086
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de:
APPROUVER
le tableau
des
subventions
à
verser
ci-dessus DIRE
que
ces
subventions
sur
projet
seront
versées
au
mois
de
mai
2026,
si
le
dossier
est
complet
et
conforme
au
règlement
des
subventions.
INSCRIRE
au
Chapitre
65
du
budget
communal
2026
les
sommes
nécessaires
à
cette
décision. DIRE
que
ces
subventions
seront
versées
sous
réserve
du
vote
du
budget
communal
2026.
AUTORISER
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
décision
et
réaliser
toutes
les
démarches
auprès
des
autorités
administratives
compétentes.
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Non
votant
: O
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
tableau
d'organisation
des
bureaux
de
vote
pour
les
élections
municipales
du
15
mars
2026
sera
à
compléter
dès
réception.
La
composition
des
bureaux
de
vote
est
ouverte
aux
futurs
élus.
Il faudra,
le
cas
échéant,
constituer
des
binômes
élus
sortants/
futurs
élus
sur
les
tranches
horaires
indiquées.
La
parole
est
donnée
aux
conseillers :
e
Commission
Urbanisme/Environnement
:
M
ROUSSET
informe
sur
les
dates
suivantes
fixées
dans
la
cadre
des
actions
du
Plan
Climat
Air
Energie
Territoriale
(PCAET)
:
Le
11/02,
un
atelier
thermographique
est
organisé
à
18h30,
en
partenariat
avec
l'AGEDEN
qui
propose
de
montrer
l'utilisation
d'un
appareil
destiné
à
évaluer
les
ponts
thermiques
d'une
pièce
puis
d'analyser
les
données
collectées.
L'appareil
pourra
être
prêté
sur
inscription
des
intéressés
lors
de
cet
atelier.
Un
chèque
de
caution
sera
demandé
et
la
restitution
de
l'appareil
aura
lieu
en
Mairie.
Collin
Communauté
propose
un
service
gratuit
pour
les
habitants
du
territoire.
Grâce
au
partenariat
avec
l'AGEDEN,
les
habitants
peuvent
bénéficier
d'une
étude
énergétique
gratuite
d'un
bâtiment.
Il faut
faire
la
demande
auprès
de
Coll'in
Communauté.
La
soirée
" aux
frais
centimes"
qui
aura
lieu
au
K'fé
du
lien
soit
fin
avril
ou
fin
mai.
La
date
n'est
encore
arrêtée,
une
réponse
de
l'AGEDEN
est
attendue
auprès
de
la
Commune.
Le
thème
de
la
soirée
est
" Comment
se
passer
d'une
climatisation".
e
Communication/
culture
: Le
flash
sera
prêt
pour
début
février
2026.
Le
bulletin
annuel
a
été
distribué,
principalement,
par
les
élus.
Mme
DELAY
adresse
ces
remerciements
aux
élus
participants.
+
Vie
locale
et
associative
: Les
manifestations
du
mois
de
février
: le
tournoi
de
Rubik
‘cubes
du
14/15
février
; le
boudin
de
l'ACCA
du
21/22
février,
la
belote
du
Club
Les
Lilas
le 27/02
et
le carnaval
de
Tous
pour
les
enfants
le
28/02. +
CCAS
: Le
prochain
conseil
d'administration
portera
sur
le
vote
du
budget
2026.
Mme
REBOURS
signale
que
la
disparition
des
lignes
ADSL,
pour
2028,
va
poser
un
problème
pour
les
personnes
bénéficiant
de
la
téléalarme.
Le
Maire
propose
de
prévenir
toutes
les
familles
et
les
bénéficiaires
afin
de
pouvoir
les
accompagner,
si
nécessaire
dans
le changement.
e
Fleurissement
:
Mme
MARC
demande
que
le
service
technique
communal
récupère
les
palettes
décorées.
+
Vie
scolaire
et
périscolaire
: Les
retours
sur
la
classe
de
neige
des
CM1/CM2
: A
Autrans
les
2
classe
ont
pu
réaliser
de
nombreuses
activités.
La
Résistance
en
France
et
la
Résistance
dans
le
Vercors
sont
des
activités
qui
ont
reçu
une
très
forte
participation
et
attention
des
élèves.
Le
beau
temps
toute
la
semaine
leur
a
permis
d'observer
de
nombreuses
empreintes
d'animaux
des
montagnes.
En
RH,
Mme
FESSIEUX
est
toujours
remplacée
par
Mme
DAUDEY.
La
commission
travaille
sur
la
réécriture
du
Plan
Educatif
de
Territoire
(PEDT)
qui
doit
être
remis
à
la
DRAJES
(Délégation
Régionale
Académique
à
la
Jeunesse,
à
l'Engagement
et
aux
Sports
avant
le
31
mai
2026.
Le
travail
sur
ce
document
cadre
est
mutualisé
avec
la
Commune
de
Saint
Georges
D'Espéranche.
L'association
"LES
FRANCAS"
accompagnent
les
2
Communes.
En
juin
2026,
le
contrat
"My
perischool"
se
termine.
Un
bilan
est
en
cours
pour
savoir
si
un
renouvellement
est
possible
ou
pas.
Le
prochain
GEP
(Groupe
d'Echanges
Périscolaires)
aura
lieu
pendant
les
vacances
de
février.
°
Travaux/
Infrastructures
: Les
gros
chantiers
se
terminent.
Le
seul
qui
restera
inachevé
est
l'aménagement
de
l'éclairage
public
sur
le
parking
de
la
Mairie.
Le
devis
de
TE
38
est
en
attente
par
la
collectivité.
Les
services
techniques
sont
bien
sollicités
avec
les
dégradations
fréquentes
: 1/
Le
week-end
du
24/25
janvier
le
grillage
de
l'école
élémentaire
a
été
abimé
ne
permettant
plus
l'accueil
des
élèves
en
sécurité.
2/
la
porte
du
local
tables
et
chaises
de
la
salle
des
fêtes
a
été
vandalisé.
Le
système
de
fermeture
électronique
a
été
brulé.
3/
la
boite
à
livres
a
encore
été
la
cible
de
vandales.
Grâce
à
l'intervention
d'un
habitant,
elle
n'a
pas
été
dégradée.
Pierre-Louis
ORELLE
indique
que
l'ordre
du
jour
est
épuisé.
La
séance
est
levée
à
21:05. Le
président
Pierre-Lotis
Le
secrétaire
de
séance,
Evelyne
MARC