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Convocation - compte rendu CM 12092023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Saint-Éloi.
Lien du pdf (Convocation - compte rendu CM 12092023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française
Département
Nièvre
Commune de Saint Eloi
Séance du Mardi 12 Septembre 2023
L'an 2023, le 12 Septembre à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de MALUS JEROME Maire.
Présents :
M. MALUS JEROME, Maire, Mmes : BRETIN DOMINIQUE, COMPERE CECILE, DESRUMAUX NATHALIE, FUCHS ANNE-MARIE, GIRAND MARIE-MARTINE, MAILLEFER ANNABELLE, SOTTY NADINE, MM : CLOIX GERARD, LEGRAND DANIEL, MARINESSE JEAN-MARC, MOREAU FRANCOIS, PIGOURY GRENIER THOMAS, TATERCZYNSKI MAURICE
Absents :
Excusés : Excusé(s) ayant donné procuration : MM : ANTONIO PEREIRA GILLES à Mme MAILLEFER ANNABELLE, DEBRUYCKER BENOIT à M. TATERCZYNSKI MAURICE
Excusé(s) : Mme BRETON MARIA, MM : GUERIN ERIC, MORTELMANS Jérémy
Secrétaire de séance : M. PIGOURY GRENIER THOMAS
Date de la convocation : 05/09/2023
Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte à 18h30
réf : 2023 064 : Désignation d'un secrétaire
Notifiée par la Préfecture en date du :
Conformément aux dispositions de l'Article L 2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne, Monsieur PIGOURY-GRENIER Thomas, conseiller municipal au Maire, en tant que secrétaire de séance.
réf : 2023 065 : Approbation du procès verbal du conseil municipal du 12 juillet 2023
Notifiée par la Préfecture en date du :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, adopte le procès-verbal de la séance en date du 12 juillet
2023.
réf : 2023 066 : Acquisition de matériel réformé : une aspiratrice
Notifiée par la Préfecture en date du :
La ville de Nevers a par délibération du 27 juin 2023, accepté de vendre l'aspiratrice de marque HAKO City master 1250 (mise en circulation le 8 décembre 2015) à la commune de Saint-Eloi, pour un montant de 10 OOC€. net.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- accepte l'achat de l'aspiratrice de marque HAKO City master 1250 pour un montant de 10 000€ et autorise le Maire à signer tous les documents à intervenir.
réf : 2023 067 : Décision modificative pour le réglement de l'aspiratrice
Notifiée par la Préfecture en date du :
Afin de procéder au réglement de l'achat de l'aspiratrice, il est nécessaire d'effectuer une décision modificative, de la façon suivante : - article 231 (immobilisations corporelles en cours) : - 10 000€
- article 2157 (matériel et outillage technique) : + 10 000€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte cette décision modificative.
réf : 2023 068 : Projet "Notre école faisons là ensemble" thématique “jardin d'école” : convention de
financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
Notifiée par la Préfecture en date du :
L'école a bénéficié d'une évaluation d'école durant l'année 2021-2022, des concertations avec l'ensemble des acteurs de la communauté éducative et les partenaires (municipalité, parents d'élèves et associations) ont été mises en place dans le cadre de ce dispositif.
Les 2 priorités principales sont donc les suivantes :
- développer des projets pour l'école
- redonner goût aux mathématiques et aux sciences
Un projet "jardin d'école" permettra la création, l'entretien d'un jardin d'école, mobilisant toute la communauté éducative et les associations locales telles que MELA (Maison de l'environnement entre Loire et Allier) dans une perspective de travail collaboratif, de développemetn durable et pour donner le goût des sciences.
Afin de présenter ce projet pédagogique dans le cadre de la démarche "notre école faisons là ensem ble" à l'académie de Dijon, plusieurs devis ont été demandés :
- MELA : 10 demi-journées sur la thématique du jardinage
- PAPETERIE CATINAUD : achat de graines
- BRICOMARCHE : récupérateur d'eau
- MAGASIN DE JARDINAGE : kits outils de jardinage
Soit un montant total de dépenses de 3 850.40€
En date du 6 juin 2023, l'inspection académique a émis un avis favorable sur ce projet et accorde une subvention de 3 850€.
Après en avoir délibéré, le conseil! municipal, à l'unanimité accepte ce projet et autorise le maire a signé la convention de financement et les devis dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique.
réf : 2023 069 : Projet “Notre école faisons là ensemble" thématique "jeux" : convention de financement dans le cadre du onds d'innovation pédagogique
Notifiée par la Préfecture en date du :
Le travail d'auto-évaluation réalisé par l'école et ses partenaires ont permis d'identifier des pistes à même de contribuer à la réussite de tous les élèves. En particulier, l'école et ses partenaires collaborent vers un objectif commun fixé :" St Eloi, une école inclusive".
Dans cette perspective, des projets pédagogiques ont été élaborés dont un avec une enseignante du CASNAV (Centre Académique pour la scolarisation des élèves allophones Nouvellement Arrivés (EANA) et des enfants issus des familles itinérantes et de Voyageurs (EFIV) ainsi qu'avec l'enseignante de l'UEMA (Unité d'Enseignement Austisme).
Ce projet s'ancre autour des jeux de socièté. De plus, la règle du jeu comme support d'apprentissage permet de développer les compétences lexicales, de communication (oraie et écrite).
Afin de présenter ce projet pédagogique dans le cadre de la démarche "notre école faisons là ensemble" à l'académie de Dijon, plusieurs devis ont été demandés :
- PAPETERIE CATINAUD : Achat de pinceaux, peintures, colle, pions … - PAPETERIE CATINAUD : Achat d'une armoire Monobloc et 2 rideaux
- JEAN DE LA LURNE : Animations
- JEAN DE LA LUNE : Jeux et jeux géants
- PRET À PARTIR : transports Saint-Eloi - Collège les Courlis et vice-versa
Soit un montant total de dépenses de 6 261.00€
En date du 6 juin 2023, l'inspection académique a émis un avis favorable sur ce projet et accorde une subvention de 6 261.00€. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité accepte ce projet et autorise le maire a signé la convention
de financement et les devis dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique.
réf : 2023 070 : Informatique : remplacement du serveur DELL T350
Notifiée par la Préfecture en date du :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la location du serveur informatique arrive à terme.
La flotte informatique est assurée par la société COPIEFAX, sise à Varennes-Vauzelles.
Monsieur le Maire propose le renouvellement de la location auprès de la société COPIEFAX, à compter du 01/10/2023, selon les conditions tarifaires ci-dessous :
- serveur informatique : 747.00 € HT par trimestre (location sur 5 ans)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve cette proposition et autorise le Maire à signer le
contrat de location
réf : 2023 071 : Subvention exceptionnelle : Club ASGU BMX
Notifiée par la Préfecture en date du :
Le Club ASGU BERTRANGES BMX basé à Urzy compte 150 adhérents dont Maël BERNIER, domicilié dans le bourg
sur la Commune.
Il est pilote compétiteur en catégorie U11, il est qualifié pour les championnats d'Europe à Besançon (du 6 au 9 juillet 2023) et les championnats du monde à Glasgow 3 au 13 août 2023.
Afin de l'aider à financer ces deux voyages, notamment pour les déplacements et l'hébergement, le club sollicite de la commune l'obtention d'une subvention à titre exceptionnelle.
Monsieur le Maire propose l'octroi d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 300 euros au profit de Maël
BERNIER versée au Club ASGU BMKX.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- approuve l'octroi de cette subvention exceptionnelle d'un montant de 300 euros.
réf : 2023 072 : Subvention exceptionnelle : organisation du marché de Noël par l'association La Garenne
Notifiée par la Préfecture en date du :
L'association de la Garenne organise le marché de Noël les 25 et 26 novembre 2023.
Afin que l'association puisse régler tous les frais de cette manifestation, Monsieur le Maire propose de leur octroyer une subvention exceptionnelle de 3 800 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité et 1 abstention (N. DESRUMAUX), accepte cette subvention exceptionnelle de 3 800€.
Monsieur le Maire a clotüré la séance à 19h35