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Conseil Municipal - OD CM 26 juin
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OD CM 26 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 26 juin 2015 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er Étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
(Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.)
b. Désignation du Secrétaire de Séance
(Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.)
Points d'information
a) – Sur l'attribution de subventions du Conseil Départemental des Vosges aux écoles de la Ville b) – Sur la réfection de la chaussée de la RN 59 à hauteur de Saint-Dié-des-Vosges
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mai 2015
2. Remplacement de délégués au Syndicat Mixte d’Electricité des Vosges
3. Remplacement d’un membre à la commission consultative des services publics locaux
4. Présentation du rapport de l’Inspection Générale des Bibliothèques sur la Médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges
5. Fonctionnement des médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges – Politique de régulation des collections
6. Intégration des médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges au réseau de la médiathèque départementale - Signature de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Vosges
7. Achat d'une licence d’exploitation de débit de boissons et spiritueux de 4° catégorie pour l'Espace Georges Sadoul
8. Signature d’une convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté de Communes, le CCAS et la Caisse des Ecoles, pour l’acquisition, l’installation et la maintenance d’un progiciel de gestion des ressources humaines et des finances
9. Nouveau Contrat de Ville de l’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour la période 2015 – 2020 – Signature de la convention-cadre
10. Convention de participation « Santé » avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
11. Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
12. Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L.) pour l'exercice 2014
13. Personnel territorial – Tableau des effectifs
14. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 10 avril 2015 au 11 mai 2015
15. Questions diverses