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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 15042025
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 15 12 2025)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
de
LS CHAMPLAN
me"
VU
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
LUNDI
15
DECEMBRE
2025
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1. 2.
2025-108
—
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2025
- Approuvé
2025-109
— Modification
des
statuts
de
la Société
Publique
Locale
(SPL)
Nord-Essonne
— Approuvée
2025-110
—
Navettes
communautaires
—
Avenant
numéro
1
à
la
convention
de
financement
entre
la
Communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
et
la commune
de
Champlan
— Approuvé
2025-111
— Cession
de
photographies
issues
du
fonds
numérique
de
la commune
- Approuvée
2025-112
—
Mise
à
disposition
de
la
salle
polyvalente
communale
dans
le
cadre
des
élections
municipales
2026
- Approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
6. 7.
2025-113
—
Renouvellement
de
la zone
d'aménagement
différé
(ZAD)
dite
«
Pré
de
Paris
» — Avis favorable
2025-114
—
Domaine
privé
de
la commune
-— Cession
d’un
espace
vert
sis
à
l’intersection
de
la
rue
de
Paris
et
de
la
rue
de
l’Orme
Saint-Germain
— Approuvée
ENFANCE
JEUNESSE
ÉDUCATION
8.
2025-115
— Appel
à
projets
unifiés
de
la
caisse
d’allocations
familiales
-
Demandes
de
subvention
au
titre
de
l’année
2026
— Approuvées
2025-
116
—
Organisation
d’un
concours
d’éloquence
pour
les
jeunes
de
14
à
18
ans
—
Édition
2026
—
Attribution
de
récompenses
aux
participants
—- Approuvée
FINANCES 10. 11. 12 13.
2025-117
—
Reversement
de
l'Aide
à
la
Relance
de
la
Construction
Durable
(ARCD)
versée
en
2021
à
la
commune
par
l’État
- Approuvé
2025-118
— Admission
en
non-valeur
de
titres
de
recettes
irrécouvrables
n°7861640333
— Approuvée
. 2025-119
— Convention
d'exploitation
sur
le CD
59
conclue
avec
la société
SEVB
— Avenant
de
prolongation
et fixation
de
la
redevance
annuelle
- Approuvé
2025-120
— Charges
locatives
des
logements
communaux
—
Fixation
des
tarifs
2026
- Approuvées 14.
2025-121
—
Location
de
la
salle
polyvalente
—
Règlementation
et
fixation
des
tarifs
2026
- Approuvés
15.
2025-122
—
Repas
du
personnel
communal
—
Fixation
des
tarifs
2026
- Approuvés
16.
2025-123
—
Stère
de
Bois
—
Fixation
du
tarif
2026
- Approuvé
17.
2025-124
—
Concessions
au
cimetière
municipal
—
Fixation
des
tarifs
2026
- Approuvés
18.
2025-125
-—
Droits
de
voirie
et
de
stationnement
—
Fixation
du
tarif
2026
- Approuvé
19.
2025-126
-—
Fixation
des
taux
d'imposition
directe
pour
l’année
2026
- Approuvés
20.
2025-127
— Budget
primitif
2026
de
la commune
— Approuvé
SOCIAL-HABITAT
21.
2025-128
—
Conférence
Intercommunale
du
Logement
(CIL)
—
Convention
Intercommunale
d'Attribution
(CIA)
définissant
les
engagements
en
matière
d’attributions
de
logements
sociaux
au
sein
des
27
communes
de
l’agglomération
de
Paris-Saclay,
applicables
à
l’ensemble
des
réservataires
- Approuvée
INFORMATIONS
22.
Marchés
publics
et
contrats
signés
en
2025
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
- Informé