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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
We RS CHAMPLAN VU l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
VENDREDI
7
MARS
2025
À
19H30
INFORMATION
1.
Présentation
du
projet
d'aménagement
sur
le
secteur
de
renouvellement
urbain
«
Les
Balcons
du
Rocher
»
- Informé
AFFAIRES
GÉNÉRALES
2.
2025-03
—
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
janvier
2025
— Approuvé
3.
2025-04
-
Modification
des
statuts
de
la communauté
d'agglomération
Paris-Saclay
— Approuvée
4.
2025-05
—
Installation
d’un
système
de
vidéoprotection
centralisé
—
Première
phase
—
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
Île-de-France
au
titre
du
dispositif
«
Soutien
à
l'équipement
en
vidéoprotection
» dans
le
cadre
du
bouclier
de
sécurité
— Approuvée
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
5.
2025-06
—
Régularisation
de
la
procédure
d’approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Champlan
à
la
suite
d’un
sursis-à-statuer
prononcé
par
la
cour
administrative
d'appel
de
Versailles
Approuvée
6.
2025-07
-
Modification
de
droit
commun
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
communal
soumise
à évaluation
environnementale
par
la
mission
régionale
d'autorité
environnementale
(MRAE)
—
Définition
des
modalités
de
concertation
— Approuvée
7.
2025-08
—
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
G
n°737
sise
lieu-dit
«
Le
Pré
Poulain
» —
Approuvée
8.
2025-09
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
AN
194,
AN
199,
AN
270
et
AN
273
sises
lieu-dit
«
Les
Donjons
» —
Approuvée
9.
2025-10
—
Domaine
privé
de
la
commune
—
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
section
AM
n°94
sise
6
rue
de
Saulx
et
acquisition
du
droit
de
jouissance
d’une
cave
située
sous
la
parcelle
cadastrée
AM
n°88
—
Approuvée
ENFANCE
JEUNESSE
10.
2025-11
—
Convention
relative
à
l'intervention
d’accompagnants
d'élèves
en
situation
de
handicap
(A.E.S.H.)
sur
le
temps
de
pause
méridienne
dans
le
premier
degré
avec
l'Éducation
Nationale
- Approuvée
11.
2025-12
—
Intervention
tennis
à l’école
de
la
Butte
en
2025
— Approuvée FINANCES
12.
2025-13
—
Cession
d’un
bien
mobilier
—
Véhicule
Renault
master
immatriculé
BF-660-TV
— Approuvée
SERVICES
TECHNIQUES
13.
2025-14
—
Règlement
de
voirie
— Approuvé
à
(i
n
HARC
9098
À
Champlan,
le
d
MAJ
£ULI