Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 14 10 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 13 10 20
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal 03 04 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 13 01 20
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 07
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 15042025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 28112025
Déliberation - liste des deliberations Conseil Municipal 26 05 20
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 01 07 20
Déliberation - Liste deliberations Conseil Municipal 15 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 10 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 10 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
de CHAMPLAN VU l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPLAN
LE
JEUDI
10
AVRIL
2025
À
19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2025-15
— Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
07
mars
2025
— Approuvé
2.
2025-16
—
Groupement
d'intérêt
public
«
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
dans
l'Essonne
»
(GIP
FSL
91).
Modification
du
montant
de
la contribution
annuelle
forfaitaire
des
collectivités
— Approuvée
3.
2025-17
—
Poursuite
des
travaux
de
rénovation
énergétique
des
équipements
publics
communaux
du
parc
Gravelin
(ALSH,
conservatoire
de
musique
et
salle
polyvalente)
et
de
l’éclairage
public
communal
extérieur
sis
route
de
Villebon
et
rue
de
la
Mairie
—
Demandes
de
subventions
auprès
de
la
Communauté
Paris-Saclay
dans
le cadre
du
fonds
de
concours
de
transition
écologique
— Approuvées
FINANCES
4.
2025-18
— Compte
de
gestion
du
receveur
de
la Commune
-— Exercice
2024
- Approuvé
5.
2025-19
- Compte
administratif
de
la commune
-— Exercice
2024
— Approuvé
6.
2025-20-
Budget
primitif
2025
de
la commune
— Reports
et affectation
des
résultats
2024
- Approuvé
7.
2025-21
-Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025 -— Approuvée
8.
2025-22
-
Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
au
titre
de
l’année
2025
- Approuvée
9.
2025-23
—
Budget
primitif
2025
de
la commune
— Approuvé
INFORMATIONS
10.
État
des
indemnités
perçues
par
les élus
au
titre
de
l’année
2024
- Informé
11.
2025-24
-
Rapport
annuel
du
délégataire
2023
sur
l’eau
potable
et rapport
sur
le prix et
la qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
2023
- informé
12.
2025-25
—
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
et
de
la gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
2023
- Informé