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Déliberation - liste des deliberations Conseil municipal 09 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations Conseil municipal 09 12 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) Me w $° CHAMPLAN VU l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPLAN LE LUNDI 9 DECEMBRE 2024 À 19H30 AFFAIRES GÉNÉRALES 1. 2024-53 — Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 - Approuvé 2. 2024-54 — Programme ACTEE CHÊNE — Conventions de partenariat entre les communes lauréates, la Communauté Paris-Saclay et la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Approuvées AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 3. 2024-55 — Rapport relatif à l’artificialisation des sols sur la commune de Champlan — Etat des lieux de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers sur la période 2011 / 2021 — Débattu et Approuvé ENFANCE JEUNESSE 4. 2024-56 — Appel à projets unifiés de la Caisse d'allocations familiales — Demandes de subvention au titre de l’année 2025 — Approuvé 5. 2024-57 — Pérennisation du service d’études surveillées effectué par les enseignants à l’école de la Butte — Approuvée RESSOURCES HUMAINES 6. 2024-58 — Mise à disposition de personnel administratif et technique de la commune de Champlan auprès du Centre Communal d’Action Sociale au titre des années 2025 à 2027 — Approuvée 7. 2024-59 — Mise à disposition d’un animateur de la commune auprès du Syndicat pour la construction et le fonctionnement de l’école intercommunale Champlan/Longjumeau au titre des années 2024 à 2026 -— Approuvée 8. 2024-60 — Mise à disposition de personnel des services techniques de la commune de Champlan auprès du Syndicat pour la construction et le fonctionnement de l’école intercommunale Champlan/Longjumeau des années 2024 à 2026 - Approuvée COMMANDE PUBLIQUE 9. 2024-61 Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos — Groupement de commandes entre la commune et la Communauté Paris-Saclay en vue de la passation d’une procédure de mise en concurrence — Approuvé MOTION 10. 2024-62 — Défense des collectivités locales dans le cadre des projets de Loi de Finances et de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2025 - Approuvée Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) FINANCES 11 12 13. 14. 15. 16.17. 18. 19. 20. 21 . 2024-63 — Budget communal 2024 — Décision modificative n°1 — Approuvée . 2024-64 — Admission en non-valeur de titres de recettes irrécouvrables n° 7211960933 — Approuvée 2024-65 — Autorisation d'ouverture des crédits du budget de la commune par anticipation sur le budget primitif 2025 — Approuvée 2024-66 — Avance de contribution au Syndicat pour la construction et le fonctionnement de l’école intercommunale Champlan/Longjumeau pour 2025 - Approuvée 2024-67 — Convention d'exploitation sur le CD 59 conclue avec la société SEVB — Avenant de prolongation et fixation de la redevance annuelle — Approuvée 2024-68 — Charges locatives des logements communaux -— Fixation des tarifs 2025 - Approuvée 2024-69 — Location de la salle polyvalente — Règlementation et fixation des tarifs 2025 - Approuvées 2024-70 — Repas du personnel communal — Fixation des tarifs 2025 - Approuvée 2024-71 — Stère de Bois — Fixation du tarif 2025 - Approuvée 2024-72 — Concessions au cimetière municipal — Fixation des tarifs 2025 - Approuvée . 2024-73 — Droits de voirie et de stationnement — Fixation du tarif 2025 - Approuvée INFORMATIONS 22 23 . 2024-74 — Rapport d'activité du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) au titre de l’année 2023 - informé . Marchés publics et contrats signés en 2024 par le Maire en vertu de la délégation du Conseil Municipal - Informé À Champlan, le 3 9 DEC. 204