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Déliberation - recap delib CM23 01 24 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prudemanche.
Lien du pdf (Déliberation - recap delib CM23 01 24 1 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
DÉPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
Date
de
mise
en
ligne
:le
2>/e4{
(Let
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
CANTON
DE
SAINT-LUBIN-
DES-JONCHERETS
COMMUNE
DE
PRUDEMANCHE
1, Rue
du
Buisson
Gâtine
28270
PRUDEMANCHE
Ææ
02.37.38.11.11
mairie.prudemanche308@orange.fr wwWw.communedeprudemanche.fr
LISTE
RÉCAPITULATIVE DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LORS
DE SA
SÉANCE
DU
MARDI
23 JANVIER
2024
N°001_2024
Approbation
de
la
cartographie
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
—
Commune
de
Prudemanche. Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents,
N°002_2024
Délibération
Communale
relative
au
partage
du
collège
de
déontologues
des
élus
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
pays
de
Dreux.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents,
N°003_2024
Contrat
groupe
d'assurance
pour
les
collectivités
de
29
agents
et
moins
—
Habilitation
du
CDG
28.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents,
N°004_2024
Subventions
de
fonctionnement
accordées
aux
organismes
publics.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents,
EMARGEMENTS
FONCTIONS
EMARGEMENTS
BESNARD
Christophe
Maire
COLLET
Delphine
Secrétaire
de
séance