Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D16
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D40 Demande de Subventions FDEC I
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D03 Demandes de Subventions DSEC
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D21 Approbation budgets 2024
Déliberation - 99 DE DELIB 2023 D61 Restauration Chapelle du Cern
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D02 Approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D37 Approbation PV
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D38 Decision modificative n°2
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D39 Demande de Subventions Etat F
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D17 Approbation compte de gestion
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D16 Subvention 2024 aux Associations1
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D16 Subvention 2024 aux Associations1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
DEPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
10 avril 2024
Nombre
de conseillers
:
L'an deux mille vingt-quatre,
le dix avril à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En
exercice
:
11
convoqué,
s’est réuni en
Mairie,
en séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
Présents
:
9
Christian
EXCOFON,
Maire.
Excusés
:
0
Absents
:
2
Présents : : Christian EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Votants :
9
Thierry TEYPAZ,
Marie-José
LIGOUZAT,
Jérémie
MONGELLAZ,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS,
Laetitia SOCQUET-JUGLARD.
Date
de
la convocation
:
02/04/2024
Excusés : / Absent : Jacky MARIN-LAMELLET,
Jean-Loup
MARTIN
A
été élu secrétaire
de séance
: Jérémie
MONGELLAZ
Délibération
n°
2024-D16
-
Subventions
2024
aux
Associations
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les articles
L.2121-29
et L.2321-1 ;
Vu
les
demandes
de
subventions
émanant
des
Associations ;
Considérant
l'importance
pour
la vie locale de
l'apport et du
rôle des
associations
« loi 1901
» et de
la participation
des
citoyens
à la vie de
la Commune ;
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l'unanimité
des membres
présents et représentés
(9 voix pour)
:
>
Décide
de
voter
pour
l'exercice
2024
les subventions
telles que
figurant dans
le tableau
ci-après :
Nom
de
l'association
Montant
en €
Collège
St Jean
Baptiste
de Megève
- fournitures
scolaires
51,00/élève
- foyer socio-éducatif
6,00/élève
- association
sportive
6,00/élève
- Voyages
scolaires
l
- restauration
scolaire
2.20
€/repas
Collège
Emile
Allais
- projets
culturels
25.00/élève
-voyage
Espagne
3ème
35.00/élève
Amicale
Anciens
Combattants
100.00
Ski
club
« La
Gentiane
» Crest-Voland
/ Cohennoz
7 000,00
Association
des
parents
d'élèves
(écoles
primaires
la Petite
Ourse
- Crest-Voland)
- Voyage
scolaire
500.00
Association
AÎJE
- Crest-Voland
/ Cohennoz
1710.00
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[073-21
7300888-2024041 0-2024-D16-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le préfet
: 12/04/2024] >
Dit que
les crédits
nécessaires
au paiement
figureront au
budget
primitif de l'exercice 2024
>
Rappelle
que
le versement
de
toute
subvention
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
Ainsi délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et an susdits.
Pour
extrait certifiée
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[073-21
7300888-2024041 0-2024-D16-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 12/04/2024]