Compte-Rendu - Compte Rendu cm 12 FEVRIER 2018 1

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 12 FEVRIER 2018 1 Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Saint-Coulomb. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 12 FEVRIER 2018 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

COMMUNE DE SAINT-COULOMB

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 FÉVRIER 2018

L’an deux mil dix-huit, le lundi 12 février à 19H30, le Conseil Municipal de la commune de Saint- Coulomb, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Loïc LEVILLAIN, Maire.

Etaient présents : MM. LEVILLAIN – de CHARETTE – COEURU – PENGUEN – MAUCLERC – FREDOU – MARQUER – BARREAU – CHATELIER – LE BRIÉRO – LEFEUVRE – LEFORT – LEMEUR – MONAT – TANIC – THOMAS

Absents excusés : MM BUI TRONG ROSENSTECH (pouvoir à M de CHARETTE) – CADIOU (pouvoir à M LE BRIÉRO) – CATHERINE (pouvoir à Me TANIC) – COMBABESSOU (pouvoir à Me MAUCLERC) – LEGLAS (pouvoir à M CHATELIER) – LESNE FANOUILLERE (pouvoir à Me COEURU) – TIXIER

formant la majorité des membres en exercice : 16

Secrétaire de séance : M CHATELIER Eric

Convocation en date du : 06 février 2018

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Monsieur le Maire soumet aux conseillers municipaux l’approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017, aucune observation n’étant formulée, celui-ci est adopté à l’unanimité.

Ensuite, Monsieur le Maire présente en son nom personnel, au nom des membres du Conseil Municipal, du Centre Communal d’Action Sociale et du personnel communal, ses plus sincères félicitations à Monsieur et Madame Isabelle LEFEUVRE pour la naissance de leur petit fils Raphaël, ainsi qu’aux parents Audrey et Jean-Philippe.

Enfin, Monsieur le Maire propose de modifier l’ordre du jour de la présente réunion, en ajoutant un dossier :

- Transfert de la ZAC du Routhouan de la Ville de Saint-Malo à Saint-Malo Agglomération

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, cette modification et passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour.

- CONSTITUTION DU CONSEIL MUNICIPAL

Monsieur le Maire expose que, conformément à l’article L.270 du code électoral, Monsieur Joël DAVID ayant présenté sa démission, celle-ci a pour effet immédiat de conférer la qualité de conseiller municipal au suivant de la liste. Madame Mauricette ROYER (suivante de la liste) et Monsieur Philippe BERDER (suivant de la liste) ayant refusé d’intégrer le tableau du Conseil Municipal, Madame Gaëlle LEMEUR (suivante de la liste) intègre par conséquent le tableau du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire lui présente au nom du Conseil Municipal ses sincères félicitations et lui souhaite la bienvenue au sein de cette assemblée délibérante. Conformément à sa demande, elle intègre également la Commission « Animation Jeunesse ».2

- RENOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES SPORTS

Monsieur le Maire rappelle la délibération en date du 09 mai 2017 approuvant le principe d’une étude de faisabilité réalisée par le Cabinet BIHAN-PAGEOT (22000 Saint-Brieuc), concernant la rénovation et l’extension de la salle des sports. Ceci, afin de répondre aux besoins croissants des usagers qui ne peuvent plus être satisfaits dans l’équipement sportif actuel, liés notamment à la fréquentation des usagers extérieurs à la commune. De plus, le futur équipement permettra de contribuer au fonctionnement intergénérationnel nécessaire au besoin du service sportif.

Après avoir pris connaissance de l’étude de faisabilité, il ressort 4 schémas d’aménagement dont les enveloppes budgétaires varient entre 1 932 000 € et 4 446 000 € HT.

Monsieur le Maire expose qu’à l’issue de cette étude, il convient de lancer une procédure d’appel d’offres afin de recruter le Cabinet de Maîtrise d’œuvre.

Sur proposition du groupe de travail,

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la proposition N° 2 de l’étude de faisabilité qui consiste à conserver la salle existante, réaliser une extension et réaménager le terrain de football d’entraînement, pour un montant HT estimé ci-après :

- Travaux : 1 700 000 €

- Etudes diverses : 120 000 €

- Honoraires M.O. : 180 000 €

Total................ 2 000 000 €

- AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure d’appel d’offres pour la mission de maîtrise d’œuvre, sous forme de marché en procédure adaptée restreinte ;

- DIT que la dépense sera prévue au Budget Primitif 2018 ;

- SOLLICITE la subvention allouée par le Département au titre du Contrat de Territoire auprès de Saint-Malo Agglomération, pour ce type d’équipement sportif à usage et intérêt supra communal dans un fonctionnement intergénérationnel, au montant le plus élevé possible;

- SOLLICITE auprès de Saint-Malo Agglomération le Fonds de Concours ;

- SOLLICITE la subvention allouée par le Centre National pour le Développement du Sport.

- NOUVELLE DÉNOMINATION RUE DE LA CROIX BLANCHE

Monsieur le Maire expose que, conformément aux articles L2213-28, R2512-6 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, pour des raisons pratiques et à la demande des usagers afin d’éviter toute confusion avec le Hameau de la Croix Blanche, il est nécessaire de procéder à une nouvelle dénomination de la rue de la Croix Blanche.

Par conséquent il est proposé de renommer cette rue : « Rue de Saint-Méloir »

Le Conseil Municipal,3

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE la nouvelle dénomination de la Rue de la Croix Blanche en Rue de Saint- Méloir.

- CONVENTION DE RÉTROCESSION DES V.R.D. RÉSIDENCE « LES JARDINS DE ST COLOMBAN 3 »

Monsieur le Maire rappelle qu’un permis d’aménager a été accordé le 29 septembre 2016 à la Société VIABILIS AMÉNAGEMENT, pour la réalisation d’un lotissement de 52 lots et un îlot locatif dénommé « les Jardins de Saint-Colomban 3 ».

Ce projet prévoit les équipements communs indiqués ci-après :

- Terrassements/voirie,

- Réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales,

- Réseau eau potable et protection incendie,

- Réseau EDF basse et moyenne tension en souterrain,

- Réseau téléphonique en souterrain,

- Réseau éclairage public en souterrain,

- Espaces verts.

La commune a parfaitement connaissance de la nature et de l’importance de ces équipements ayant reçu du lotisseur un dossier complet dans le cadre de la procédure réglementaire de demande d’autorisation du lotissement, ce dossier comprenant le programme et le plan des travaux.

Le lotisseur ayant présenté une demande tendant à ce que les équipement communs du lotissement puissent ultérieurement être classés dans la voirie communale, la commune est disposée à recueillir favorablement cette demande à la condition qu’elle puisse, sans charge pour elle, contrôler la réalisation des études et des travaux pendant toute la durée de l’opération.

A cet effet, il est proposé de signer une convention permettant de définir les modalités du contrôle par la commune, des études, de la préparation des marchés et de l’exécution des travaux relatifs aux équipements communs du lotissement et dont la prise en charge est envisagée par la commune.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention préalable à la rétrocession des V.R.D. de la Résidence « Les Jardins de St Colomban 3 ».

- RÉTROCESSION DES V.R.D. RÉSIDENCE « LES JARDINS DE ST COLOMBAN 1 »

Monsieur le Maire rappelle que le Permis d’Aménager, délivré le 22 janvier 2014 (N° 035.263.13S0003) pour la Résidence « Les Jardins de Saint-Colomban 1 », intégrait l’incorporation des voies et réseaux divers dans le domaine public communal.

Monsieur le Maire expose que les représentants de la commune ont été conviés à l’ensemble des réunions de chantier, que les travaux relatifs aux équipements communs sont achevés et que les4

attestations de conformité des travaux ont été déposées en Mairie. Par conséquent, il convient de procéder à la rétrocession des voies et réseaux divers dans le domaine public communal.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DONNE son accord de principe sur cette rétrocession ;

- DÉSIGNE l’Etude de Maître Fleury, Notaire à Cancale, pour la rédaction de l’acte notarié correspondant ;

- DIT que les frais d’acte seront pris en charge par le promoteur ;

- CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes les pièces et actes afférents à cette rétrocession.

- RÉTROCESSION DES V.R.D. RÉSIDENCE « DES CHEVRETS 2 »

Monsieur le Maire rappelle que le Permis d’Aménager, délivré le 06 juin 2013 (N° 035.263.13S0001) pour la Résidence « Des Chevrets 2 », intégrait l’incorporation des voies et réseaux divers dans le domaine public communal.

Monsieur le Maire expose que les représentants de la commune ont été conviés à l’ensemble des réunions de chantier, que les travaux relatifs aux équipements communs sont achevés et que les attestations de conformité des travaux ont été déposées en Mairie. Par conséquent, il convient de procéder à la rétrocession des voies et réseaux divers dans le domaine public communal.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DONNE son accord de principe sur cette rétrocession ;

- DÉSIGNE l’Etude de Maître Fleury, Notaire à Cancale, pour la rédaction de l’acte notarié correspondant ;

- DIT que les frais d’acte seront pris en charge par le promoteur ;

- CHARGE Monsieur le Maire de signer toutes les pièces et actes afférents à cette rétrocession.

- DÉSIGNATION DU CABINET DROUINEAU POUR UN RECOURS EN URBANISME

Monsieur le Maire expose qu’à l’issue de l’approbation du Plan Local d’Urbanisme, la Société d’Avocats LEXCAP en sa qualité de conseil de la SCI LE BOUT DU MONDE, représentée par Monsieur et Madame BARON, propriétaires de la parcelle cadastrée Section J N° 95, formule un recours et demande le retrait de la délibération par laquelle la commune a approuvé son PLU.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DÉSIGNE Maître Thomas DROUINEAU, avocat (22 bis, rue Arsène Orillard 86003 Poitiers), afin de représenter la commune et défendre ses intérêts dans ce dossier.5

- TRANSFERT DE LA ZAC DU ROUTHOUAN DE LA VILLE DE SAINT-MALO À SAINT-MALO AGGLOMÉRATION – ACQUISITION DES TERRAINS CESSIBLES À LA VILLE DE SAINT-MALO

Monsieur le Maire expose que, par délibération en date du 15 décembre 2016, concernant l’application de la Loi NOTRe sur les zones d’activités, le conseil communautaire a notamment décidé de transférer à la communauté d’agglomération la ZAC du Routhouan située sur la ville de Saint-Malo. Il était précisé que les modalités financières de ce transfert devaient être définies en 2017. Pour rappel, le transfert des zones d’activités économiques comporte 2 volets distincts :

- D’une part, comme pour les autres transferts de compétence, les équipements publics sont mis à disposition par la commune à l’EPCI. La CLECT se prononce sur les niveaux de charges d’entretien et les coûts de renouvellement des équipements de la ZAC et la diminution de l’AC de la commune en fonction du bilan de la ZAC,

- D’autre part, le transfert des Zones d’Activités Economiques prévoit une spécificité : Les terrains cessibles aux entreprises doivent faire l’objet d’un transfert en pleine propriété de la commune à l’EPCI.

En séance du 21 décembre 2017, le Conseil Communautaire a définit les modalités financières d’acquisition des terrains restant cessibles de la ZAC du Routhouan, figurant en rose sur le plan ci joint.

La surface cessible restante sur la ZAC du ROUTHOUAN s’élève à 12 757 m², répartie sur les parcelles cadastrales ainsi qu’il suit :

 Parcelle YA 149 de 8 976 m²

 Parcelles YA 150 de 732 m²

 Et Parcelle YA 332 d’une surface de 3 049 m² comprenant un hangar

Concernant le prix d’achat de ces terrains par Saint-Malo Agglomération à la ville, il a été proposé d’acquérir ces terrains à l’euro symbolique. Il est précisé que la méthode de valorisation des biens des communes, situés en ZAE, n’est pas définie par le CGCT (code général des collectivités territoriales). Libre champ est laissé aux communes et EPCI pour fixer le prix de vente. L’avis des Domaines doit être sollicité mais les élus peuvent s’en écarter.

En effet, pour Saint-Malo Agglomération, le bilan financier de la ZAC du Routhouan laisse apparaitre des travaux de finition d’aménagement de voirie, d’éclairage public et autres frais financiers pour un budget estimé à 513 000 € HT.

Compte tenu de la surface cessible restant à vendre, estimée à 10 893 m2, les recettes prévisionnelles s’établissement ainsi qu’il suit :

- 419 380 €uros HT issus des cessions au prix de 38,50 € du m2,

- 93 620 €uros HT issus d’une participation financière de la Ville de Saint-Malo.

Les modalités relatives à la participation financière de la Ville feront l’objet d’une convention à intervenir ultérieurement, étant précisé que son montant pourra être ajusté. Ainsi, en procédant à l’acquisition de ces terrains à l’euro symbolique, le bilan prévisionnel de la ZAC du Routhouan sera équilibré pour Saint-Malo Agglomération.

Il est précisé que les textes prévoient que les conditions patrimoniales et financières de ce transfert doivent être définies, au plus tard, un an après le transfert de la compétence et ce, par délibérations6

concordantes du conseil communautaire et des conseils municipaux des communes membres à la majorité des 2/3 ; Des actes notariés sont à prévoir à l’issue de ces délibérations.

Le Conseil Communautaire, dans sa séance du 21 décembre 2017, a approuvé l’acquisition des parcelles cadastrées Section YA N° 149, 150 et 332, selon les modalités indiquées ci-dessus.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE l’acquisition des parcelles sus mentionnées par Saint-Malo Agglomération à la Ville de Saint-Malo, selon les modalités indiquées ci-dessus.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie l’assemblée et lève la séance à 20 H 15.

-------------------------DÉPARTEMENT

D'ILLE-ET-VILAINE

ARRONDISSEMENT

SAINT-MALO

Effecuf légal du conseil municipal:

3

COMMUNE :

SAINT-COULOMB

Communes de 1000 habitants et plus

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL {art L.2121-1 du code général des collectivités territonisles-CGCT)

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L'ordre du tableau des ndposnts est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alenéa de l'article L.2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoants élus be mème jour sur La mêrne liste de candidats aux fonctions d'adjoints, pur l'ordre de présentation sur cette liste.

L'ocdre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand d y a des sections électorales:

1*Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; Entre conseillers élus ke même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus : 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.

Une copie du tableau est transmise ou préfet au plus tard à 18 heures Le lundi survant l'ébectson du masre et des adyounts (art R2121-2 du CGCT).

Fonction ! Qualité NOM ET PRENOM Date de Date de la plus | Suffrages obtenus (Mr ou Me) naissance récente élection à par la liste la fonction {en chiffres)|

Maire Mr LEVILLAIN Loïc 29/01/1962 29/03/2014 792

1 Adjoint Mr DE CHARETTE Yannick 26/06/1961 29/03/2014 792 2% Adjoint Mme COEURU Sophie 26/12/1972 29/03/2014 792 3% Adjoint Mr PENGUEN Christophe 21/07/1967 29/03/2014 792 4*% Adjoint Mme MAUCLERC Hélène 03/07/1970 29/03/2014 792 s— Adjoint Mme MARQUER Annick 30/01/1950 29/03/2014 792 6t® Adjoint Mr FREDOU Jean-Michel 09/02/1963 29/03/2014 792 Mme LEFORT Odile 05/06/1948 29/03/2014 792 Mr COMBABESSOU Thierry 03/12/1970 29/03/2014 792 Mr MONAT Henri 19/06/1942 29/03/2014 792 Mme LEFEUVRE Isabelle 15/08/1959 29/03/2014 792 Mr CHATELIER Eric 04/08/1963 29/03/2014 792 Mme LE GLAS Patricia 12/05/1961 29/03/2014 792 Mme ROSENSTECH Leïla 28/11/1978 29/03/2014 792 Mr THOMAS Daniel 07/03/1950 29/03/2014 792 Mme LESNE-FANOUILLERE Dominique 31/05/1959 29/03/2014 792 Mr BARREAU Gérard 19/06/1957 20/10/2016 792 Mme LEMEUR Gaëlle 17/12/1972 12/02/2018 792 Mme CATHERINE Monique 14/06/1952 29/03/2014 739 Mr LE BRIÉRO Jean-Yves 02/08/1955 29/03/2014 739 Mme TANIC Catherine 20/02/1962 29/03/2014 739 Mr TIXIER Claude 19/04/1957 29/03/2014 739 Mme CADIOU Servane 28/06/1957 29/03/2014 739

Certifié par le maire,

À Saint-Coulomb , le 13/02/2018

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