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Déliberation - liste des deliberations du CM du 23 septembre 2026
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 23/09/2026
En vertu de Particle L 2121-25 du CGCT
20260801 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 02 juillet 2026
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON Pour : 16
PPREROI Contre : 0
M-J DAMOUR Abstention : 0
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES a donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST a donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN a donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
M-C BROUILLAUD
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
La délibération 20260801
est adoptée à la majorité
20260802 Sollicitation de la Fondation « la sauvegarde de l'Art Français » dans le cadre des
travaux de toiture de église Notre Dame de Cressac
Pour Contre _ Abstention ... Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON Pour : 19
PPERCO! Contre : 0
M-J DAMOUR Abstention : 0
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST à donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
La délibération 20260802
est adoptée à la majorité 20260803 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S)
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES a donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST à donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260803
est adoptée à la majorité
20260804 Adoption de la convention cadre CDG16
Pour Contre Abstention | Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST à donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260804
est adoptée à la majorité 20260805 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON Pour : 19
P PEROT Contre : 0
M-J DAMOUR Abstention : 0
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES 2 donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST 2 donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
La délibération 20260805
est adoptée à la majorité
20260806 Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Pour Contre Abstention __ Approuvée/Rejetée — T BARAN
M BROUSSON Pour : 19
PPERO!F Contre : 0
M-J DAMOUR Abstention : 0
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST a donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
La délibération 20260806
est adoptée à la majorité 20260807 Création d’un dispositif d’aide à Pacquisition immobilière visant à favoriser l'installation
en résidence principale
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON Pour : 19
P PEROT Contre : 0
M-] DAMOUR Abstention: 0
PRIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES a donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST a donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
La délibération 20260807
est adoptée à la majorité
20260808 Motion pour le maintien des services de La Poste et la garantie de la continuité du
service public sur la commune
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON
P PEROT
M-J DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST 2 donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260808
est adoptée à la majorité 20260809 Cession partielle de la parcelle cadastrée Section B n°469
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
P PEROT
M-J DAMOUR
P RIPPE
C FOUCAULT
À BENOIST à donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 20260811
est adoptée à la majorité
20260810 Adhésion à Passociation des élus pour le soutien et le développement des Hôpitaux du
Sud Charente
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée —
T BARAN
M BROUSSON Pour : 19
P PEROT Contre : 0
M-] DAMOUR Abstention : 0
P RIPPE
C FOUCAULT
O DEMOURES à donné pouvoir à Mme
BROUSSON
À BENOIST a donné pouvoir à Mme DAMOUR
J GUERN 2 donné pouvoir à M PEROT
M PETIT
P BOIZARD
M-C BROUILLAUD
G JULLIEN
M-T LAVIE
T NOBECOURT
L CHASSELOUP- AUGERAUD 2 donné pouvoir
à M BARAN
S POUDRIER
B MAUGET
P PUCHOIS
La délibération 20260810
est adoptée à la majorité Certifié affiché le 24/09/2026
Monsieur BARAN Thierry, le Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit.
Signature :