Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du CM du 19 janv 2026
Déliberation - liste des deliberations du CM du 09 Mars 2026 1
Déliberation - liste des deliberations du CM du 23 septembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 25 novembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 05 fevrier 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 09 dec 2025
Déliberation - Liste des deliberations 30 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du CM du 25 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 Avril 2025
Déliberation - liste des deliberations du CM du12 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations du CM du 23 FEV 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Côteaux du Blanzacais.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 23 FEV 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
1
Liste des délibérations du conseil municipal en date du 23/02/2026
En vertu de l’article L 2121-25 du CGCT
2026 010 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2026
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
J GUERN
T BARAN
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 010
est adoptée à l’unanimité
2026 011 Délibération portant désaffectation et aliénation d'un chemin rural (après enquête publique) - Cession de la parcelle ZC n°0059 « Maison Neuve »
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 011
est adoptée à l’unanimité
2026 012 Acquisition de terrain – Parcelles cadastrées section 332A N°612-613-667-668-669-670 - 676-1142-1170-1179
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 012
est adoptée à l’unanimité 2
J CORNUAU
T BARAN
2026 013 Résolution en faveur de la filière Cognac
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 013
est adoptée à l’unanimité
2026 014 Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Assainissement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 014
est adoptée à l’unanimité
2026 015 Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 Budget Assainissement
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 015
est adoptée à l’unanimité 3
J CORNUAU
T BARAN
2026 016 Vote du Budget Assainissement 2026
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 2
La délibération 2026 016
est adoptée à l’unanimité
2026 017 Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Gendarmerie
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 017
est adoptée à l’unanimité
2026 018 Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2025 Budget Gendarmerie
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 018
est adoptée à l’unanimité 4
J CORNUAU
T BARAN
2026 019 Vote du Budget Gendarmerie 2026
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J CORNUAU
J GUERN a donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 2
La délibération 2026 019
est adoptée à l’unanimité
2026 020 Vote du Budget Commune 2026 avec reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – J EGRETEAU
B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J CORNUAU
J GUERN a donné pouvoir à M BARAN
T BARAN
Pour : 12
Contre : 2
Abstention : 0
La délibération 2026 020
est adoptée à l’unanimité
2026 021 Vote des taux moyens pondérés 2026 des taxes directes locales Commune de Coteaux- du-Blanzacais
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN a donné pouvoir à M BARAN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 021
est adoptée à l’unanimité 5
2026 022 Demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026 auprès des services de
l’Etat et au titre du Soutien à l’Initiative locale auprès du Conseil Départemental de la Charente concernant les travaux de la Maison de Santé de Coteaux-du-Blanzacais
Pour Contre Abstention Approuvée/Rejetée – B MAUGET
J SENSETIER
S LHOMME
M BELLY
J-M RIVIERE
P BOUFFARD
I AGARD
B MASSIEAU
E VINSONNAUD
D BUREAU
J GUERN a donné pouvoir à M BARAN
J CORNUAU
T BARAN
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
La délibération 2026 022
est adoptée à l’unanimité
Signature de la Présidente de Séance
Le Maire
Mme EGRETEAU
Signature du Secrétaire de Séance
Adjointe au Maire
Mme SENSETIER Janine
Certifié affiché le 24/02/2026
Madame EGRETEAU Jeanine, Maire, pour servir et faire valoir ce que de droit. Signature :