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Procès Verbal - PV CM 24062025
Procès Verbal - pv 24062025
Compte-Rendu
Procès Verbal - PV du 19 12 2023
Procès Verbal - PV 24062025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morre.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24062025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Justice et droit,
MAIRIE 16 rue de Saint-Fort
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
25660
MORRE
©
03.81.81.25.27
Du
24
JUIN
2025
Le
24
juin
2025
à
20h00
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
sous
la
présidence
de
M.
Jean-
Michel
CAYUELA,
Maire.
Étaient
présents
: Emmanuelle
BARDEY,
Clotilde
BOILLON,
Gilles
BOUDAY,
Martine
CARTIER,
Carole
FOUQUET,
Catherine
GRAND,
Michel
JANNIN
Agnès
LEPLAT,
Nicolas
PERRARD,
Hervé
PONT,
Brigitte
ROY
Étaient
absents
excusés
:
Philippe
LUSSAGNET
procuration
à Jean-Michel
CAYUELA
Fabrice
MERCIER
procuration
à Agnès
LEPLAT
Absent(s)
non
excusé(s)
:
Mme
Brigitte
ROY
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mai
2025,
arrêté
par
les
membres
du
conseil.
1.
DEVIS
REPARATIONS
PONCTUELLES
VOIRIES
M.
Pont,
délégué
à
l'urbanisme,
expose
le devis
de
l’entreprise
BONNEFOY
comprenant
la
mise
à
disposition
d’un
blowpatcher
avec
personnel
pour
une
journée.
Ceci,
afin
de
reboucher
dans
un
premier
lieu
les
nids
de
poule
rue
de
l'Eglise
et refaire
les tranchées
rue
de
Gravelle.
Un
point
sera
fait sur
le village
pour
définir
d’autres
besoins.
Les
explications
entendues
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-_
Autorise
Le
Maire
à signer
le
devis
de
l'entreprise
BONNEFOY
d’un
montant
de
4
992.00€
TTC.
2.
DEVIS
PLAFOND
ACOUSTIQUE
CANTINE
ECOLE
M.
Pont,
délégué
à
l'urbanisme,
explique
l'importance
d'entreprendre
des
travaux
d'amélioration
acoustique
sur
le
plafond
de
la
cantine
de
l'école,
puisqu'en
effet
le
bruit
durant
les
repas
dépasse
largement
la
normale;
||
propose
alors
le
devis
de
l’entreprise
PLAFOND
LAFFOND
avec
des
travaux
normalement
prévus
courant
août.
Les
explications
entendues
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
Autorise
Le
Maire
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
PLAFOND
LAFFOND
d'un
montant
de
7 353.16€
TTC.
3.
DEVIS
AMENAGEMENT
ACCES
PIETON
ABORDS
DE L’ECOLE
M.
Pont,
délégué
à l'urbanisme,
explique
le projet
d'aménagement
des
abords
de
l’école,
notamment
la
suppression
de
l'îlot
enherbé
devant
les
panneaux
d'affichage
et
vers
l'escalier,
ainsi
que
la
création
d’un
accès
aux
poubelles
; ceci
tout
en
enrobé.
Les
travaux
sont
prévus
courant
août
également.
Les
explications
entendues
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
-
Autorise
Le
Maire
à
signer
le
devis
de
l'EURL
PILLOT
d’un
montant
de
3
263.04
€
TTC. INFORMATIONS
DIVERSES
Ecole
:
Bilan
du
conseil
d'école
: 87
enfants
enregistrés
pour
l’année
scolaire
2025/2026
avec
une
équipe
enseignante
quelque
peu
modifiée.
Rappel
de
la kermesse
ce
vendredi
27
juin
à
la salle
socioculturelle.
Départ
de
Lamia,
occupant
les
activités
de
garderie,
cantine
et
nettoyage
des
locaux
et
arrivée
de
Clara
à
compter
du
1°
septembre
; celle-ci
effectuera
2 jours
en
amont
afin
d'identifier
réellement
le
poste. Les
travaux
de
la façade
de
l'école
débuteront
le 7
juillet.
CASC
Animations
: Retour
très
positif
sur
la
fête
du
village
qui
fût
un
succès.
Mme
FOUQUET,
conseillère,
remercie
personnellement
tous
les
bénévoles.
Lotissement
de
la
Source
:
Lot
n°
1 : Salon
de
coiffure
©
La
vente
du
terrain
a
été
signée
le
17/06/2025
entre
la
commune
représentée
par
le
Maire
et
la
SCI
DUFAY
Immobilier
pour
un
montant
de
18
192€
TTC
(15
160€
HT).
La
somme
reçue
est
affectée
au
budget
annexe
du
lotissement.
Lot
n°
2
: Maison
médicale
©
La
vente
du
terrain
a été
signée
le
17/06/2025
entre
la commune
représentée
par
le
Maire
et
la
SCI
«
Maison
de
Santé
de
la
Source
»
pour
un
montant
de
72
768€
TTC
(60
640€
HT).
Pour
rappel,
un
délai
de
paiement
de
3 années
maximum
a été
accordé
à la SCI
«
Maison
de
Santé
de
la
Source
».
Des
mesures
hypothécaires
ont
été
prises
afin
de
préserver
les
intérêts
de
la
commune
contre
tout
défaut
de
paiement.
Lot
n°
3
: Maison
intergénérationnelle
>
Après
analyse
du
dossier
complémentaire
fourni
par
le
pétitionnaire
à
l'unité
risque
de
la
DDT,
les
éléments
transmis
répondent
aux
attentes
du
plan
de
prévention
des
risques
(PPR)
mouvement
de
terrain
de
la
commune
de
Morre.
Par
conséquent,
il
convient
par
suite
et
afin
de
régulariser
le
dossier
que
le
pétitionnaire
dépose
un
permis
modificatif
en
joignant
la
nouvelle
étude
géotechnique.
La
commune
prendra
ensuite
un
arrêté
accordant
le
permis
de
construire
modificatif
et
prescrivant
le strict
respect
des
préconisations
de
l'étude.
A
réception
de
l'arrêté
de
permis
de
construire
modificatif
au
titre
de
légalité,
les
services
préfectoraux
proposeront
alors
de
procéder
au
classement
sans
suite
du
recours
gracieux
déposé
par
le
Préfet
du
Doubs
à
l'encontre
du
permis
de
construire
n°
: PC
025
410
24
CO006.
A
ce
jour,
les
dates
de
début
de
construction
des
lots
1
&
2
ne
sont
pas
connues,
les
délais
de
recours
aux
tiers
et administratifs
n'étant
pas
expirés.
Voiries
:
-
Un
désordre
est
apparu
sur
l'escalier
extérieur
d'accès
à
l'étage
de
l’ancienne
mairie
avec
le
décollement
de
la sous
face
de
la volée
d'escalier
en
béton
armé,
laissant
les
armatures
métalliques
apparentes
et
rouillées.
La
structure
de
l'ouvrage
n'est
pas
altérée
mais
des
travaux
de
réparation
devront
être
réalisés
au
plus
tôt.
- Une
excavation
sous
chaussée
a
été
constatée
au
droit
du
n°2
de
la
rue
de
Gravelle.
Les
services
de
GBM
en
charge
des
voiries
et
des
réseaux
ont
mis
en
place
une
protection
provisoire
(plaque
métallique)
afin
de
maintenir
la
circulation
et
garantir
la
sécurité
des
usagers.
Les
investigations
et
réparations
se
poursuivront
dans
les
jours
à
venir.
- Un
affaissement
de
chaussée
important
a été
constaté
Chemin
de
Vignier.
Les
services
voiries
de
GBM,
compétents
en
la matière,
seront
contactés.
- La
sécurisation
piétonne
de
la
rue
de
l'Eglise,
demandée
par
un
collectif
de
riverains
a
été
étudiée
avec
la
mise
en
place
d’une
bordure
en
béton
pour
matérialiser
et
protéger
la
partie
piétonne.
La
vétusté
du
revêtement
existant
ne
permet
pas
de
pérenniser
l'ouvrage
dans
une
enveloppe
financière
acceptable.
Une
étude
complémentaire
est
en
cours. Divers
:
-Le
décès
de
M.
Jean-Luc
STAPHANE
est
annoncé.
-Panneaux
photovoltaïques
: EDF
a
enfin
réglé
les
factures
rétroactives
depuis
2020,
soit
la
somme
d'environ
7
600€.
-Saisonniers
service
technique
: 3 jeunes
ont
été
reçus
par
le
Maire
et
1
personne
s’est
désistée
;
les
8 semaines
du
7 juillet
au
29
août
seront
donc
effectuées
par
Eliot
et
Elisa.
- Antenne
SFR
: une
demande
de
rachat
de
l'emplacement
de
l'antenne
a
été
soumise
; un
rendez-
vous
à cet
effet
est
prévu
le
17 juillet
prochain.
-[l est
évoqué
les
50
ans
du
collège
de
Saône
où
le Maire
retenu
pas
d’autres
obligations
n’a
pas
pu
s'y
rendre.
La
subvention
de
1000€
a été
versée
récemment.
Prochain
conseil
:
Mardi
26
août
2025
à 20h00.
Liste des
délibérations
votées
:
>
2025
40
Devis
réparations
ponctuelles
voiries
>
2025
41
Devis
plafond
acoustique
cantine
école
> 2025
42
Devis
aménagement
accès
piéton
abords
de
l'école
Le
Maire,
|
La
secrétaire,
Jean-Michel
CAYUELA.
Brigitte
ROY.