Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0107 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0120 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0083 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0082 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0111 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0095 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0090 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0103 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0098 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 213003411 20260605 de202606 0119 de 1 1
Déliberation - 99 de 030 de 1 1 1
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - 99 de 030 de 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRAÏION no 2026/ü6/l05
Finances locales - décisions budgétaires
Séance du 5 juin 2026
Date de convocation :29 mai 2026
Membres en exercice :33
24 présents - 33 votants
Le quorum est atteint.
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à dix-sept heures trente minutes, le conseil
municipal deVauvert (Gard) dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la
salle Bizet, sous la présidence de Monsieur Nicolas MEIZONNET, maire en
eXerCICe.
Présents :
Nicolas MEIZONNET, Serge GARNIER, Carole CALBA, Daniel SANTAMATILDE, Agnès
AUGUSTE, Jean-Pierre GUSAI, Anne VIALLE, Julien BARRE, Emmanuelle GAVANON, Nolwenn GRAU, Sandrine RIOS, David BERREBI, David SCHWARTZ, Emmanuelle ANDRE, Raymond QUEREL, Caroline MAURAN, Alain CECCOTTI, Valérie DUCHE, Sophie COUDERT, jean-Louis MEIZONNET, Maga1i NISSARD, Christian SOMMACAL, Sandra LIAUTAUD, Farouk MOUSSA.
Absents ayant donné procuration :
Carole CATTENAT a donné pouvoir à Anne VIALLE
Valérie POLLIN a donné pouvoir à Serge GARNIER
Aurélie ROUSSEL a donné pouvoir à Raymond QUEREL
Ludovic GASCLJEL a donné pouvoir à Emmanuelle GAVANON
Dominique SAMIE a donné pouvoir à Carole CALBA
Elisabeth COURT a donné pouvoir à Emmanuelle ANDRE
Bruno PASCAL a donné pouvoir à Christian SOMMACAL
Lucie HEURTIER a donné pouvoir à Farouk MOUSSA
Mohammed TOUHAMI a donné pouvoir à Magali NISSARD
En début de séance et en application de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance : Serge GARNIER a été
élu à l'unanimité.
1 Suite délibération no 20261061105
RAPPORTEUR : Nolwenn GRAU, adjoint au maire
PROPOSITION : En conséquence, il est proposé de fixer les modalités de vente des affiches
offlcielles de la fête votive et de la corrida selon des conditions suivantes :
Tarif unitaire : 2,50 €
Période de vente : du 8 au 16 aout 2026 inclus
Les ventes seront assurées par la Direction de la culture et de l'événementiel aux horaires
d'ouverture de la billetterie des arènes.
DECISION : Le conseil municipal, ouaial'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré
DECIDE
D'adopter à l'unanimité la proposition du rapporteur (Nicolas MEIZONNET, Serge
GARNIER (2), Carole CALBA (2), Daniel SANTAMATILDE, Agnès AUGUSTE, Jean-Pierre
GUSAI, Anne VIALLE (2), Julien BARRE, Emmanuelle GAVANON (2), Nolwenn GRAU, Sandrine RIOS, David BERREBI, David SCHWARTZ, Emmanuelle ANDRE (2), Raymond
QUEREL (2), Caroline MAURAN, Alain CECCOTTI, Valérie DUCHE, Jean-Louis MEIZONNET, Sophie COUDERT, Magali NISSARD (2), Christian SOMMACAL (2), Sandra
LIAUTAUD, Farouk MOLlSSA (2)).
POUR EXÏRAIÏ CONFORME
Le secrétaire de séance, Le maire,
Serge GARNIER Nicolas MEIZONNET
Le majre certifie sousso responsabilité/e caractèreexécutoïrede cet acte en vertu de :
a son dépôt en préfecture le..........................
ii sa notification/e.....................................
a s:t publication /e...........................-------..-
et informe qu'en vertu du décret 83-1025 le présent peut faire robjet d'un recours devant /e tribunal admirôstratifde t4îmesdans un délai de 2 mois à compter du ...................................
2