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Ordre du Jour - lq2tqd0bsk1rtj
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Procès Verbal - qz5c0sackzw0cg
Déliberation - axo11wplgkulxvl
Document publié le Samedi 8 juillet 2023 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Déliberation - axo11wplgkulxvl)
Thèmes du document : Éducation, Pêche et métiers de la mer, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE VAYRES
9 rue Belles Roses
87600 VAYRES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU samedi 8 juillet 2023
Date de convocation : 30 juin 2023
Présents : LANNETTE Vanessa, COIFFIER Michel, VOISIN Gaëlle, COURTEY Karine, PÉNICHOU Jacques, SARDIN Florent, Karine BOULESTEIX, MONTEIRO CARDOSO Andrée Excusé : NORMAND Vincent
Absente : ICHÉ Mélanie
Secrétaire de séance : Florent SARDIN
Florent Sardin est désigné secrétaire de séance.
NUMERO OBJET DECISION DU
CONSEIL
08-07-2023-01
Convention de financement dans le cadre du
fonds d’innovation pédagogique pour
l’école de Vayres
Approuvée
08-07-2023-02 Décision modificative n°1 budget principal Approuvée
08-07-2023-03 Location au 7 rue Aurore Sand Approuvée
08-07-2023-04 Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable M57 au 1er janvier 2024
Approuvée
08-07-2023-05 Approbation de la Convention Territoriale
Globale (CTG) entre la CAF, les communes
et la Communauté de Communes de Porte
Océane du Limousin
Approuvée
08-07-2023-06 Dépôt vente de sachets de 250g de
châtaignes
Approuvée
08-07-2023-07 Portage de repas à domicile : versement
d’une subvention à l’UNA OUEST 87
Approuvée
08-07-2023-08 Subvention exceptionnelle au CDR 87 Approuvée (1 voix contre et 1 abstention)
08-07-2023-09 Régularisation des versements dans la cadre
du projet Erasmus
Approuvée
08-07-2023-10 Cession de la parcelle cadastrée section D
n°1012
Approuvée
08-07-2023-11 Vœu pour un moratoire sur le projet de loi
« Plein Emploi »
Approuvée
Affiché le 13 juillet 2023