Convocation - A Convocation CM du 28.11.22

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Convocation - A Convocation CM du 28.11.22 Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Souffelweyersheim. Lien du pdf (Convocation - A Convocation CM du 28.11.22)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, Le Maire de la commune de Souffelweyersheim

à

Mesdames, Messieurs,

Les membres du Conseil Municipal

Souffelweyersheim, le 21 novembre 2022

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à l’Espace Culturel des Sept Arpents, le

Lundi 28 novembre 2022 à 20h00

et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

ORDRE DU JOUR :

I. Désignation d’un secrétaire de séance

II. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2022 III. Communications du Maire, Conseiller métropolitain

47/2022 Autorisation de dépenses d’investissement BP 2023

48/2022 Budget - décision modificative n°1

49/2022 Tarifs communaux 2023 - locations et autres services

50/2022 Collège des 7 Arpents - demande de subvention pour projet de création PAEJ 51/2022 Affaires du Personnel - RIFSEEP Souffelweyersheim modification 52/2022 Affaires du Personnel - Création d'emplois permanents 2022 -complément 53/2022 Affaires du Personnel – Modification du coefficient d'emploi

54/2022 EMS – Rapports annuels 2021 : eau, assainissement et déchets 55/2022 EMS – Avis concernant les projets sur l’espace public programme 2023 56/2022 Comptes rendus d'activités 2021

IV. Questions orales et divers

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire

Pierre PERRIN