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Ordre du Jour - a855a7 857e25b76de340be98b0fd55e9720faf
Compte-Rendu - a855a7 2e9345496daf47c7a48b000d5bc8c9a9
Déliberation - a855a7 262176722b9b4e96b580b2ea93be637d
Compte-Rendu - a855a7 a09d26f729df44d8990b89697faaae42
Compte-Rendu - a855a7 c0cd63d9a2fe47609cbcc7d478edd16b
Procès Verbal - a855a7 bae5b407b11d4d0a9d6966f23a65099a
Déliberation - a855a7 6181d1011d174186bfb7cd4b5b0ddd6b
Compte-Rendu - a855a7 80e8edbe40294021837848ea261cc92d
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Procès Verbal - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Procès Verbal - a855a7)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CIRIERES
L'an
deux
mille vingt-trois,
le six du mois
de juin à 20h30,
le Conseil
Municipal
de la commune
de
CIRIÈRES,
convoqué
le 31
mai
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
M. Jean-Baptiste
FORTIN,
Maire.
Membre
en
exercice
: 13
Quorum
: 7
7 Etaient
présents
: Jean-Louis
BARRAUD,
Carine
BERTHELOT,
Maxime
BERTHELOT,
Célia
BAUDOUIN,
Freddy
ENOND,
Jean-Baptiste
FORTIN,
Anne-Laure
GARGAULT,
Alain
CHARRIER,
Sandrine
GRIFFAUD,
Séverine
POISBLEAU,
Dominique
ROTUREAU.
Absent
excusé
: Patrice
ROUSSELOT
(pouvoir
donné
à Maxime
BERTHELOT).
Absent
: François
COUSINEAU.
Secrétaires
de
séance :
Célia
BAUDOUIN,
Carine
BERTHELOT
Ordre
du
jour
de
la séance :
-
Approbation
du
compte
rendu
du
6 avril
2023
-__
Subventions
2023
aux
associations
-
Ecole
« Les
Abeilles
» - Subvention
2023
— Fournitures
scolaires
-
Ecole
« Les
Abeilles
» - Subvention
2023
— Classes
découvertes
-__
CAUE
- Adhésion
2023
- _
AGGLO2B
- Remplacement
d'un
conseiller
municipal
à la commission
« Transport
mobilité
et
ruralité
»
-
AGGLO2B
- Groupement
de
commandes
pour
le marché
de
vérifications
et maintenances
périodiques
réglementaires
des
équipements
et des
installations
techniques
-
AGGLO2B
- Demande
de fonds
de
concours
pour
la cour
de
l'école
« Les
Abeilles
»
-__
Restaurant
scolaire - Augmentation
du temps
de travail de l'agent de restauration
-
CDG
79
- Adhésion
au
service
d'accompagnement
à la gestion
des
archives
— Autorisation
de
signature
de
la convention
- _
Décision
modificative
n°01
- _
Redevance
d'occupation
due
par les opérateurs
de
communications
électroniques
pour
l'année
2023
-
Questions
diverses.
Approbation
du
compte
rendu
du
6 avril
2023
Le compte
rendu
du 6 avril est adopté
à l'unanimité. DELIBERATIONS
ADOPTEES
DCM
2023
0024
- Subventions
2023
aux
associations
Présentation
des
demandes
des
associations
par Sandrine
GRIFFAUD.
Les
associations,
comme
l'an
passé,
ont été conviées
à une
rencontre
avec
la commission
et ce
moment
d'échange a
été apprécié
de tous.
Comme
évoqué
l'an
passé
avec
elles,
des
actions
auprès
de
la population
notamment
des
enfants
de
l'école,
ont eu
lieu ou
vont
avoir lieu,
avec
le soutien
de
la municipalité.
Ces
actions
ont été
enrichissantes
et intéressantes
pour
tous,
initiative à poursuivre.
Après
ce
débat
général,
il est procédé
au
vote
des
subventions.
Gymnastique
volontaire :
Demande
de
subvention
110€
- proposition
commission
110€
Vote
110€
Pour:
12
Adopté
à l'unanimité
Etoile
filante
: Séverine
POISBLEAU
quitte
la séance
-— Le
pouvoir
du
vote
de
Patrice
ROUSSELOT
n'est
pas
comptabilisé.
Gros
projet
pour
les 40
ans
de
l'association
cette
année,
le spectacle
aura
lieu
à Bocapôle
Demande
de
subvention
250€
- proposition
commission
250€
Il est
proposé
par
la commission
pour
aider
l'association
à la mise
en
place
de
ce
projet
une
subvention
exceptionnelle
de
250€
Vote
: 250€
et 250€
de
subvention
exceptionnelle
pour
cette
année
Pour
: 10
Adopté
à l'unanimité
UNC
: Jean-Baptiste
FORTIN
quitte
la séance
Demande
de
subvention
: 70€
- proposition
commission
: 70€
Vote
70€
Pour:
11
Adopté à
l'unanimité
Vivier
Ciriérois
: Séverine
POISBLEAU
et Carine
BERTHELOT
quittent
la séance
Demande
de
subvention
: 100€
- proposition
commission
100€
Vote
: 100€
Pour:
10
Adopté à
l'unanimité
Amicale
des
donneurs
de sang :
Demande
de
subvention
50€
- proposition
commission
50€
Vote
: 50€
Pour:
12
Adopté à
l'unanimité Club
des
Randonneurs
Pédestres
Cerizéens :
Demande
de
subvention
50€
- proposition
commission
50€
Vote
: 50€
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
Amicale
des
retraités
:
Demande
de
subvention
: 150€
- proposition
commission
50€
Vote
: 50€
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
ACCA
: Jean-Louis
BARRAUD
quitte la séance
Demande
de
subvention
150€
- proposition
commission
100€
Vote
: 100€
Pour :
11
Adopté
à l'unanimité
Tennis
de
Table
: Sandrine
GRIFFAUD
quitte
la séance
Demande
de
subvention
: 1100€
- proposition
commission
1100€
Vote
: 1100€
Pour
: 11
Adopté
à l'unanimité
Interbocage
FC
: Jean-Baptiste
FORTIN
quitte
la séance
Demande
de
subvention
: 2250€
- proposition
commission
2000€
Des
travaux
ont été effectués
sur
le terrain
pour
qu'ils
puissent
recevoir
les matchs
plus
nombreux
de
début
de
saison.
Une
rencontre
à l'initiative du
club
avec
les différentes
collectivités
concernées
serait
souhaitable
et importante
pour
mutualiser
les couts.
Après
débat
général,
il est
proposé
la somme
de
1800€.
Vote
: 1800€
Pour
: 9
Contre
: 2 Alain
CHARRIER
; Dominique
ROTUREAU
ADMR: Demande
de subvention
: 500€ - proposition
commission
: 50€
Vote
: 50€
Pour:
12
Adopté
à l'unanimité
USEP
Bressuire
:
Demande
de
subvention
: 50€
- proposition
commission
: 100€
Vote
: 100€
Pour:
12
Adopté
à l'unanimité -
Badminton
: Maxime
BERTHELOT
et Célia
BAUDOUIN
quittent
la séance
Demande
de
subvention
: 90€
- proposition
commission
: 90€
Vote
: 90€
Pour
: 9
Adopté
à l'unanimité
-
L'étagère : Demande
de
subvention
: 50€
- proposition
commission
: 50€
Vote
50€
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
DCM
2023
0025
- Ecole
« Les
Abeilles
» - Subvention
2023
- Fournitures
scolaires
Séverine
POISBLEAU
et Jean-Baptiste
FORTIN
quittent
la séance
La
somme
allouée
en
2022
était de
50€
par enfant
scolarisé
Le
directeur
nous
fait part de
l'augmentation
des
fournitures,
il est proposé
d'augmenter
la somme
allouée
de
5 €,
la passant
donc
à 55€
par enfant
scolarisé.
Pour
: 10
Adopté à
l'unanimité
Ecole
«
Les
Abeilles
» - Subvention
2023
-
Classes
découvertes
Ce
point est ajourné
par
M.
le Maire
pour
manque
d'éléments.
DCM
2023
0026
- CAUE
- Adhésion
2023
Le
CAUE
est
une
entité
qui dépend
du
département
et accompagne
les communes
sur des
sujets
d'urbanisme,
la commune
de
Cirières
les a consulté
notamment
sur le projet cœur
de
bourg.
L'adhésion
annuelle
est à hauteur de
100€.
Pour
: 12
Adopté à
l'unanimité
DCM
2023
0027
- AGGLO2B
- Remplacement
d’un
conseiller
municipal
à la commission
« Transport
mobilité
et ruralité
»
Suite
à la démission
de
Baptiste
DELHOMME,
conseiller
qui
siégeait
à cette
commission,
Jean-Baptiste
FORTIN
se
porte
volontaire
pour
siéger
à cette
commission.
Pour
: 12
Adopté à
l'unanimité DCM
2023
0028
- AGGLO2B
- Groupement
de
commandes
pour
le marché
de vérifications
et
maintenances
périodiques
réglementaires
des
équipements
et des
installations
techniques
Dans
un
souci
d'économie
d'échelle,
il est proposé
de
réaliser
un
groupement
de
commandes
entre
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bocage
Bressuirais,
la Régie
de BOCAPOLE,
la régie de
l'Office de
Tourisme
et les communes
membres
pour
les lots suivants :
Lot
1 — Vérifications
périodiques
des
installations
techniques
Lot 2 — Maintenance
périodique
des
moyens
d'extinction
et des
installations de désenfumage
Lot 3 — Maintenance
et dépannage
des
ascenseurs
et élévateurs
Lot 4 —
Maintenance
et dépannage
des
portes
et portails
automatiques
Lot 5 — Vérifications
périodiques
des
aires
de jeux et des
équipements
sportifs
Lot 6 —
Entretien
périodique
des
aires
de jeux
et des
équipements
sportifs
Lot 7 — Maintenance
et dépannage
des
SSI
Lot 8 — Achat
et maintenance
de
défibrillateurs
Lot 9 — Mesures
de
la Qualité
de
l'Air Intérieur
Lot
10
- Dépistage
réglementaire
du
Radon
Le
conseil
municipal
décide
d'adhérer
au
groupement
de
commandes
et retient
les lots n°1,
n°
2,
n°
5,
n°7,n°8,n°
9etn°
10.
Autorisation
est donnée
au
maire
pour
signer
la convention
constitutive
du
groupement
de
commande.
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
DCM
2023
0029
- Demande
de
fonds
de
concours
pour
la cour
de
l’école
« Les
Abeilles
»
Plusieurs
entreprises
ont été
consultés
pour
une
réalisation
des
travaux
dans
l'été
:
Entreprise
Pelletier
: 18391.18
€ HT
Entreprise
Baudouin
TP
: 20635.25
€ HT
Entreprise
Charrier
: 22572,81
€ HT
Une
demande
de
fonds
de concours
auprès
de
l'agglo2B
est possible
pour
la réalisation
de
ces
travaux,
demande
d'autorisation
de signature
du
maire.
L'entreprise
Pelletier est retenue.
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité DCM
2023
0030
- Restaurant
scolaire
- Augmentation
du
temps
de
travail
de
l'agent
de
restauration Lors
d'un
précédent
conseil,
la demande
avait été faites
d'une
augmentation
du
temps
de
travail
à
15,5h
auprès
du
comité
territorial.
Celui-ci
a donné
son
accord,
la décision
doit être entérinée
par
un
vote
du
conseil.
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
DCM
2023
0031
- CDG
79 - Adhésion
au
service
d'accompagnement
à la gestion
des
archives
—
Autorisation
de
signature
de
la convention
Facturation
lorsque
ce
service
est utilisé,
autorisation
de
signature
de
la convention.
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
DCM
2023
0032
- Décision
modificative
n°01
Autorisation
de
retirer 6 000€
du
compte
2116
pour
le mettre
dans
le compte
2131
pour
récupérer
le
FCTVA
sur des
travaux.
Pour
: 12
Adopté
à l'unanimité
DCM
2023
0033
- Redevance
d'occupation
due
par
les
opérateurs
de
communications
électroniques
pour
l'année
2023
En
2022
: câble
en
souterrain
46,64€
; en
aérien
56,85€
En
2023
: câble
en
souterrain
46.95€
; en
aérien
62,60€
Sur
la commune
de
Cirières
: 2,82kms
de
souterrain
et 11,582kms
d'aérien.
Soit un
montant
total de
redevance
d'occupation
d'un
montant
de
820,90€
Vote
: 12
Adopté
à l'unanimité
Questions
diverses
-
Pas
de
poubelles
aux
abords
de
l'étang,
suggestion
d'en
mettre.
Réflexion
qui
s'est tenue
antérieurement,
décision
de
ne
pas
en
mettre
pour
responsabiliser
la population. -
Commission
Agglo2B
- Alain
CHARRIER
fait savoir
qu'il lui est compliqué
pour
lui d'y assister,
proposition
de transmettre
au
groupe
lorsqu'une
séance
se
tient pour
qu'un
autre
conseiller
essaye
d'y assister
-
Retour
éolienne
suite
enquête
publique
? Aucune
info à ce jour
-
Proposition
de
mettre
un
lave-vaisselle
dans
la salle
des
fêtes
suite
aux
retours
de
plusieurs
usagers
lors de
location.
Sujet
à l'étude.
-
Marquage
terminé
rue
St Cyprien
et panneaux
installés
-
Proposition
d'un
propriétaire
de
céder
à titre gratuit
un
terrain.
Non
intéressé.
BAUDOUIN
Célia,
secrétaire
| BERTHELOT
Carine,
FORTIN
Jean-Baptiste,
secrétaire
maire
Séance
levée
à
22h30