Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - a855a7 262176722b9b4e96b580b2ea93be637d
Compte-Rendu - a855a7 a09d26f729df44d8990b89697faaae42
Compte-Rendu - a855a7 2e9345496daf47c7a48b000d5bc8c9a9
Procès Verbal - a855a7 d905ceacffe946f5acaa1e4de9b5cc96
Compte-Rendu - a855a7 873b8b04affb486ab38b86dc2fb59cc1
Déliberation - a855a7 801b691f6f004d4785e5b2030b135461
Compte-Rendu - a855a7 c0cd63d9a2fe47609cbcc7d478edd16b
Compte-Rendu - a855a7 a9e8c373cf9b4576a62e3b0a1f1fb004
Compte-Rendu - a855a7 80e8edbe40294021837848ea261cc92d
Ordre du Jour - a855a7 857e25b76de340be98b0fd55e9720faf
Déliberation - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Déliberation - a855a7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05 juin
2019
COMPTE-RENDU
Présents
: M.
GOBIN
Y.,
M.
FORTIN
P.,
M.
GATINEAU
N.,
Mme
TISSERAND
N.
M.
HERAUD
J-Y,
Mme
VERDON
M.
M.
BATIOT
P.,
M.
HERAULT
A.,
Mme
PASQUIER
A.,
Mme
LAPARADE
M-P
Excusées:
Mme
GRIMAUD
L.,
Mme
FOUASSON
M.,
Mme
INGREMEAU
D.
(donne
pouvoir
à M.
FORTIN)
Secrétaires
de
séance
: Mme
VERDON
M.,
M.
BATIOT
P.
ORDRE
DU
JOUR
I/ APPROBATION
COMPTE-RENDU
DU
25
AVRIL
2019
Compte-rendu
adopté
à l'unanimité.
II!
AMENAGEMENT
RUE
DE
LA
VENDEE
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
CAP79
Le
projet
est
finalement
prévu
en
deux
tranches,
mais
il faut
faire
apparaître
2 x
60
000
€ dans
la demande
de
subvention
initiale.
Voir
délibération.
III/
AGGLO2B
-
ACCORD
LOCAL
SUR
LA
REPARTITION
DES
DELEGUES
COMMUNAUTAIRES
AU
SEIN
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
BOCAGE
BRESSUIRAIS
|
Le
nombre
de
représentants
à l'Agglo
2B
va
être
modifié.
L'accord
est
proposé
pour
un
total
de
75
représentants.
Voir
délibération.
IV/
ATTRIBUTION
D'HEURES
D'EDUCATION
MUSICALE
EN
MILIEU
SCOLAIRE
POUR
L'ANNEE
2019
- 2020
Le
financement
de
12h
est
accordée
pour
l'éducation
musicale
en
milieu
scolaire.
V/
AGGLOZ2B
-
GROUPEMENT
D'ACHAT
—
ADHESION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
L'adhésion
est validée
pour
les
mentions
suivantes :
-Vérification
des
installations
techniques
(lot
1) comprenant
:
Vérification
des
installations
électriques
Vérification
des
installations
de
chauffage
Vérification
sécurité
incendie
Vérification
des
appareils
de
levage
-Maintenance
périodique
des
moyens
d’extinction
et des
installations
de
désenfumage
(lot 2)
comprenant
:
Extincteurs Systèmes
de
désenfumage
-Vérifications
périodiques
des
aires
de jeux
et des
équipements
sportifs
(lot 4)
-Achat
et maintenance
de
défibrillateurs
(lot
6) - 1/3- VI/
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'UN
AGENT
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
CERIZAY
ET
LA
COMMUNE
DE
CIRIERES
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Reconduction
de
la mise
à disposition
de
Kathaline
Retailleau,
agent
d'accueil.
Le
conseil
municipal
donne
l'autorisation
à M.
le maire
de
signer
la convention.
Voir
délibération
VII
PROJET
DE
CESSION
D'UNE
PARTIE
DE
LA
VOIE
COMMUNALE
N°9
À
«
LA
BOULAIE
»
DE
CIRIERES
Certains
membres
du
conseil
municipal
s'interrogent
sur
la
nécessité
de
céder
une
partie
de
la
voie
communale
alors
qu'elle
assure
une
continuité
avec
un
chemin
de
randonnée.
Il
est
convenu
qu'il
serait
préférable
de
trouver
une
autre
solution,
à étudier
avec
l'exploitant.
Projet
reporté
ultérieurement.
VIII
AGGLO2B
-
MISE
EN
OEUVRE
DES
POINTS
D'APPORT
VOLONTAIRE
La
mise
en
place
des
points
d'apport
volontaire
sera
effective
à partir
du
1er
août
prochain.
Les
ambassadeurs
de
l'Agglo2B
passeront
dans
les
foyers
au
cours
du
mois
de
juin
et
une
permanence
sera
mise
en
place
le
28
juin
à
la
salle
de
La
Fontaine
pour
les
personnes
qui
auraient
des
interrogations
supplémentaires.
Il
sera
nécessaire
de
s'interroger
sur
le
fonctionnement
souhaité
avec
les
associations
et
autres
services
de
la
commune.
IX/
RELATIONS
FINANCIERES
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
L'AGGLO2B
M.
le
maire
présente
un
diaporama
reprenant
toutes
les
relations
financières
entre
la
commune
et
l'Agglo2B.
Ces
relations
seront
rediscutées
ultérieurement
en
vue
de
la
préparation
du
prochain
mandat.
X/
CFA
ST
MICHEL
MONT
MERCURE
-— SUBVENTION
Une
demande
de
subvention
a
été
envoyée
pour
deux
élèves
de
la
commune,
scolarisés
dans
l'établissement
sus
cité.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à cette
demande.
XI/
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
-—
FOND
DEPARTEMENTAL
D'AIDE
AUX
JEUNES
-— APPEL
À
CONTRIBUTION
La
commune
a été
sollicitée
pour
contribuer
à ce
fond.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
donner
suite
à cette
demande.
XIL/
QUESTIONS
DIVERSES
n Lors
de
la
dernière
réunion
des
maires,
la
gendarmerie
est
intervenue
pour
évoquer
la
sécurité
et
la
délinquance.
Il
y a
également
eu
un
échange
sur
le
protocole
« Territoire
zéro
chômeur
»
a Concernant
la toiture
de
la MAM,
divers
devis
ont
été
reçus
:
Toiture
maison,
devis
Carquis
10
454
€ / devis
FBM
18
383
€
Dalles
maison,
devis
PG
Moine
1 822
€ / devis
Bichon
2 483
€
Les
devis
les
moins
élevés
sont
retenus.
Des
devis
pour
la réfection
du
toit plat
sont
attendus.
a Le
lave-vaisselle
de
la cantine
est en panne.
Devis
de
réparation
500
€, validé.
- 2/3
- n
PLUI
: suite
à
la
dernière
réunion
qui
ne
correspondait
pas
aux
attentes,
la
date
de
prise
de
décision
concernant
la
parcelle
dédiée
au
futur
lotissement
est
reportée
au
15
juillet.
Un
entretien
individuel
avec
le cabinet
d'étude
devrait
avoir
lieu prochainement.
n Le jeudi
20 juin
auront
lieu
les
assemblées
générales
de
Familles
Rurales-aide
à la personne,
Familles
Rurales
Cirières-Brétignolles
et Pinbrécières.
n
Dispositif
« Argent
de
poche
».
11
dossiers
sont
complets
à
ce
jour,
les
inscriptions
seront
définitivement
closes
la semaine
prochaine.
Une
réunion
est programmée
le mercredi
12
avec
la commission
jeunesse
pour
définir
plus
précisément
la mise
en
place
du
dispositif.
n AG
du
restaurant
scolaire
: très
peu
de
parents
étaient
présents.
Le
bilan
de
l'année
est plutôt
positif.
L'association
veut
essayer
de
mettre
en place
le prélèvement
automatique
l'an prochain.
n Le
dossier
ENIR a
été
envoyé
à l'Inspection
Académique
pour
valider
le conventionnement.
n
AG
du
CSC
: toutes
les
communes
étaient
représentées
et
le
déficit
est
réduit
de
manière
significative
par
rapport
à ce
qui
avait
été
annoncé
précédemment.
Monsieur
le
Maire
clôture
la
séance
à 23h00.
Patrick
BATIOT
Marie
VERDON
- 3/3-