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Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
19
DECEMBRE
2018
COMPTE-RENDU
Présents
: Yves
GOBIN,
Patrice
FORTIN,
Maryline
FOUASSON,
Nelly
TISSERAND),
Patrick
BATIOT,
Dorothée
INGREMEAU,
Nicolas
GATINEAU,
J Y
HERAUD,
À
HERAULT,
Marie
Pierre
LAPARADE,
Annabelle
PASQUIER
Absentes
excusées
: Laurence
GRIMAUD
et Marie
VERDON
Procurations
: Marie
VERDON
donne
pouvoir
à Nelly
TISSERAND
Secrétaires
de
Séance
: Annabelle
PASQUIER
&
Patrice
FORTIN
ORDRE
DU
JOUR
1. PRESENTATION
DU
PROJET
DE
PARC
EOLIEN
PAR
LA
SOCIETE
3D
ENERGIE
Présentation
d’un
éventuel
projet
éolien
par
le
SIEDS
2. APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
19
NOVEMBRE
2018
Le
compte-rendu
du
19
novembre
2018
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
3. AGGLOZ2B
- MODIFICATION
DES
STATUTS
- PRISE
DE
COMPETENCE
« EAUX
PLUVIALES
URBAINES
» ET
AUTRES
CORRECTIONS
Modification
des
statuts
de
l’Agglo2B
concernant
la compétence
« Eaux
pluviales
urbaines
».
(voir
délibération). 4. AGGLOZ2B
—
CONVENTION
D’USAGE
D’UN
TERRAIN
PUBLIC
POUR
L’IMPLANTATION
DES
POINTS
D’APPORT
VOLONTAIRE
POUR
LA
COLLECTE
DES
DECHETS
Après
délibération,
le conseil
Municipal
valide
les
emplacements
des
conteneurs
des
ordures
ménagères
et
des
déchets
recyclables
et autorise
M
le Maire
à signer
la convention.
5. AGGLOZ2B
- TRAVAUX
CENTRE-BOURG
- ACCESSIBILITE
RDS
- CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
Suite
à l'aménagement
de
la rue
de
la Vendée,
les travaux
d’accessibilité
de
l’arrêt
RDS
« Centre-bourg
» de
compétence
agglo
sont
délégués
à la commune
par
le biais
d’une
convention
de
maîtrise
d’ouvrage
(voir
délibération). 6. AGGLOZ2B
— PLUI
- PLAN
D’ALIGNEMENT
ROUTES
DEPARTEMENTALES
Profitant
de
la
mise
en
place
du
PLUIL,
le
conseil
départemental
propose
de
supprimer
le
plan
d’alignement
débutant
de
l’église
jusqu’à
la
sortie
de
l’agglomération,
sur
la
RD
150.
Proposition
acceptée
par
le
conseil
municipal. 7.
CENTRE
SOCIO
CULTUREL-EPICERIE
SOLIDAIRE
— AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
Le
conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à signer
la
convention
de
partenariat
avec
l’épicerie
solidaire
et
fixe
son
mode
de
fonctionnement
à
1€83
par
habitants
pour
l’année
2019. 8. ASSOCIATION
« REVES
D'ENFANTS
» - CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
OU
CONTRAT
DE
BAIL
Une
convention
locative
avec
l’association
« rêves
d’enfants
» est
établie
pour
le bâtiment
situé
au
9 rue
Sainte
Radegonde
(voir
délibération).
9.
C.C.A.S
La
dématérialisation
des
documents
du
CCAS
oblige
l’acquisition
d’un
nouveau
logiciel
spécifique
pour
une
somme
de
500€.
Le
conseil
Municipal
décide
de
dissoudre
le CCAS
au 31
décembre
2018.
La
commission
existante
demeure
avec
4 élus
et 4 membres
non
élus.
10.
DECISION
MODIFICATIVE
Pour
pouvoir
financer
les
livres
de
l’école
(plan
bibliothèque),
il est nécessaire
de
prévoir
une
décision
modificative
au
budget
2018
se traduisant
par
un
mouvement
aux
comptes
d’investissement
2188
en
dépenses
et au
compte
10222
en
recettes.
11. AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DE
LA
VENDEE-
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Des
demandes
de
subventions
sont
formulées
pour
l’aménagement
de
la rue
de
la Vendée
e
Auprès
de
l’état
(DETR)
pour
une
somme
de
159
662€
e
Auprès
du
département
- au
titre
du
soutien
à l’investissement
pour
60
000€
- au
titre
des
amendes
de
police
pour
12
810€
- au
titre
de
cap
79
pour
35
480635
12.
QUESTIONS
DIVERSES
e
_L’orchestre
à l’école
: le projet
reste
à l’étude.
e
Bâtiment
du
périscolaire
; Vieillissement
naturel
du
bois,
aucun
entretien
nécessaire.
e
Réunion
voisins
vigilants
; trouver
des
candidatures.
Fin
de
séance
à
22
h
30
Sécrétaires
de
séance
:
Annabelle
Pasquier
Patrice
Fortin