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Déliberation - Liste des Deliberations du 04 11 2022
Document publié le Vendredi 4 novembre 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 04 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 04 novembre 2022 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 13 Convocation du 27/10/2022
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Marion ALEXANDRE, Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs :
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 030_2022 :
Avenant à la convention pour le Centre de Loisirs de St Sernin du Bois A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de cet avenant
Délibération n° 031_2022 :
Contrat de location épicerie-bar « Au Rendez-vous Varennois »
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal
Délibération n° 032_2022 :
Tarifs Salle des Fêtes 2023
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal
Délibération n° 033_2022 :
Tarifs concessions cimetière pour 2023
A l’unanimité, reconduction des tarifs de 2022
Délibération n° 034_2022 :
Convention pour Fonds de Concours « entretien des chemins ruraux » pour l’investissement A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de la convention
Délibération n° 035_2022 :
Motion sur les finances locales
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal