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Déliberation - 20240619 12 PERS01 TABLEAU EFFECTIFS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
BOUCHES
DU
RHÔNE
CHÂTEAURENARD
VILLE
EXTRAIT
_.
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
Nombre
de
Conseillers:
le :19 JUIN
2024
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
23
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
31
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
12 juin
2024
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
|. MILLET,
F.
MOURET,
S. COMBE,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N.
AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
L.
IMBERT,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
PH.
MARTIN
(pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
C.
PTAK
(pouvoir
à
D. CHAMBON),
N.
BOUABDALLAH
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
D.
MAHUET
{pouvoir
à
S.
LAMBERT),
R.
THIERS-
SIMON
{pouvoir
à
E.
CHAUVET),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à
A
JARILLO),
B.
REYNÈS
(pouvoir
à
C.
LABARDE),
S.
DIET-PENCHINAT
{pouvoir
à MD.
PAGES),
M.
LOMBARDO
(excusé
sans
pouvoir)
ABSENTS: M.
TEISSIER
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Cyril
AMIEL
20240619
-12/PERSOI.
CREATIONS,
TRANSFORMATIONS
ET
SUPPRESSIONS
DE
POSTES
PERMANENTS
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1
Créations
- Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1°
juillet
2024
suite
aux
avancements
de
grade
|
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.|
Grade
Nombre
| Cat.
| Grade
Adjoint
d'animation
principal
2ème
Adjoint
d'animation
principal
À"
1
C
1
C
classe
- TC
classe
- TC
|
c
Adjoint
d'animation
principal
2ème
|
c
Adjoint
d'animation
principal
Fe
classe
- TNC
25H00
classe
- TNC
25H00
1
B
| Animateur
principal
2ème
classe
- TC
1
B
Animateur
principal'"
classe
- TC
]
C
Adjoint
technique
territorial
- TC
1
C
ROGineteEnnQue
PrReIpale
classe
- TC
Adjoint
technique
principal
2ème
Adjoint
technique
principal
1'e
1
€
1
C
classe
- TC
classe
- TC
2
C
jAgent
de
maîtrise
territorial
- TC
2
C
|Agent
de
maîtrise
principal
- TC
1
B
|Technicien
principal
2"
classe
— TC
1
B
|Technicien
principal
1"
classe
- TC
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 JUIN
2024 2. Créations-
Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1
juillet
2024
suite
à
la
promotion
interne
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
Cat.
Grade
classe
- TC
Nombre
|Cat.|
Grade
2
C
OM
ECAnIEnS
Preis
2
C
|Agent
de
maîtrise
territorial
- TC
classe
- TC
1
C
Een
ENMIAUEIPAAE
AE
EIESSe
1
C
|Agent
de
mañtrise
territorial
- TC
1
c
Adjoint
administratif
principal]
|
B
|Rédacteur
territorial
- TC
3.
Créations-
Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1°
juillet
2024
suite
aux
mouvements
de
personnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.|
Grade
Nombre
Cat.
Grade
1
À
|Bibliothécaire
territorial
- TC
1
C
Adjoint
du
patrimoine
- TC
1
C
Adjoint
administratif
principal
1
1
C
[Adjoint
administratif
territorial
- TC
classe
- TC
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
«
Ressources
Humaines
»
le
6 juin
2024,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
ces
créations,
transformations
et
suppressions
de
postes
au
tableau
des
effectifs.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaure LE
MAIRE
Marcel
MAR
d,
le 20
juin
2024
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUIN
2024