Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2134162
Procès Verbal - 2087985
Déliberation - 2084036
Déliberation - 2137724
Déliberation - 2185507
Procès Verbal - 1053147
Déliberation - 2133776
Déliberation - 2084033
Déliberation - 2124735
Déliberation - 2210069
Procès Verbal - 2082235
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h13 par la commune de Gâvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2082235)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 4 décembre 2025 à 20 h 00
Salle du Puits, 22 Grande Rue
BwRR
nu
10.
11.
12.
13.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2025
Approbation de la modification des statuts de TE44
Convention e-primo 2026-2030
RH - Protection sociale complémentaire — Conventions de participation pour la couverture du
risque Santé des agents - Mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique Finances - Budget principal - Décision Modificative N°2
Finances - Budget principal — Autorisation d'engagement des crédits d'investissement dans la
limite du quart des crédits de 2025
RH - Modification du tableau des effectifs
Fixation de la contre-valeur de la redevance de performance « Assainissement collectif » pour
l’année 2026
Fixation des tarifs de la redevance assainissement collectif 2026
Prolongation du groupement de commandes relatif au marché d'assistance technique,
maintenance et conseils en informatique
Régularisation foncière
Renouvellement du droit de pâturage et de pacage au titre de l’année 2026
Délivrance de la litière au titre de l’année 2026
Décisions prises en application des délibérations portant délégations au maire
Questions diverses
Le Gâvre, le 28 novembre 2025
Le Maire,
Nicolas OUDAERT