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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file7228)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Énergies,
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/03/2025
Date de convocation et d’affichage : 20/03/2025
L’an deux mil vingt-cinq et le vingt-six mars à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice – ANGE Josianne – GIROT Dominique – JUVENON Marie- Hélène – COMBRISSON Jean-Luc – VEY-FARCE Cathy – MANGIONE Sylvie – WOZNIAK Jean- Marie – BANC Jean-Pierre – ROUX Nicolas – ROBIN Christelle – LABLANQUI Jean-Marie – GRANGER Anne-Marie – BOISSIEUX Thierry – AUROUX François – BABILLON Agnès – SALATA Philippe – BARRE Damien.
Excusés : Néant
Absents : PHILIBERT Carine.
Procuration : Néant
Jean-Marie WOZNIAK a été élue secrétaire de séance.
INTITULÉ VOTE
Approbation du compte de gestion 2024 du budget Locaux Professionnels – M4 UNANIMITE
Approbation du compte administratif 2024 du budget Locaux Professionnels – M4 UNANIMITE
Affectation du résultat 2024 du budget Locaux Professionnels – M4 UNANIMITE
Vote du budget primitif 2025 Locaux Professionnels – M4 UNANIMITE
Approbation du compte de gestion 2024 du budget principal – M57 UNANIMITE
Approbation du compte administratif 2024 du budget principal – M57 UNANIMITE
Affectation du résultat 2024 du budget principal – M57 UNANIMITE
Vote du taux des impôts locaux – 2025 UNANIMITE
Vote du budget primitif budget Principal 2025 – M57 MAJORITE
Attribution d’un marché de travaux pour l’aménagement de la rue de la Vallée et de ses espaces adjacents UNANIMITE Acquisition auprès d’EPORA d’une maison située 57, rue de la Vallée cadastrée E428 et 430 UNANIMITE Acquisition auprès d’EPORA d’un tènement situé rue des Remparts cadastrée E395, 1090 et 1455 UNANIMITE Cession d’une parcelle à Valence Romans Agglomération (VRA) dans le cadre de la création d’un ouvrage de traitement des surverses de déversoir d’orage par filtre planté de roseaux
UNANIMITE
Acquisition de parcelles à Valence Romans Agglomération (VRA) dans le cadre d’une régularisation foncière de délaissés de la zone d’activité des Bouviers UNANIMITE Approbation du projet d’effacement et de fiabilisation des réseaux électriques rue de la Vallée, à partir du poste LAVOIR (Dossier n°260960045AER) UNANIMITE Approbation du projet d’effacement et de fiabilisation des réseaux électriques rue de la Vallée, à partir du poste LAVOIR – Dissimulation des réseaux téléphoniques (Dossier n°260960045ART)
UNANIMITE
Publié le : 27/03/2025Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
2
• DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain
DATE PARCELLE PROPRIETAIRE ADRESSE TERRAIN M² PREEMPTION
OUI NON
20/01/25 ZM404
M. DUBRAY
Glenn et Mme
VITTES Juliane
195, route des
Champignonnières 1068 X
27/01/25 E348 FIORASO Sonia 5, montée de la Loive 310 X
06/02/25 C497
SCI Les Roussières.
M. CHARDON
Max
155, route des Fabriques 1359 X
07/03/25 ZM367 LENZEELE Denis 440, chemin des Carriers 749 X
10/03/25 E1656 GALIBERT Béatrice 205, montée des Genêts 600 X
• QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marie WOZNIAK informe que :
- la commune a changé de prestataire et est passé chez Panneau Pocket parce que l’application Poleteia a cessé son activité. Une année gratuite a été prévue et le coût est moins important que le précédent contrat.
- la commune va changer prochainement son site internet pour passer avec la proposition gratuite de VRA. Il y a un gros travail d’Amandine pour le préparer avec souhait de le mettre en place en septembre. 5 communes de VRA sont cobayes dont Clérieux.
- nouvelle association de Krav Maga qui va débuter sur la commune avec différents cours notamment pour les femmes et les enfants.
- Les clérieuzité démarrent le 07/04/25 avec un spectacle pour les séniors et un apéritif financé par la mairie.
Jean-Pierre BANC informe que l’opération « nettoyons la nature » a été reporté pour cause de mauvais temps au 05/04/2025 à 08H30 dans la cour de la mairie.
Dominique GIROT informe de l’assemblée générale du comité de jumelage vendredi soir à 19H00.
Séance levée à 19H30